Ordre du jour Conseil du 17 Février 2021

Compte rendu des votes  Conseil Du 17 Février 2021

 

01 Modalités des séances de l’assemblée délibérante à distance par téléconférence en période d’état d’urgence sanitaire

02 Création d’un poste d’adjoint du patrimoine Musée Promenade
03 Contrat de projet contrat d’objectif territorial

04 Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Association Théâtre Durance

05 Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune de Volonne

06 Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Digne les Bains

07 Subventions aux Organisation Syndicales 2021 2022

08 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

09 Compétence GEMAPI : avenant n° 1 à la convention pour l’accompagnement du SMAVD à la prise en charge de cours d’eau orphelins

10 Compétence GEMAPI :  convention de partenariat avec le SMAB pour la réalisation de diagnostics sur les bassins versants « orphelins » du territoire de PAA sur les communes de Les Mées, Château Arnoux, Peyruis, Ganagobie et MallefougasseConv De Partenariat Avec Le SMAB Pour La Réalisation De Diagnostics Sur Les Bassins Versants Orphelins

11 Reconnaissance du syndicat mixte de gestion du parc naturel régional du Verdon en tant qu’Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE)

12 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 – Avenant n°1 – Programme des actions 2021

13 Adhésion à l’Agence départementale Ingénierie et Territoire 04 – (IT04)

14 Demande d’aide financière auprès de l’Etat (DETR 2021) Volonne – Cœur de Village

15 Convention financière annuelle relative au Contrat de ruralité – Année 2020

16 Signature de l’avenant au Contrat régional d’équilibre territorial (CRET) sur la clause de revoyure à mi-parcours, entre Provence Alpes Agglomération et la Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur

17 Signature de l’avenant n°5 de la Convention tripartite du GAL LEADER Dignois

18 Signature de l’avenant n°5 de la Convention tripartite du GAL LEADER Durance Provence

19 Transports : Harmonisation des tarifs des abonnements des transports scolaires
20 Inscription des projets de Provence Alpes Agglomération au Plan de relance national

21 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à Transports BREMOND

22 Géoparc mondial UNESCO de Haute-Provence – Adhésion et désignation des représentants du Géoparc dans les réseaux national et international
23 Espace Valléen 2021-2027 Réponse à l’Appel à manifestation d’intérêt

24 Appel à projet relatif au soutien à l’investissement des stations de montagne Candidature de Provence Alpes Agglomération et des stations de montagne de son territoire

25 Convention d’adhésion Petite Ville de Demain – Seyne-les-Alpes et Châteaux-Arnoux-Saint-Auban

26 « 40 bâtiments performants » et « Travaux à gains rapides pour 400 Bâtiments » Conventions groupement de Commandes PAA et Communes Volontaires

27 Travaux d’amélioration des chaudières et circuits de chauffage des bâtiments de l’agglomération – Modification du plan de financement

28 Fonctionnement 2021 de la Maison de services au public de Seyne / Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental.

29 Fonctionnement 2021 de la Maison France Services du Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental

30 IDBL : Remboursement total ou partiel des frais d’inscription aux cours adultes, adolescents et enfants pour l’année scolaire 2020-2021

31 Avance de subventions aux associations gestionnaires des crèches associatives

32 Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015 – 2022 : crédits alloués au titre de la programmation 2021

33 Travaux de couverture de l’escalier central des Thermeset création d’une sortie de secours Demande de subventions auprès de la DETR

Motion Carte Scolaire : Motion contre la fermeture de classes dans les écoles du Territoire