Ordre du jour conseil d’agglomération du 19 Janvier 2017

01 Mise en œuvre de la Télétransmission des actes soumis au Contrôle de Légalité

01 Annexe convention signature électronique

02 Convocation des élus au Conseil d’Agglomération par voie dématérialisée

03 Délégation au Président

04 Adhésion au Syndicat Intercommunal AGEDI prestataire informatique

05 Transfert du personnel et maintien des avantages acquis individuellement ou collectivement

06 Tableau des effectifs

07 Contrats de travail

08 Instauration d’astreintes et de permanences et indemnisation

09 Travaux dangereux, insalubres, incommodes et salissants

10 Modèles vivants IDBL rémunération

11 Conventions de mise à disposition à titre individuel et convention de service

12 Remplacement d’agents sur emploi permanent

13 Création de postes besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

14 Logement pour nécessité absolue de service tableau emplois concernés et mode de répartition des fluides

15 Adhésion à la Ligue de l’Enseignement création de contrats volontaire en service civique

16 Convention de service intercommunal de Médecine Professionnelle SIMPRO

17 Indemnités de fonction des élus

18 Remboursement de frais des élus

19 Remboursement des frais de mission en cas de recours à un véhicule personnel dans le périmètre de la Communauté d’Agglomération