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Conseil d'agglomération du 19 février 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil du 19 février 2025
 publié le 20 février 2025
01 Solidarité avec la population de Mayotte
 publié le 26 février 2025
02 Débat d’orientation budgétaire
 publié le 26 février 2025
03 Convention de gestion entre la commune de Digne-les-Bains et la communauté d’agglomération, Provence Alpes Agglomération / Missions de contrôle de gestion
 publié le 26 février 2025
03 Annexe convention
 publié le 26 février 2025
04 Cinéma du centre culturel Simone Signoret – Délégation de service public
 publié le 26 février 2025
04 Annexe 1
 publié le 26 février 2025
04 Annexe 2
 publié le 26 février 2025
05 Participation annuelle des Communes à l’exploitation et la maintenance du logiciel Cart@ds
 publié le 26 février 2025
06 Expérimentation d’un service public de mobilité à la demande pour favoriser l’accès aux soins
 publié le 26 février 2025
07 Réponse à l’Appel à manifestation d’intérêt régional « Friches – identification & reconversion »
 publié le 26 février 2025
08 Demande de renfort en ingénierie pour la mise en œuvre du programme « Villages d’Avenir 04 »
 publié le 26 février 2025
09 Contrat d’objectif territorial – Prolongation et modification du contrat de projet
 publié le 26 février 2025
10 Villages d’Avenir – Création d’un second poste de chargé de mission/Contrat de projet
 publié le 26 février 2025
11 Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Equilibre Social de l’Habitat » de Provence Alpes Agglomération
 publié le 26 février 2025
12 Convention 2025-2027 entre Provence Alpes Agglomération et l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix
 publié le 26 février 2025
12 annexe convention AUPA
 publié le 26 février 2025
13 Contribution au Pacte territorial pour le Service Public de la Rénovation de l’Habitat
 publié le 26 février 2025
13 Annexe
 publié le 26 février 2025
14 GR CIVAM : Demande de soutien financier pour l’édition 2025 de l’événement « De Ferme en Ferme »
 publié le 26 février 2025
15 Réponse à l’appel à projets LEADER « L’alimentation locale et durable au plus proche des habitants »
 publié le 26 février 2025
16 Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération au projet ALCOTRA « Future Of Rehabilitation »
 publié le 26 février 2025
17 Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération à la nouvelle charte forestière de territoire Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon Pays de Seyne 2025-2028
 publié le 26 février 2025
17 annexe
 publié le 26 février 2025
18 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains – Modification du plan de financement de l’opération
 publié le 26 février 2025
19 Régie des Thermes de Digne-les-Bains à personnalité morale et autonomie financière : désignation de deux membres du conseil d’administration
 publié le 26 février 2025
20 Modification du plan de financement du projet de rénovation des piscines de l’établissement thermal de Digne-les-Bains – Travaux tranches 1 et 2
 publié le 26 février 2025
21 Candidature à la reconnaissance « Territoires engagés pour la nature » (TEN)
 publié le 26 février 2025
22 Désignation des élus représentants de Provence Alpes Agglomération au comité de gestion de l’entente intercommunale pour la création et la gestion d’aires de grand passage des gens du voyage
 publié le 26 février 2025
23 Acquisition de parcelles pour la réalisation de trois terrains locatifs familiaux sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban
 publié le 26 février 2025
Motion : Demande du respect du droit international au Proche-Orient
 publié le 28 février 2025
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