Ordre du jour – Conseil d’agglomération du 23 novembre 2021

Compte-rendu des votes – Conseil d’agglomération du 23 novembre 2021

 

01 Décision modificative n°2 – budget annexe de l’eau

02 Décision modificative n°1 – Budget de l’abattoir de Seyne

03 Cession foncière – local de l’ancienne trésorerie de Seyne – Règlement de copropriété

03 Fin annexe – règlement de copropriété Seyne

04 Convention de mise à disposition de service entre PAA et le Sydevom 04 pour l’année 2021

05 Indemnités de la présidente par intérim 2021

06 Avenant n°3 à la convention de coopération et de mise à disposition des ouvrages de PAA – travaux d’accompagnement à l’arasement du seuil du Pont des Chemins de Fer

07 Convention de maitrise d’ouvrage partagée – travaux d’entretien et de restauration Bas Verdon – avenant n°1 

08 Mise à disposition des communes de la Saisine par Voie Electronique (SVE) et de la dématérialisation de l’instruction d’urbanisme 

09 Parc d’activités de la Cassine – Projet de cession à MARAIS TP – lot n°30 – modification de délibération 

10 Reconduction de l’adhésion à l’Association des communes forestières pour l’année 2021

11 Musée promenade – Demande de subvention auprès du Conseil départemental AHP – actions de fonctionnement pour l’année 2022

12 UNESCO Géoparc – Demande de subvention auprès du Département AHP – actions de fonctionnement pour l’année 2022

13 Projet éco touristique d’aménagement de la retenue de l’Escale – acquisitions foncières – ajustement du coût des acquisitions de parcelles

14 Projet éco touristique d’aménagement de la retenue de l’Escale – acquisitions foncières des terrains d’assiette pour la réalisation du tour du lac

15 Rénovation des piscines des Thermes – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Plan Avenir Montagnes Investissement 

16 Signature de la convention constitutive du groupement de commandes publiques pour la réalisation d’une étude – gestion du centre d’enfouissement du Beynon

17 Sensibilisation à l’écriture scénaristique 2021-22 – Réseau de lecture publique de PAA

18 Demande de subvention au Conseil départemental – fonctionnement du Relais d’Assistantes Maternelles 

19 Demande de subvention dans le cadre des Appels à Projets 2021 de la Caisse d’Allocations Familiales

20 Avenant au contrat de concession – gestion des accueils collectifs de mineurs 

21 Avenant au contrat de concession – gestion de l’accueil collectif de mineurs de l’Escale 

22 Avenant à la convention de mutualisation avec la CCSB – aire des gens du voyage de Soleilhet