Ordre du jour Conseil du 9 Octobre 2019

Compte rendu des votes Conseil du 9 Octobre 2019

 

01 Procès-verbal de mise à disposition : Les Thermes

01 Annexe procès-verbal Les Thermes

02 Avenant au PV de mise à disposition par la commune de Digne-les-Bains à PAA de la halte-garderie « le P’tit jardin »

02 Annexe Avenant PV Halte Garderie Le P’tit Jardin

03 Avenant au PV de mise à disposition par la commune de Digne-les-Bains à PAA des transports urbains dignois

03 Annexe Avenant convention Transports Urbains Dignois

04 Cession Four à pain à caractère historique Commune de Château Arnoux Saint Auban

05 Admission en non-valeur – Budget abattoir de Digne

06 Cession portion de terrain sis Quartier les Isnards – Digne les Bains aux fins d’agrandissement du chenil

07 Titres payables par internet (TIPI) – Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques

08 Fonds de concours à la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban pour la réhabilitation des vestiaires du stade Grabinski

09 Création poste relevant du cadre d’emploi des Techniciens

10 Indemnités Forfaitaires des Frais d’hébergement

11 Subventions aux Organisations Syndicales

12 Conventions de mises à disposition individuelles de personnel PAA – Commune Château Arnoux Saint Auban Manifestations-logistique et Entretien des bâtiments

13 Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Association Théâtre Durance

14 Modification du plan de financement du poste mutualisé GEMAPI- Avenant avec le PNRV (parc naturel régional du Verdon)

15 Compétence GEMAPI – Approbation de l’adhésion du SMDBA et de la Commune de Selonnet au SMAB- Approbation du projet de statuts du « Syndicat Mixte Asse Bléone »-Approbation du périmètre de l’EPAGE Asse / Bléone   

15  ANNEXE 1 Projet Statuts Syndicat

16 Compétence GEMAPI – Convention de coopération et de mise à disposition des ouvrages gérés par PAA pour la réalisation des travaux d’accompagnement à l’arasement complet du seuil du Pont des Chemins de Fer (CFP) sur la Bléone entre PAA et le SMAB – Avenant n°2

17 Convention de partenariat pour la réalisation de diagnostics et d’études préliminaires sur le bassin versant de la Blanche, du Rancure et des ravins situés entre le Vançon et la Bléone sur les communes de Volonne et de l’Escale (hors Vançon) entre PAA et le SMDBA – Avenant n°1

18 Compétence GEMAPI – Stratégie locale de PAA en matière de protection contre les inondations – Bassin versant de la Bléone :  Premiers éléments de priorisation et de phasage -Demande d’autorisation de deux systèmes d’endiguement de classe B : Bléone et Centre commercial des Eaux chaudes à Digne les Bains  

19  Convention  d’assistance technique avec Le SMAVD et adhésion à un groupement de commandes

20 Contrat Départemental de Solidarité Territoriale

21 Avenant au Contrat de ruralité dans l’optique d’une optimisation de la gouvernance du contrat

22 Tarifs des lignes de transports scolaires et régulières

23 Délibération complémentaire concernant la participation de Provence Alpes Agglomération au PITEM CLIP : Participation au projet simple « Circuito » et modification budgétaire du projet simple « E-santé/Silver économie »

24 Création d’un poste chargé de mission animateur living-lab

25 Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération au dispositif Territoire d’Industrie

26 Participation de Provence Alpes Agglomération à l’opération éco-défi

27 Parc d’Activités la Cassine à Peyruis Projet Cession SCI ROMAD Lot N°13 2241m2 Parcelle A 839p

28 Désignation des représentants au Conseil d’Administration de la mission locale des Alpes de Haute Provence

29 Projet de coopération pour la valorisation de l’itinéraire de randonnée La Routo – demande de subvention au titre du programme LEADER dignois

30 Tarifs de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs du site nordique du Fanget pour la saison 2019/2020

31 Compostage domestique : changement des modalités de mise à disposition de composteurs par le SYDEVOM de Haute Provence

32 Conventions cadres : aménagement des points de collecte des déchets ménagers 

33 Convention d’accompagnement sur la gestion des déchets verts FNE 04

34 RRedevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères – Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Année 2020

35 Tarif de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères – Année 2020

36 Demande de financement pour le festival Inventerre 2020

37 Autorisation de procéder au désherbage de documents au sein des Médiathèques têtes de réseau de Provence Alpes Agglomération : médiathèque de Digne les Bains, médiathèque de Château-Arnoux-Saint-Auban et les Mées

38 Modification de la délibération n°25 du 28 mai 2019 portant sur la fixation des tarifs applicables au 1er janvier 2020 pour les médiathèques Louis Joseph et François Mitterrand et leur réseau

39 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Assistantes Maternelles

40 Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Modernisation de la Caisse d’Allocations Familiales

41 Approbation du rapport 2018 – Délégation de Service Public Léo Lagrange pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs

Motion Les Urgences 04 En Danger