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Conseil d'agglomération du 19 octobre 2023

Liste des délibérations

Listes des délibérations – Conseil d’agglomération du 19 octobre 2023
 publié le 23 octobre 2023
01 Désignation au sein de la commission Economie
 publié le 3 novembre 2023
02 Décision Modificative n°2
 publié le 3 novembre 2023
03 Budgets eau et assainissement : Extinction de créances
 publié le 3 novembre 2023
04 Adoption M57 au 1er janvier 2024
 publié le 3 novembre 2023
04 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
05 Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des Thermes de Digne-les-Bains Avenant n°2 – prolongation de durée
 publié le 3 novembre 2023
05 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
06 Solidarité avec la population marocaine
 publié le 3 novembre 2023
07 Accord Collectif Eau et Assainissement
 publié le 3 novembre 2023
08 Modification des contrats des chargés de mission – service gestion des déchets
 publié le 3 novembre 2023
09 Contrat de projet programme européen LEADER Dignois
 publié le 3 novembre 2023
10 Contrat d’apprentissage lecture publique
 publié le 3 novembre 2023
11 Contrat de projet pour l’animation d’une démarche de participation citoyenne partagée
 publié le 3 novembre 2023
12 Budget annexe ZA Cassine – Création d’un contrat de projet de chargé.e d’aménagement
 publié le 3 novembre 2023
13 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Association Théâtre Durance
 publié le 3 novembre 2023
14 Fonds de concours pour les travaux d’eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement du chemin de Clastre à Malijai
 publié le 3 novembre 2023
14 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
15 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de gestion ultérieure du Pont des Arches à Digne-les-Bains avec le Département des Alpes-de-Haute-Provence
 publié le 3 novembre 2023
15 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
16 GEMAPI – Système d’endiguement de la commune des Mées Avenant n°1 à la convention de délégation avec le SMAVD du 20 octobre 2020
 publié le 3 novembre 2023
16 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
17 GEMAPI – Travaux de confortement de la digue du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne les Bains – Convention pour la réalisation de travaux et pour l’autorisation de passage de la SCI Soleil Boeuf
 publié le 3 novembre 2023
17 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
18 GEMAPI – Valorisation de la zone humide des Fontainiers à Mezel Convention d’occupation temporaire et de passage avec la commune
 publié le 3 novembre 2023
18 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
19 GEMAPI – Convention relative à la surveillance et l’entretien de la digue de la ZAE d’AIGLUN
 publié le 3 novembre 2023
19 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
20 GEMAPI Approbation du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) DURANCE
 publié le 3 novembre 2023
21 GEMAPI – Modification des statuts du Syndicat Mixte Asse Bléone
 publié le 3 novembre 2023
21 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
22 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Réfection du réseau d’eau potable à Saint-Pierre sur la commune de Beynes
 publié le 3 novembre 2023
23 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Traitement d’eau potable à Marcoux
 publié le 3 novembre 2023
24 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Réalisation de schémas directeurs eau potable et assainissement
 publié le 3 novembre 2023
25 Vente du lot 3 – Zone artisanale Saint-Pierre – Le Chaffaut
 publié le 3 novembre 2023
26 Vente des lots n° 10 et 28b représentés par les parcelles AA 98 et AA 177 à la SCI C&C
 publié le 3 novembre 2023
27 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet d’échange foncier et Cession de terrain avec la SCI LEOLI Modification du lot n°5 : parcelles AA109-AA110 et AA111
 publié le 3 novembre 2023
28 Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale des Alpes de Haute-Provence : Demande de subvention pour l’organisation des « Rencontres professionnelles des circuits-courts des Alpes-de-Haute-Provence »
 publié le 3 novembre 2023
29 Demande de subvention auprès de l’État pour le poste de chargé de mission Villages d’avenir 04
 publié le 3 novembre 2023
30 Prolongation du poste mutualisé de chef de projet du dispositif Avenir Montagnes Ingénierie
 publié le 3 novembre 2023
31 Subvention Association Vélo Loisir Provence pour la promotion du « Verdon à Vélo »
 publié le 3 novembre 2023
32 Aménagement d’une piste cyclable sur l’avenue Georges Pompidou et aménagement de la traversée du giratoire des Escoubes Demande de subvention dans le cadre du contrat régional « Nos territoires d’abord » 2023-2027
 publié le 3 novembre 2023
33 Mission de maîtrise d’œuvre sur les travaux de rénovation des piscines des thermes – Demande de subvention auprès du Conseil régional PACA dans le cadre du contrat « Nos territoires d’abord » 2023-2027
 publié le 3 novembre 2023
35 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains Concours de maîtrise d’œuvre
 publié le 3 novembre 2023
36 Conventionnement avec les propriétaires fonciers lauréats du « Marathon de la biodiversité » et Déclaration d’Intérêt Général
 publié le 3 novembre 2023
36 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
37 Demande de financement au Département de la 9ème édition du Festival de la biodiversité Inventerre
 publié le 3 novembre 2023
38 Sensibiliser à l’extinction nocturne et Mieux gérer nos consommations « Mettre en Lumière l’Univers de la Nuit, Éclairer juste »
 publié le 3 novembre 2023
38 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
39 Appel à Projet Programme CEE ACTEE + Référencé PRO-INNO-66
 publié le 3 novembre 2023
40 Rapport d’activité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2022
 publié le 3 novembre 2023
40 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
41 Tarifs applicables aux usagers professionnels dans les déchèteries de Provence Alpes Agglomération Année 2024
 publié le 3 novembre 2023
42 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et de traitement des ordures ménagères/Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Année 2024
 publié le 3 novembre 2023
43 Tarifs de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2024
 publié le 3 novembre 2023
44 Cession de matériels non utilisés dans le cadre de la modification du système de collecte des ordures ménagères
 publié le 3 novembre 2023
45 Soutien à l’association A Fleur de Pierre pour le maintien de la collecte et du traitement des déchets alimentaires sur le quartier du Pigeonnier-Barbejas à Digne-les-Bains
 publié le 3 novembre 2023
46 Préparation de la Mise en place de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative
 publié le 3 novembre 2023
47 Modifications du règlement de collecte et de ses annexes
 publié le 3 novembre 2023
47 Annexe 1
 publié le 3 novembre 2023
47 Annexe 2
 publié le 3 novembre 2023
47 Annexe 3
 publié le 3 novembre 2023
48 Résidence d’un auteur-illustrateur jeunesse- Réseau des médiathèques (CTL)
 publié le 3 novembre 2023
48 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
49 Dons de collections autour de Jean Proal
 publié le 3 novembre 2023
49 Annexe 1
 publié le 3 novembre 2023
49 Annexe 2
 publié le 3 novembre 2023
49 Annexe 3
 publié le 3 novembre 2023
50 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance
 publié le 3 novembre 2023
51 Solde de subventions pour les associations gestionnaires des crèches associatives
 publié le 3 novembre 2023
52 Avenant N°1 à la Convention Territoriale Globale – Bonus territoire
 publié le 3 novembre 2023
52 Annexe
 publié le 3 novembre 2023
39 Annexe
 publié le 13 novembre 2023
Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 19 octobre 2023
 publié le 5 janvier 2024
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