Ordre du jour conseil d’agglomération du 08 Novembre 2017

01 Modification, clarification des compétences de la communauté d’agglomération et modification statutaire

02 Compétence développement économique : définition de l’intérêt communautaire politique locale du commerce

03 Compétence développement économique : périmètre de la compétence zones d’activité

04 Décision modificative aux budgets 2017

05 Subvention aux Associations

06 Instauration de la prime de mobilité

07 Avis sur le projet de schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité aux services publics

08 Programmes Espace Valléen Durance Provence et Dignois 2014-2020

08 Annexe 1 Avenant Convention Attributive Aide Européenne FEDER

08 Annexe 2 Convention Aquaterra

08 Annexe 3 Convention Durance Provence

09 Dérogation collective à la règle de repos dominical, commune de Digne les Bains

10 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Location Espace A de l’Hôtel d’Entreprises Renouvellement d’un bail commercial 

11 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Cession à la SCI LES BULLES de PROVENCE Lot n°28 A de 2 331m²

12 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Cession à la SC CV LA CASSINE 2 lot n°21 de 3 002 m²

13 Convention cadre de partenariat Chambres consulaires

13 Annexe 1 Convention Chambre d’Agriculture

13 Annexe 2 Chambre des Métiers

13 Annexe Chambre de Commerce et d’Industrie

14 Définition de la stratégie de développement touristique et plan marketing : demande de subvention 

15 Opération «ALCOTRA l’aventure géologique » : convention de groupement de commandes pour la sélection d’un contrôleur de premier niveau

15 Annexe 1 Convention Groupement De Commandes ALCOTRA

15 Convention Signée L’Aventure Géologique

16 Gorges de Trévans : demande de subvention

17 Provence Alpes Agglomération SYDEVOM -Prestations de convention de services

17 Annexe 1 Convention Prise En Charge Coûts

18 Convention Provence Alpes Agglomération- SYDEVOM quai de transfert des ordures ménagères de la Colette

18 Annexe Convention

19 Engagement de l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial de Provence Alpes Agglomération : définition des modalités d’élaboration et de concertation.

20 Demande de subventions Promotion et diffusion de l’art contemporain sur le Pays dignois et le département des Alpes de Haute Provence

21 Aire d’accueil des gens du voyage de Soleihlet -Convention de mutualisation avec la Communauté de Communes Sisteronais-Buëch

21 Annexe Convention

Motion relative à une demande de modification du règlement intérieur