Passer au contenu
Facebook
X
YouTube
Instagram
Rss
L’agglo
L’agglo, un territoire
46 communes
Organisation politique
Conseil communautaire
Bureau
Commissions thématiques et groupes de travail
Conférence des maires
Actu +
Rapport d’activité
Magazines
Compétences
Compétences obligatoires
Compétences optionnelles
Compétences additionnelles
Actes et séances
Budgets
Budgets
Services
Organigramme
Déclarations légales RH
Open Data
Habiter, se déplacer, manger
Covoiturage
Profitez d’une plateforme de covoiturage libre et gratuite pour vos trajets du quotidien !
Covoiturage solidaire
Transports
Transports Urbains Dignois (TUD)
Transports scolaires
Lignes interurbaines
Autres modes de transport
Vélo et mobilités actives
Prime à l’achat d’un vélo et Prime à la conversion
Eau et assainissement
Eau pluviale et rivières
Petite enfance
Crèches et haltes-garderies
Relais petite enfance
Accueils collectifs de mineurs
Accueil enfants / parents
Habitat
Programme Local de l’Habitat
Politique de la Ville
Services de proximité
Maisons France Services
Planification de l’urbanisme
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
Equipements et espaces publics
Voirie et éclairage public
Patrimoine bâti
Projet Alimentaire Territorial
Dynamiser, entreprendre
Territoire Pleine Santé
Pleine Santé
Projets Européens
Présentation
Projet SENIOR
Projet FEMMES
Projet JEUNES
Égalité femmes-hommes
Être maman mais pas seulement
Le tourisme, moteur de croissance
Compétence tourisme
Stratégie touristique
Taxe de séjour
Un territoire à entreprendre
Un pôle industriel majeur
Saveurs et senteurs
Financer son projet
Programmes LEADER
Dispositifs Région Sud
Zone de Revitalisation Rurale (ZRR)
Aides à Finalité Régionale (AFR)
Crédit Impôt Recherche (CIR)
Crédit Impôt Compétitivité Emploi (CICE)
Implanter son entreprise
Zones d’activités
Diniapolis, espace entreprises
Développer son entreprise
Chambres consulaires
Plateforme d’initiative locale
Autres structures
Contractualisations et programmes
Programme européen Espace valléen
Contrat Régional d’Équilibre Territorial
Villages d’Avenir 04, Alpes de Haute-Provence
Villages d’Avenir 04
Zoom sur un projet porté par la commune de l’Esacle
Contrat de ruralité
Abattoirs territoriaux
Préserver et recycler
Gestion des déchets
Outils de l’Agglomération
Organisation de la collecte
Déchèteries
Encombrants
Biodéchets
Les professionnels
Où déposer mes déchets ?
Tri et réduction des déchets
Réduction des déchets
Consignes de tri
Transition énergétique et écologique
Plan Climat Air Énergie Territorial
Territoire à énergie positive pour la croissance verte
Contrat d’Objectif Territorial : un outil au service de la transition écologique
Festival de la biodiversité Inventerre, 9ème édition, Du 3 au 8 octobre 2023
Service Public d’Assainissement Non Collectif
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations
Bouger, se divertir
Activités de Pleine Nature
Territoire de pleine nature
Découvrez le panel d’activités Outdoor du territoire
Kit éco-évènements Outdoor
Tourisme et patrimoine
Entre Alpes et Provence
Unesco Géoparc de Haute-Provence
Musée Promenade
Bien-être et thermalisme
A voir, à faire
Culture
L’école d’Art intercommunale
Médiathèques
Théâtre Durance
Conservatoire à rayonnement départemental
École de musique de Saint-Auban
Rechercher:
Rechercher:
Conseil d'agglomération du 14 juin 2023
Accueil
Conseil d'agglomération du 14 juin 2023
Liste des délibérations
Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 14 juin 2023
publié le 15 juin 2023
01 Remplacement au sein de la commission Voirie, réseaux divers et bâtiments suite à démission
publié le 27 juin 2023
02 Modification des statuts de PAA : compétence santé, groupement de commande, mise à jour
publié le 27 juin 2023
02 Annexe
publié le 27 juin 2023
03 Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « équipements culturels » : retour aux communes de l’intervention musicale en milieu scolaire
publié le 27 juin 2023
04 Décision modification n°1
publié le 27 juin 2023
05 Cotisation foncière des entreprises – Correction de la valeur locative en fonction de la période d’activité pour les parcs d’attractions et de loisirs exerçant une activité saisonnière
publié le 27 juin 2023
06 Signature de l’avenant n°1 au contrat de ruralité, de relance et de transition écologique (CRRTE)
publié le 27 juin 2023
06 Annexe 1
publié le 27 juin 2023
06 Annexe 2
publié le 27 juin 2023
07 Signature du contrat régional « Nos territoires d’abord » 2023-2027 entre Provence Alpes Agglomération et le Conseil régional SUD-PACA
publié le 27 juin 2023
07 Annexe
publié le 27 juin 2023
08 Créations d’emplois en 2023
publié le 27 juin 2023
09 Conditions de rémunération contrats de projet
publié le 27 juin 2023
10 Convention de partenariat d’employeurs publics du Département des Alpes de Haute-Provence
publié le 27 juin 2023
10 Annexe
publié le 27 juin 2023
11 GEMAPI / Travaux de restructuration et de confortement du système d’endiguement des Mées
publié le 27 juin 2023
12 GEMAPI / Financements du confortement du système d’endiguement des Mées au titre du Fonds vert / Autorisation des opérations éligibles
publié le 27 juin 2023
13 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement des canalisations d’eau potable et d’eaux usées – Route Napoléon à l’Escale
publié le 27 juin 2023
14 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement du poste de refoulement du stade à Peyruis
publié le 27 juin 2023
15 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées – avenue Général de Gaulle à Château-Arnoux-Saint-Auban
publié le 27 juin 2023
16 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Installation de systèmes de traitement d’eau potable
publié le 27 juin 2023
17 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence Renouvellement des canalisations d’eau potable Bd Thiers et avenue du 8 mai 1945 à Digne-les-Bains
publié le 27 juin 2023
18 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Réhabilitation de la station d’épuration de Volonne
publié le 27 juin 2023
19 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement du réseau d’eau potable sur plusieurs voies de Digne-les-Bains
publié le 27 juin 2023
20 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Reprise des branchements d’eau potable à Verdaches
publié le 27 juin 2023
21 Avenant au protocole d’accord avec l’ASCM et CS SOLAIRE pour le développement, le financement, la construction, l’exploitation et le démantèlement d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit le jas nord, Chateau-Arnoux-Saint-Auban
publié le 27 juin 2023
21 Annexe
publié le 27 juin 2023
22 Création du Groupe d’Action Locale « Provence Alpes Agglomération » et lancement de la programmation LEADER 2023-2027
publié le 27 juin 2023
22 Annexe
publié le 27 juin 2023
23 Etude pour l’élaboration d’un schéma directeur cyclable sur le bassin de la Moyenne Durance – Demande de financement auprès du programme européens LEADER Durance-Provence
publié le 27 juin 2023
24 Aménagement d’une piste cyclable sur l’avenue Georges Pompidou et aménagement de la traversée du giratoire des Escoubes à Digne-les-Bains – Demande de financement auprès du Fonds de Mobilités Actives
publié le 27 juin 2023
25 Convention d’organisateur secondaire des transports scolaires (AO2) en régie entre Provence Alpes Agglomération et les communes
publié le 27 juin 2023
25 Annexe 1
publié le 27 juin 2023
25 Annexe 2
publié le 27 juin 2023
25 Annexe 3
publié le 27 juin 2023
25 Annexe 4
publié le 27 juin 2023
25 Annexe 5
publié le 27 juin 2023
26 Conditions Générales de Vente des titres de transports utilisables sur le réseau de la Régie Transports Urbains Dignois
publié le 27 juin 2023
26 Annexe
publié le 27 juin 2023
27 Création d’un tarif gratuit d’accès au FLEXITUD pour les usagers de 90 ans et plus
publié le 27 juin 2023
28 Deuxième arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2023-2028 de Provence Alpes Agglomération intégrant l’avis des communes
publié le 27 juin 2023
28 Annexe 1
publié le 27 juin 2023
29 Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix Durance (AUPA) – Avenant n°2 convention PAA/AUPA 2023
publié le 27 juin 2023
29 Annexe
publié le 27 juin 2023
30 Dépôt d’une candidature au dispositif « Aides aux actions en faveur de la transition écologique » de l’ADEME pour financer trois actions du Projet Alimentaire Territorial
publié le 27 juin 2023
31 Réponse à l’Appel à Candidature « Elaboration et animation d’une stratégie territoriale pluriannuelle de structuration les circuits d’approvisionnement alimentaire à destination des touristes valorisant les produits locaux » de l’ANCT
publié le 27 juin 2023
32 Prise de participation dans la SAS EVE CASA
publié le 27 juin 2023
32 Annexe 1
publié le 27 juin 2023
32 Annexe 2
publié le 27 juin 2023
33 Les Thermes : choix du mode de gestion et lancement d’une procédure de DSP
publié le 27 juin 2023
33 Annexe
publié le 27 juin 2023
34 Appel à Projets Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Énergétique LUM’ACTE – Demande d’Appui Financier
publié le 27 juin 2023
34 Annexe 1
publié le 27 juin 2023
34 Annexe 2
publié le 27 juin 2023
35 Demande de subvention complémentaire dans le cadre de rénovations de chaudières sur le patrimoine de PAA
publié le 27 juin 2023
36 Mise en place d’un dispositif d’accompagnement au compostage citoyen à titre gratuit en faveur des établissements publics et certaines associations
publié le 27 juin 2023
36 Annexe
publié le 27 juin 2023
37 Cours et projets hors-les-murs par l’école d’art Idbl
publié le 27 juin 2023
38 Demande de subvention LEADER Festival de la BD
publié le 27 juin 2023
39 Rapport du délégataire du Théâtre Durance de Château-Arnoux-Saint-Auban
publié le 27 juin 2023
39 Annexe 1
publié le 27 juin 2023
39 Annexe 2
publié le 27 juin 2023
39 Annexe 3
publié le 27 juin 2023
40 Modification n° 1 à la Concession de service public pour la gestion du projet culturel du Théâtre Durance
publié le 27 juin 2023
40 Annexe
publié le 27 juin 2023
41 Aire d’accueil des gens du voyage – Convention portant entente avec la communauté de communes du Sisteronais Buëch
publié le 27 juin 2023
41 Annexe
publié le 27 juin 2023
42 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services de la Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil Départemental
publié le 27 juin 2023
42 Annexe
publié le 27 juin 2023
43 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services du Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
publié le 27 juin 2023
43 Annexe
publié le 27 juin 2023
44 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2023 de la Caisse d’Allocations Familiales
publié le 27 juin 2023
45 Approbation des projets d’établissement et des règlements de fonctionnement des structures petite enfance intercommunales
publié le 27 juin 2023
45 Annexe 1
publié le 27 juin 2023
45 Annexe 2
publié le 27 juin 2023
45 Annexe 3
publié le 27 juin 2023
45 Annexe 4
publié le 27 juin 2023
45 Annexe 5
publié le 27 juin 2023
45 Annexe 6
publié le 27 juin 2023
45 Annexe 7
publié le 27 juin 2023
46 Approbation des rapports 2022 – Délégation de Service Public Léo Lagrange/Ifac pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
publié le 27 juin 2023
46 Annexe 1
publié le 27 juin 2023
46 Annexe 2
publié le 27 juin 2023
46 Annexe 3
publié le 27 juin 2023
46 Annexe 4
publié le 27 juin 2023
47 Projet de réhabilitation et extension de la crèche intercommunale de Moustiers-Sainte-Marie
publié le 27 juin 2023
48 Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015 – 2023 : Crédits alloués au titre de la programmation 2023
publié le 27 juin 2023
49 Demande de subvention FNADT pour la création d’un poste de chef de projet « action cœur de Ville » – Modification du plan de financement
publié le 27 juin 2023
MOTION Motion France Travail et la place du réseau des Missions Locales
publié le 27 juin 2023
28 Annexe – PLH Partie 1
publié le 30 juin 2023
28 Annexe – PLH Partie 2
publié le 30 juin 2023
28 Annexe – PLH Partie 3
publié le 30 juin 2023
Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 14 juin 2023
publié le 23 octobre 2023
Bascule de la zone de la barre coulissante
Pratique !
Nos dernières actualités
Contactez-nous !
L’agglo recrute
Marchés publics
Rechercher sur le site
Rechercher:
Page load link
Aller en haut