FacebookXYouTubeInstagramRss

Conseil d'agglomération du 11 décembre 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil du 11 décembre 2024
 publié le 12 décembre 2024
01 Montant des attributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025
 publié le 18 décembre 2024
02 Budget principal – Extinction de créances et admission en non-valeur
 publié le 18 décembre 2024
03 Budget principal – Régularisation d’erreur matérielle
 publié le 18 décembre 2024
04 Décision budgétaire modificative n°3
 publié le 18 décembre 2024
05 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2025
 publié le 18 décembre 2024
06 Convention d’Intervention Foncière avec la SAFER
 publié le 18 décembre 2024
06 annexe convention SAFER
 publié le 18 décembre 2024
07 Tableau des emplois en date du 31 décembre 2024
 publié le 18 décembre 2024
08 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune de Digne-les-Bains
 publié le 18 décembre 2024
09 Modification de la valeur faciale des tickets restaurant au 01 janvier 2025
 publié le 18 décembre 2024
10 Renouvellement des contrats de projets – chargés de mission études déchets
 publié le 18 décembre 2024
11 Nomination du Directeur des Régies Eau et Assainissement
 publié le 18 décembre 2024
12 Convention financière relative au financement du Programme d’Etude Préalable du PAPI Verdon
 publié le 18 décembre 2024
12 Annexe convention
 publié le 18 décembre 2024
13 Compétence GEMAPI – Modification du niveau de protection du système d’endiguement « Centre commercial des Eaux Chaudes »
 publié le 18 décembre 2024
13 Annexe
 publié le 18 décembre 2024
14 Demande de subventions pour la création d’un réseau de collecte des eaux pluviales dans le centre ancien de la commune de Champtercier
 publié le 18 décembre 2024
15 Tarifs de l’eau potable et de l’assainissement à compter du 1er janvier 2025
 publié le 18 décembre 2024
15 annexe tarifs
 publié le 18 décembre 2024
16 Actualisation du règlement de service du Service Public d’Assainissement Non-Collectif (SPANC) et modification des redevances et pénalités
 publié le 18 décembre 2024
16 annexe Règlement
 publié le 18 décembre 2024
17 Demande d’aides financières – Renouvellement des réseaux de distribution d’eau potable et de collecte des eaux usées Allée des Fontainiers – Digne-les-Bains
 publié le 18 décembre 2024
18 Réforme des redevances de l’agence de l’eau pour la période 2025-2030 – assainissement collectif
 publié le 18 décembre 2024
19 Réforme des redevances de l’agence de l’eau pour la période 2025-2030 – eau potable
 publié le 18 décembre 2024
20 Candidature du Géoparc mondial UNESCO de Haute-Provence au projet-simple de coopération ALCOTRA « Trame Noire : réduction de la pollution lumineuse et protection de la biodiversité»
 publié le 18 décembre 2024
21 Convention-cadre avec le Département des Alpes-de-Haute-Provence pour l’adhésion du Musée Promenade au Réseau des musées 04
 publié le 18 décembre 2024
21 annexe convention
 publié le 18 décembre 2024
22 Manifestation « Festival de l’Outdoor et de la Rando » de Provence Alpes Agglomération – Edition 2025 Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence
 publié le 18 décembre 2024
23 Programme de maintenance des sentiers 2025 inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence
 publié le 18 décembre 2024
24 Mensualisation du reversement de la taxe de séjour
 publié le 18 décembre 2024
25 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Provence Alpes Agglomération – Année 2025
 publié le 18 décembre 2024
26 Renouvellement de la convention de mise à disposition de service entre PAA et le SYDEVOM 04 2025
 publié le 18 décembre 2024
26 annexe convention
 publié le 18 décembre 2024
27 Convention constitutive d’un groupement de commande pour la réalisation de MODECOM 2025
 publié le 18 décembre 2024
27 annexe convention
 publié le 18 décembre 2024
28 Renouvellement de la Convention relative à l’utilisation de la déchetterie de Château-Arnoux-Saint-Auban entre PAA et la CCJLVD au titre des années 2025-2027
 publié le 18 décembre 2024
28 annexe convention
 publié le 18 décembre 2024
29 Révision du Plan Climat Air Energie Territorial
 publié le 18 décembre 2024
30 Convention avec les communes volontaires pour l’exploitation du Potentiel photovoltaïque territorial Foncier Dérisqué Plan Solaire Régional
 publié le 18 décembre 2024
30 annexe convention
 publié le 18 décembre 2024
31 Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Atelier de Musiques Improvisées (AMI) – 2025-2027
 publié le 18 décembre 2024
31 annexe convention
 publié le 18 décembre 2024
32 École d’art intercommunale IDBL Demande de subvention auprès du Conseil départemental 04
 publié le 18 décembre 2024
33 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2025 de la Caisse d’Allocations Familiales
 publié le 18 décembre 2024
34 Modulation des tarifs des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
 publié le 18 décembre 2024
34 annexe tarifs
 publié le 18 décembre 2024
35 Demande de subvention départementale pour l’acquisition du mobilier de la crèche de Moustiers-Sainte-Marie
 publié le 18 décembre 2024
Bascule de la zone de la barre coulissante
Aller en haut