Ordre du Jour 9 Décembre 2020

Compte rendu des votes Conseil du 9 Décembre 2020

 

01 Élections des membres des Commissions Thématiques

02 Approbation du Règlement Intérieur

02 ANNEXE Règlement Intérieur

03 Débat sur l’élaboration d’un Pacte de gouvernance entre Provence Alpes Agglomération et ses communes membres 

04 Expérimentation d’un nouveau dispositif visant à favoriser la participation citoyenne

05 Budget Primitif 2021

06 Décision Modificative

07 Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. – Désignation d’un délégué

08 Cession des locaux de l’ancienne trésorerie principale de Seyne

09 Création 4 Postes Agents Exploitation Eau et Assainissement

10 Création Poste Technicien Travaux Neufs Eau et Assainissement

11 Création Poste Assistant Direction Eau et Assainissement

12 Contrats de Projet études Déchet

13 Contrat de Projet LEADER Durance Provence

14 Contrat de Projet LEADER Pays Dignois

15 Remboursement Frais de Repas

16 Règlement Intérieur Conditions d’utilisation des véhicules de Services

16 Annexe Règlement Intérieur

17  Création de 2 postes relevant des cadres d’emplois administratif et animation Maison service au public

18 Création Poste Animateur RAM Itinérant

19 Convention de Gestion de Services Exercice Compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines

20 Tarifs Eau Potable et Assainissement au 1er Janvier 2021

20 ANNEXE  Tarifs Eau et Assainissement  

21 Programme Travaux 2021 2023 Contractualisation  avec l’Agence de l’Eau 2021 2023

22 Convention d’Entente intercommunale Durance Lubéron Verdon Agglomération (DLVA) et Provence Alpes Agglomération (PAA) pour les services SIG   

23 Établissement Public Foncier Provence Alpes Cote d’Azur  Désignation des représentants de PAA au Conseil d’Administration

24 Programme Local de l’Habitat Signature de l’avenant N°2 à la convention 2019 / 2020 entre Provence Alpes Agglomération et l’Agence d’Urbanisme du Pays D’Aix – Durance 

25 Aides exceptionnelles aux commerçants dans le cadre de la crise sanitaire -Convention de partenariat CCIT04/PAA 

26 Parc d’activités de La Cassine Peyruis Projet Cession DUCLOS SA Lot 1ter Bandes Parcelles AA920 91

27 Parc d’activtés de La Cassine Peyruis Projet Cession SAS PASCAL & CO Lot 29

28 Parc d’activités de La Cassine Peyruis Projet Cession MARAIS TP Lot 30

29 Parc d’activités de La Cassine Peyruis Projet Cession LIDL Parcelles AA14 A15

30 Subvention 2020 à L’association Foire de La Lavande

31 Musée Promenade – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2021

32 UNESCO Géoparc de Haute Provence – Demande de subvention auprès du Département des Alpes de Haute Provence relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2021

33 Projet de coopération entre Géoparcs pour la mise en tourisme de l’art dans la nature – demande de financement au titre du programme LEADER Dignois 

34 Programme d’aménagement d’un réseau de sites de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence : demande de financement auprès de l’Union Européenne au titre du FEDER, approbation du plan de financement modificatif de l’opération 

35 Convention d’objectifs pluriannuelle 2021 – 2023 avec l’Office de Tourisme Provence Alpes Digne-les-Bains

36 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Dignois Année 2021

37 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Durance Provence Année 2021 

38 Tarifs de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs du site de pleine nature du Fanget pour la saison 2020/2021

39 Désignation au sein de la Commission Consultative des Déchets du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires 

40 Tarif de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2021

41 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères – Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Année 2021 

42 Aménagement d’une déchetterie sur la commune de Moustiers-Sainte-Marie : actualisation du dossier et approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération 

43 Performance énergétique des bâtiments : audit énergétique – Demande de financement auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur dans le cadre du Contrat Régional d’Equilibre Territorial 2019-2022 

44 Contrat d’Objectif de Territoire : demande d’aide financière à l’ADEME 

45 Fonctionnement 2020 de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban Demande de subventions auprès du FIO et du FNADT

46 Approbation du rapport 2019 :  Délégation de Service Public Léo Lagrange pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs

46  ANNEXE rapport LEO LAGRANGE

47 Subvention 2020 Délégation locale des Jeunesses Musicales de France 

48 Ecole de musique Château-Arnoux Saint-Auban Demande de subvention au Conseil départemental 04 

49 Convention sur l’administration des outils informatiques dans le réseau des bibliothèques et médiathèques de PAA 

50 Tarifs Applicables 1er Janvier 2021 Médiathèques Louis Joseph et François Mitterand et leur Réseau

51 Règlement et Annexes Réseau des Bibliothèques et Médiathèques de PAA

52 Demande de subvention pour la politique de diffusion et de promotion des arts plastiques du Bureau d’Implantation des Lignes de Digne (galerie de l’école d’art intercommunale de Digne-les-Bains) et convention de prêt avec le FRAC

53 Avenant à la convention de mutualisation avec la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch : aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet 

MOTION : Ouverture des remontées mécaniques des Stations de Ski