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Conseil d'agglomération du 15 octobre 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 15 octobre 2024
 publié le 17 octobre 2024
01 Décision budgétaire modificative 2
 publié le 5 novembre 2024
02 Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep)
 publié le 5 novembre 2024
03 Modification du tableau des emplois – Créations et suppressions de postes
 publié le 5 novembre 2024
04 Protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance : contractualisation et participation à compter du 01 janvier 2025
 publié le 5 novembre 2024
05 Avis sur la demande de retrait d’affiliation volontaire au CDG 04 de la ville et du CCAS de Manosque
 publié le 5 novembre 2024
06 Enquête publique relative à la mise à niveau des fonds en aval du seuil de Salignac et création d’un piège à graviers
 publié le 5 novembre 2024
06 annexe enquête publique
 publié le 5 novembre 2024
07 Compétence GEMAPI – Arasement du seuil du pont des Chemins de Fer de Provence – Remise des ouvrages réalisés par le SMAB
 publié le 5 novembre 2024
07 annexe Gémapi
 publié le 5 novembre 2024
08 Compétence GEMAPI – Confortement du dernier tronçon de la digue des Epinettes aval – Remise des ouvrages réalisés par le SMAB
 publié le 5 novembre 2024
08 annexe Gémapi
 publié le 5 novembre 2024
09 Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte d’alimentation en eau potable Durance Plateau d’Albion (SMAEP)
 publié le 5 novembre 2024
09 annexe
 publié le 5 novembre 2024
10 Demande d’aides financières Renouvellement du réseau d’eau potable au ravin d’Aiguebelle à Esclangon – LA JAVIE
 publié le 5 novembre 2024
11 Demande d’aides financières Dévoiement des réseaux et ouvrage d’eau potable aux Vials – MONTCLAR
 publié le 5 novembre 2024
12 Demande d’aides financières Construction d’un poste de refoulement des eaux usées au chemin de Quinson MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
 publié le 5 novembre 2024
13 Révision du zonage d’assainissement de la Commune de Volonne Enquête publique conjointe
 publié le 5 novembre 2024
13 annexe 1 carte EAU Volonne zonage – projet 2024 Nord
 publié le 5 novembre 2024
13 annexe a carte EAU Volonne zonage – Projet 2024 Sud
 publié le 5 novembre 2024
13 annexe 2 carte EAU Volonne zonage 2013
 publié le 5 novembre 2024
13 annexe 3 comparaison zonage actuel et ancien + Réseau
 publié le 5 novembre 2024
14 Signature du document cadre de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) et de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) des logements sociaux
 publié le 5 novembre 2024
14 annexe convention
 publié le 5 novembre 2024
15 Désignation d’un représentant au sein de la mission locale des Alpes-de-Haute-Provence suite à démission
 publié le 5 novembre 2024
16 Reconduction de l’adhésion à l’association des communes forestières pour l’année 2024
 publié le 5 novembre 2024
17 Désignation d’un membre au conseil d’administration de l’Office du tourisme suite à démission
 publié le 5 novembre 2024
18 Adhésion et cotisation à l’association « Vélo Loisir Provence » – année 2024
 publié le 5 novembre 2024
19 Demande de subvention auprès de l’État pour le financement du poste de chargé de mission Villages d’avenir 04 (année 2)
 publié le 5 novembre 2024
20 Réaménagement de la RN 85 Participation financière de Provence Alpes Agglomération
 publié le 5 novembre 2024
20 annexe convention
 publié le 5 novembre 2024
21 Demande de financement pour l’évolution du service de covoiturage de Provence Alpes Agglomération
 publié le 5 novembre 2024
22 Exonération de la cotisation au versement mobilité
 publié le 5 novembre 2024
23 Modification d’obtention des aides aux transports scolaires et modification du règlement intérieur
 publié le 5 novembre 2024
23 annexe règlement intérieur
 publié le 5 novembre 2024
24 Transfert des points d’arrêt de transport interurbain avec la Région Sud
 publié le 5 novembre 2024
24 annexe 1
 publié le 5 novembre 2024
24 annexe 2 points d’arrêt 1
 publié le 5 novembre 2024
24 annexe 2 Point d’arrêt 2
 publié le 5 novembre 2024
24 annexe 3 gestion des points d’arrêt
 publié le 5 novembre 2024
25 Rapport d’activité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2023
 publié le 5 novembre 2024
25 annexe rapport d’activité
 publié le 5 novembre 2024
26 Attribution d’une subvention au titre de l’année 2024 à l’association l’Atelier Partagé dans le cadre de son activité de ressourcerie et de prévention des déchets
 publié le 5 novembre 2024
27 Phase 3 – densification des colonnes emballages et déploiement d’une nouvelle collecte séparée des cartons bruns en colonne : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement prévisionnel actualisé
 publié le 5 novembre 2024
28 Tarifs de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2025
 publié le 5 novembre 2024
29 Tarifs applicables aux usagers professionnels dans les déchèteries de Provence Alpes Agglomération Année 2025
 publié le 5 novembre 2024
30 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et de traitement des ordures ménagères Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Année 2025
 publié le 5 novembre 2024
31 Reconduction de l’Observatoire national photographique du paysage Duyes-Bléone- Demande de subvention auprès de la DREAL PACA
 publié le 5 novembre 2024
32 École de musique de Saint-Auban Demande de subvention auprès du Conseil départemental 04
 publié le 5 novembre 2024
33 Rapport du délégataire du Théâtre Durance
 publié le 5 novembre 2024
33 annexe 1 comptes annuels
 publié le 5 novembre 2024
33 annexe 2 Rapport d’activité
 publié le 5 novembre 2024
33 annexe 3 Rapport moral du Président
 publié le 5 novembre 2024
33 annexe 4 Rapport spécial du commissaire aux comptes
 publié le 5 novembre 2024
34 Rapport du délégataire du complexe cinématographique de Château-Arnoux-Saint-Auban
 publié le 5 novembre 2024
34 annexe 1 Rapport 2023
 publié le 5 novembre 2024
34 annexe 2 Compte de résultats
 publié le 5 novembre 2024
34 annexe 3 Biens de renouvellement
 publié le 5 novembre 2024
34 annexe 4 situation des biens d’exploitation
 publié le 5 novembre 2024
35 Signature de la convention portant entente entre les huit intercommunalités pour la création et la gestion d’aires de grand passage des gens du voyage
 publié le 5 novembre 2024
35 convention
 publié le 5 novembre 2024
36 Gestion des Accueils Collectifs de Mineurs Délégation de Service Public Rapport annuel 2023 Ifac (Institut de Formation, d’Animation et de Conseil)
 publié le 5 novembre 2024
36 annexe
 publié le 5 novembre 2024
37 Petite enfance : Attribution de deux subventions annuelles et de deux subventions exceptionnelles
 publié le 5 novembre 2024
38 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2024 de la Caisse d’Allocations Familiales
 publié le 5 novembre 2024
39 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance
 publié le 5 novembre 2024
40 Convention d’occupation partagée de locaux pour les activités de l’Accueil Collectif de Mineurs d’Aiglun
 publié le 5 novembre 2024
40 annexe
 publié le 5 novembre 2024
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