Ordre du jour conseil d’agglomération du 27 Juin 2018

01 Subventions 2018 et convention d’objectifs avec l’amicale du personnel PAA

02 Décision Modificative

03 Equilibre social de l’habitat garantie d’emprunt bailleur social Habitations de Hautes Provence Commune de l’Escale

04 Tableau des emplois

05 Création d’un poste de conseiller en énergie partagé CEP

06 Mise à disposition d’un maitre nageur par Sport Objectif Plus

07 Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail

08 Comité Technique

09 Travaux urgents de sécurisation de la digue des Epinettes à Digne les Bains délégation de maîtrise d’ouvrage au SMAB

10 GEMAPI diagnostic des cours d’eau dits Orphelins : conventionnement avec les syndicats

11 Demande de financement expérimentation d’un service de mobilité partagée en milieu rural

12 Convention entre la Direction Départementale des Territoires et PAA

13 Parc d’activités la Cassine projet de cession à la Sté Rebatet

14 Convention d’utilisation des Gites des Monges

15 Demande De Financement Agence De L’eau Festival Inventerre

16 Rapport d’activité 2017 Service Public d’Assainissement Non Collectif

16 Annexe Rapport Spanc

17 Rapport d’activité 2017 Services Ordures Ménagères

17 Annexe rapport d’activité 2017 Ordures Ménagères

18 Mise en place de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères

18 Annexe Règlement Redevance Spéciale

19 Avis portant sur le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets et sur le rapport Environnemental

20 Poursuite des études de faisabilité d’unités de Méthanisation en Val De Durance demande de subvention

21 Théâtre Durance lancement d’une procédure de publicité en vue de la passation d’un contrat de concession

22 Délégation de Service Public Théâtre Durance modification de la durée

23 CRET 2015-2018 Restructuration du plateau des Lauzières et rénovation du pôle d’équipements publics 1ère phase : rénovation du pôle culturel intercommunal

24 Contrat de Ville 2015 2020

25 Avenant à la convention de délégation de service avec Léo Lagrange pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs

26 Projet de création de la Maison de Services au Public du Val de Durance et demande de subvention

27 Maison de Service au Public de Seyne les Alpes demande de subventions