Ordre du jour conseil d’agglomération du 14 Novembre 2018

01 Modification des compétences additionnelles de la Communauté d’Agglomération entraînant modification statutaire

01  annexe Statuts

02 Définition de l’intérêt communautaire compétences Aménagement de l’Espace création des ZAC Voiries et équipements Culturels et Sportifs

02 annexe Plans Voirie

03 Définition de l’intérêt communautaire pour la compétence obligatoire Equilibre Social de l’Habitat

04 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 2018 et attributions de compensation définitives 2018

04 Annexe  Tableau Attributions Compensation 2018

04 Annexe Rapport CLETC 2018

05 Mise à disposition Provence Alpes Agglomération – Commune de Verdaches

06 Mise à disposition Provence Alpes Agglomération –  Commune de Digne Les Bains

07 Diffusion de données ouvertes et intelligentes (Open Data) approbation convention partenariat avec la Région Sud PACA

08 Ingénierie et animation du Programme Européen LEADER Dignois Année 2019

09 Ingénierie et Animation du Programme LEADER Durance Provence Année 2019

10 Convention d’intervention financière avec la SAFER

11 Travaux de modernisation de l’abattoir de Digne Les Bains demande de subvention FEADER

12 Zone d’activités économique ZA des Blâches Gombert à Château Arnoux St Auban autorisation de sous location entre privés relative au Lot 88 Parcelle AL931

13 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Départemental pour la réalisation de 3 Passerelles dans le cadre du Programme 2018 de travaux sur les sentiers de randonnée PDIPR

14 Extension du Périmètre de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence

15 Aménagement Via Ferrata de Digne Les Bains Phase 2 travaux demande de financement Europe Etat Région et Département

16 Ingénierie et animation du dispositif Européen Espace Valléen Durance Provence Année 2019

17 Ingénierie et animation dispositif Européen Espace Valléen Aqua Terra Année 2019

18 PPRT ARKEMA à Château Arnoux St Auban  convention de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT convention de financement de la prestation d’accompagnement à la réalisation des travaux de protection des bâtiments à usage d’habitation

19 Poursuite de l’Observatoire National Photographique du paysage des Duyes et Bléone reconduction des points de vue et demande de subvention auprès de la DREAL PACA

20 Avenant modificatif du règlement de la Redevance Spéciale  pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères

20 Annexe Règlement Redevance Spéciale 

21 Diffusion et promotion des arts plastiques du Bureau d’Implantation des Lignes de Digne Les Bains Galerie de l’école d’art Intercommunale demande de  subvention

22 Convention de projet Année 2018/2018 IDBL / FRAC

23 Avenant de prolongation de la concession  domaniale conclue avec l’Association de gestion du Cinématographe