Ordre du jour conseil d’agglomération du 05 Avril 2018

01 Remplacement d’un Conseiller Communautaire démissionnaire au sein des commissions Economie Tourisme Evolution des Compétences

02 Approbation des Comptes de Gestion 2017

03 Approbation des Comptes Administratifs et affectation des résultats 2017

04 Fiscalité 2018

05 Taxe d’enlèvement des Ordures Ménagères

06 Vote des Budgets Primitifs 2018

07 Subventions

08 Garanties d’emprunts

09 Garanties d’emprunts réaménagement de la dette

10 Taxe de Séjour sur le territoire de la Commune de Moustiers Sainte Marie contentieux et accord amiable

11 Subventions aux organisations Syndicales pour les Années 2017 et 2018

12 Action sociale modalité d’octroi gratification aux agents médaillés

13 Recrutement agents contractuels sur des emplois saisonniers surveillance des Piscines

14 Contrats de location pour les personnels saisonniers des Piscines

15 Recrutement d’un animateur du Programme TZDZG

16 Prescription du SCOT de PAA définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

17 Adhésion à la Fédération Nationale des SCOT élection d’un Représentant au Conseil d’Administration

18 Mise en place du programme local de l’habitat  et d’une Conférence Intercommunale du Logement demande de Subvention au titre du CRET

19 Système d’Information Géographique Mode d’Occupation des Sols  demande de subvention

20 Système d’Information Géographique convention type avec services extérieurs acquisition d’extensions logicielles

21 Diffusion de données ouvertes et intelligentes (Open Data) et approbation d’une convention de partenariat auprès de la Région PACA

22 Demande de subvention FEDER Développement de nouveaux services liés au SIG pour une grande diffusion de l’information modification

23 DETR 2018 demandes de financement mise aux normes et sécurisation des équipements Publics

24 Approbation de la participation de PAA au PITEM PRO SOL

25 Parc d’activités la Cassine à Peyruis projet de cession à la SAS Robert ARNAL et Fils Lot N°24 D’environ 15 565 M2 Parcelle A791p

26 Parc d’activités la Cassine à Peyruis projet de cession à la Société REBATET du Lot N°12 d’environ 2000 M2 Parcelle A389p

27 ZA les Blâches Gombert autorisation de cession entre privés parcelle AL931

28 Travaux de modernisation de l’Abattoir de Digne Les Bains demande de subvention FEADER

29 Désignation de deux représentants au Conseil d’Administration de l’Association Initiative Alpes de Haute Provence

30 Agence de Développement des Alpes De Haute Provence (AD04) décision de l’adhésion et désignation de deux délégués

31 Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération PAA et l’Office de Tourisme Provence Alpes Digne les Bains

31 Annexe convention Office de Tourisme

32 Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération PAA et l’association Foire de la Lavande

32 Annexe convention Foire de la Lavande

33 Convention de mise à disposition de service entre PAA et la CC Sisteronais Buëch pour la gestion de l’UNESCO Géoparc

34 Dispositif Espace Valléen Aqua Terra Dignois modification du plan de financement de l’opération développement et optimisation du Musée Promenade

35 Musée Promenade Tarification entrées

36 Musée Promenade entrée principe de gratuité

37 Musée Promenade tarification boutique

38 Itinéraire VTT de l’Andran signature concession avec l’ONF utilisation d’un terrain en Forêt domaniale du Bès et inscription au PDIPR

39 Programme 2018 maintenance des sentiers inscrits au PDIPR approbation du programme de travaux annuel

40 Projet d’aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale approbation de l’opération

41 Désignation d’un délégué à la commission paritaire départementale du Syndicat Départemental de l’Energie

42 Etude de faisabilité d’une Ressourcerie sur le bassin Dignois

43 Convention avec EcoDDS et Eco Mobilier

44 Convention relative à l’utilisation de la Déchetterie ZA Blâches Gombert à CASA avec la CC Jabron Lure Vançon Durance

45 Modification des tarifs de la Déchetterie de Digne les Bains

46 Convention de partenariat entre PAA et l’association des Amis Dignois des Animaux (ADA)

47 Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Atelier De Musique Improvisées (AMI)

48 Restructuration du plateau des Lauzières mission de maîtrise d’œuvre et d’ordonnancement pilotage et coordination demande de subvention dans le cadre du CRET

49 Règlements intérieurs des Piscines de Peyruis et Saint Auban

50 Plan d’organisation de la surveillance et des secours (POSS) Piscines de Peyruis et Saint Auban

52 Convention de partenariat entre PAA et le Conseil Départemental pour le Relais d’Assitants Maternels (RAM)

53 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet Enfance Jeunesse de la CAF P’tit Jardin