L’agglo

Recueil des actes administratifs - octobre 2017

Recueil des actes administratifs - juillet 2018 Partie 1 Recueil des actes administratifs - juillet 2018 Partie 2

01 Procès-verbaux de mise à disposition de biens avec les communes de Volonne et Seyne-les-Alpes Compétence petite enfance : crèches 01 Annexe 1 01 Annexe 2 02 Procès-verbal de fin [...]

Compte rendu des votes Conseil du 13 Février 2019 Ordre du jour conseil d'agglomération du 13 Février 2019 01 Compétence développement économique : Définition de l’intérêt communautaire Politique locale du commerce [...]

Recueil des actes administratifs - avril 2017  Partie 1 Recueil des actes administratifs - avril 2017 Partie 2

Ordre du jour conseil d'agglomération du 29 juin 2017 01 Approbation du Règlement Intérieur 02 Désignation au syndicat de fourrière de Vallongues 03 Taxe de Séjour 04 Transports scolaires Règlement [...]

Ordre du jour conseil d'agglomération du 5  Juillet 2017 01 Avenant n°1 à la convention de prestations de services pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés  02 [...]

Ordre du jour conseil d'agglomération du 21 Septembre 2017 01 Composition de la Commission Locale d’Evaluation du Transfert des Charges (CLECT) - modification n°1 02 Versement Transport 03 Cotisation minimum C.F.E. - [...]

Ordre du jour conseil d'agglomération du 08 Novembre 2017 01 Modification, clarification des compétences de la communauté d’agglomération et modification statutaire 02 Compétence développement économique : définition de l’intérêt communautaire politique locale [...]

Ordre du jour conseil d'agglomération du 12 Décembre 2017 01 Montant définitif des attributions de compensation 2017 02 Indemnité de conseil au Trésorier Principal 03 Prestations de services courants de [...]