Ordre du jour – Conseil d’agglomération du 15 juin 2022

Compte-rendu – Conseil d’agglomération du 15 juin 2022

 

01 Adhésion à l’Association des Maires 04 et à l’association des Maires de France

02 Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des thermes de DIGNE LES BAINS -Avenant n°2

03 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence Commune de Digne-les Bains

03 Annexe 1

03 Annexe 2

04 Acquisition terrain + bâtiments entreprise SPHERE à Seyne

05 Contrat d’apprentissage eau et assainissement

06 Contrat d’apprentissages petite enfance

07 Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Digne-les-Bains

08 Nombre de représentants du personnel à la formation spécialisée au sein du comité social territorial et maintien du paritarisme

09 Action sociale : mise en oeuvre des tickets restaurants

10 Demande d’aide financière auprès de l’Etat (DETR 2022) Archail – Reprise des branchements et réseaux (eaux usées et eau potable) – phase 1 village

11 Approbation de la phase 2 du Contrat de Rivière « l’Asse et ses affluents »

12 Participation au financement de l’étude préalable à la mise en oeuvre de solutions de mobilités solidaires dans le cadre du projet Solidarité des 4 Rives

13 Appel à manifestation d’intérêt pour le programme LEADER 2023-2027

13 Annexe

14 Autorisation de la signature de la Convention d’Utilité Sociale « accession » 2021-2026 liant la SCIC Valdurance Habitat et Provence Alpes Agglomération

15 Mise en location de matériel de l’Atelier 7.7

15 Annexe 1

15 Annexe 2

15 Annexe 3

15 Annexe 4

16 Renouvellement du partenariat avec la chambre d’agriculture des Alpes de Haute-Provence

17 Adhésion de Provence Alpes Agglomération au réseau « villes anti-gaspi »

18 Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération au projet « Appui au développement économique de la Filière Bois sur le territoire de la Charte Forestière Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon Pays de Seyne » dans le cadre de l’Appel à projets FEADER 16.7.2

18 Annexe

19 Mise en conformité du barrage de Vaulouve : études

20 Projet d’aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale – Convention de superposition d’affectation du domaine public avec l’Etat, les communes de Château-Arnoux Saint Auban et de Volonne pour l’exploitation de la passerelle suspendue

20 Annexe 1

20 Annexe 2

20 Annexe 3

20 Annexe 4

21 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée-Promenade

22 Tarifs de la taxe de séjour

23 Développement de la mobilité durable pour l’accès à l’offre de découverte l’UNESCO Géoparc de Haute Provence Demande de subvention AMI Avenir Montagne Mobilité

24 Rapports d’activités du service déchets pour l’année 2021

24 Annexe

25 Vente du retourneur d’andain et de la pelle sur roues de la déchèterie de Digne-les-Bains La Colette

26 Convention de partenariat entre Provence Alpes Agglomération et la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon pour la collecte des ordures ménagères

27 Modification du plan prévisionnel de financement de l’Appel à Projets « Généraliser le tri à la source et valoriser les biodéchets en Provence-Alpes-Côte d’Azur » relancé par la Région Sud et l’ADEME

28 Désignation d’un délégué au sein du Syndicat Mixte des Monges

29 Fédération des Centres Musicaux Ruraux – Avenant au protocole d’accord

30 Ecole de musique Château-Arnoux Saint-Auban – Demande de subvention au Conseil départemental 04

31 Renouvellement du parc matériel du Théâtre Durance : modification du plan de financement

32 Solde de subventions pour les associations gestionnaires des crèches

33 Demandes de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales

34 Contrat de ville de Digne les Bains 2015 2022 : crédits alloués au titre de la programmation 2022

35 Aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet : Convention de mutualisation avec la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch et élection des représentants au comité de gestion

Motion Train des pignes