Conseil d'agglomération du 9 février 2022 - Provence Alpes Agglomération

25 Mise en œuvre du schéma directeur des eaux pluviales de Digne-les-Bains : travaux de séparation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées et recalibrages de tronçons – Demande de financement auprès de l’État au titre de la DETR

26 Désignation des membres siégeant au conseil d‘exploitation des régies d’eau et assainissement

27 Partie publique du branchement Assainissement : Création d’office par le service et remboursement par le propriétaire

28 Demande d’aide financière auprès de l’État (DETR 2022) Le Vernet – Réhabilitation de la station d’épuration

29 Demande d’aide financière auprès de l’Etat (DETR 2022) Archail – Construction d’une nouvelle station d’épuration et des réseaux associés (eaux usées et eau potable)

30 Désignation des représentants de Provence Alpes Agglomération au GAL Pays dignois

31 Désignation des représentants de Provence Alpes Agglomération au GAL Durance Provence

32 Désignation des représentants de Provence Alpes Agglomération au GAL Grand Verdon

33 Adoption du contenu modernisé pour le Schéma de Cohérence Territoriale de Provence Alpes Agglomération

34 Signature du Contrat départemental de solidarité territoriale

34 Annexe

35 Adhésion de la Communauté de Communes Pays de Forcalquier Montagne de Lure (CCPFML) à l’Entente DLVA -PAA pour le Service d’Information Géographique SIG et désignation des délégués

35 Annexe

36 Participation annuelle des Communes de Provence Alpes Agglomération à la maintenance du logiciel Cart@ds

37 Subvention au CRIGE PACA Subvention 2022 et régularisation 2021

38 Régie des Thermes de Digne les Bains à personnalité morale et autonomie financière : désignation des membres du conseil d’administration

39 Désignation des délégués à l’office du tourisme Provence Alpes- Digne-les-Bains

40 Election des délégués de la conférence d’entente intercommunale avec la Communauté de Communes Sisteronais-Buëch pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence

41 Parc d’Activités Espace Saint-Pierre à Peyruis Projet de cession à SCI LOTHANTIQUE

42 Chemin des Alpilles DIGNE LES BAINS Projet de cession à SCI TAMIETTI

43 Parc d’Activités Espace Saint-Pierre à Peyruis Projet de cession lot n°5 – annulation du compromis de vente

44 Commune de MALLEMOISSON – Cession portion de terrain jouxtant la station-service

45 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis – Projet de cession à MARAIS TP – Portion de terrain

46 Viabilisation de la ZAE La Cassine à Peyruis

46 Annexe 1

46 Annexe 2

47 Mise en location de l’atelier 7.7 (living lab) de Provence Alpes Agglomération

48 Participation à l’action de création d’une boutique éphémère

49 Signature de la convention Espace Valléen 2021-2027 avec la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur

49 Annexe

50 Appel à manifestation d’intérêt « Contrats stations 2030 » – Positionnement de Provence Alpes Agglomération et des stations de montagne de son territoire

50 Annexe

51 Rénovation complète des piscines de l’établissement thermal de Digne-les-Bains – Demande de subvention auprès de l’État et de la Région au titre du Contrat d’avenir

52 UNESCO Géoparc de Haute Provence – Demande de subvention auprès du Département des Alpes de Haute Provence relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2022, délibération modificative

53 Programme pluriannuel d’aménagement d’un réseau de sites de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence, aménagement de deux belvédères sur le rocher de Neuf Heures– Demande de subvention au titre du dispositif Espace Valléen 2021 – 2027

54 Edition d’un guide de découverte de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence – Demande de subvention au titre du dispositif Espace Valléen 2021 – 2027

55 Classes Durance, séjours d’éducation à l’environnement à l’attention des scolaires – Demande de subvention au titre du dispositif Espace Valléen 2021 – 2027

56 Développement et animation du réseau des Géopartenaires – Demande de subvention au titre du dispositif Espace Valléen 2021 – 2027

57 Adhésion de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence au programme GEOfood

58 Sentier de découverte de la biodiversité et des paysages de l’Unesco Géoparc de Haute Provence : requalification et valorisation du chemin reliant le centre-ville de Digne-les-Bains au Musée Promenade et à la Dalle aux Ammonites – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la mesure « biodiversité » du Plan Avenir Montagnes Investissement

59 Demande d’inscription de la Via Ferrata du Rocher de Neuf Heures au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI)

60 Mise en place du label vélo « Espace Cyclosport » sur le territoire de PAA

61 Programme de rénovation bâtiments de l’agglomération et communes volontaires modification du plan de financement

62 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) – Désignation d’un nouveau suppléant de la commission consultative d’élaboration et de suivi

63 Désignation des membres du COPIL relatif au groupement de commandes publiques pour la réalisation d’une étude préalable d’aide à la décision pour la gestion publique du centre d’enfouissement du BEYNON

64 Conventions avec les éco-organismes

65 Acquisition d’un camion ampliroll pour le Service Déchèteries : demande de financement auprès de l’État au titre de la DETR

66 Acquisition d’un camion benne à ordures ménagères pour le service de collecte des déchets : demande de financement auprès de l’État au titre de la DETR

67 Candidature à l’Appel à Projets « Généraliser le tri à la source et valoriser les biodéchets en Provence-Alpes-Côte d’Azur » relancé par la Région Sud et l’ADEME

68 Candidature à l’Appel à Projets de « L’extension des consignes de tri et mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers et des papiers graphiques » lancé par CITEO et Adelphe

69 Phase 1 des travaux d’aménagement de déchèterie de la Colette à Digne les Bains « quai 7 flux pour la déchèterie professionnelle » : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement prévisionnel

70 Phase 2 des travaux d’aménagement de la Colette à Digne les Bains « mise en place d’outils de suivi et extension de la plateforme de compostage » : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement

71 Réorganisation des sites des déchèteries d’Aiglun et de Barras

72 Fonctionnement 2022 de la Maison France Services de la Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental

72 Annexe

73 Fonctionnement 2022 de la Maison France Services du Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental

73 Annexe

74 Modifications tarifaires concernant la classe préparatoire de l’école d’art IDBL et la contribution aux ateliers techniques de pratiques amateurs

75 Contrat de concession de service public portant organisation de la gestion et de l’animation des Accueils collectifs de mineurs d’Aiglun, de Digne-les-Bains, de L’Escale, d’Estoublon et de Moustiers-Sainte-Marie

75 Annexe 1

75 Annexe 2

75 Annexe 3

76 Avances de subvention 2022 pour les crèches associatives et prolongation des conventions

77 Aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet : Election des représentants au comité de gestion de l’entente intercommunale

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