Ordre du jour du conseil d'agglomération du 14 Février 2018 01 Débat d'orientation budgétaire 02 Attributions de compensation provisoires pour 2018 03 Avance sur subventions 2018 04 Renouvellement de l'adhésion à [...]
Ordre du jour du conseil d'agglomération du 26 septembre 2018 01 Exonération de CFE 02 Zone d'activité 02 Zone d'activité des Blâches Gombert acquisition de terrains et revente de ces parcelles [...]
Les conseils de développement sont des instances de démocratie participative uniques en leur genre. Ces assemblées, constituées de membres bénévoles issus de la société civile, sont des instances de consultation [...]
Ordre du jour du conseil d'agglomération du 26 septembre 2018 01 Exonération De CFE 02 ZA Des Blâches Gombert Acquisition de terrains et revente de ces parcelles 03 Décision Modificative [...]
Recueil des actes administratifs - Avril 2022 1ère Partie Recueil des actes administratifs - Avril 2022 2ème Partie Recueil des actes administratifs - Janvier 2022 Recueil des actes administratifs - [...]
Vous pouvez retrouver l’ensemble des délibérations ci-dessous : Conseil d'agglomération du 7 avril 2022 Conseil d'agglomération du 9 février 2022 Conseil d'agglomération du 12 janvier 2022 Conseil d'agglomération du 23 [...]
Aiglun Archail Auzet Barles Barras Beaujeu Beynes Bras-d'Asse Champtercier Château-Arnoux-Saint-Auban Châteauredon [...]
Attributions Le Conseil communautaire débat et décide des grandes orientations et des actions. Le Conseil élit le Président de Provence Alpes Agglomération et le Bureau communautaire. Le Conseil règle, [...]
Le bureau est composé de 18 membres : la présidente, 15 vice-présidents et 2 conseillers communautaires, élus par le conseil communautaire. Le rôle du bureau Le bureau se réunit tous [...]
Provence Alpes Agglomération compte 7 commissions permanentes. Chacune est organisée autour d’une thématique définie. Elles ont un rôle consultatif. A ce titre, elles émettent des avis sur les différents projets [...]
