Passer au contenu
FacebookXYouTubeInstagramRss
Provence Alpes Agglomération Logo Provence Alpes Agglomération Logo
  • L’agglo
    • L’agglo, un territoire
      • 46 communes
    • Organisation politique
      • Conseil communautaire
      • Bureau
      • Commissions thématiques et groupes de travail
      • Conférence des maires
    • Actu +
      • Rapport d’activité
      • Magazines
    • Compétences
      • Compétences obligatoires
      • Compétences optionnelles
      • Compétences additionnelles
    • Actes et séances
    • Budgets
      • Budgets
    • Services
      • Organigramme
      • Déclarations légales RH
    • Open Data
  • Habiter, se déplacer, manger
    • Covoiturage
      • Profitez d’une plateforme de covoiturage libre et gratuite pour vos trajets du quotidien !
      • Covoiturage solidaire
    • Transports
      • Transports Urbains Dignois (TUD)
      • Transports scolaires
      • Lignes interurbaines
      • Autres modes de transport
    • Vélo et mobilités actives
      • Prime à l’achat d’un vélo et Prime à la conversion
    • Eau et assainissement
    • Eau pluviale et rivières
    • Petite enfance
      • Crèches et haltes-garderies
      • Relais petite enfance
      • Accueils collectifs de mineurs
      • Accueil enfants / parents
    • Habitat
      • Programme Local de l’Habitat
    • Politique de la Ville
    • Services de proximité
      • Maisons France Services
    • Planification de l’urbanisme
      • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
    • Equipements et espaces publics
      • Voirie et éclairage public
      • Patrimoine bâti
    • Projet Alimentaire Territorial
  • Dynamiser, entreprendre
    • Territoire Pleine Santé
      • Pleine Santé
      • Projets Européens
        • Présentation
        • Projet SENIOR
        • Projet FEMMES
        • Projet JEUNES
      • Égalité femmes-hommes
        • Être maman mais pas seulement
    • Le tourisme, moteur de croissance
      • Compétence tourisme
      • Stratégie touristique
      • Taxe de séjour
    • Un territoire à entreprendre
      • Un pôle industriel majeur
      • Saveurs et senteurs
    • Financer son projet
      • Programmes LEADER
      • Dispositifs Région Sud
      • Zone de Revitalisation Rurale (ZRR)
      • Aides à Finalité Régionale (AFR)
      • Crédit Impôt Recherche (CIR)
      • Crédit Impôt Compétitivité Emploi (CICE)
    • Implanter son entreprise
      • Zones d’activités
      • Diniapolis, espace entreprises
    • Développer son entreprise
      • Chambres consulaires
      • Plateforme d’initiative locale
      • Autres structures
    • Contractualisations et programmes
      • Programme européen Espace valléen
      • Contrat Régional d’Équilibre Territorial
      • Villages d’Avenir 04, Alpes de Haute-Provence
        • Villages d’Avenir 04
        • Zoom sur un projet porté par la commune de l’Esacle
      • Contrat de ruralité
    • Abattoirs territoriaux
  • Préserver et recycler
    • Gestion des déchets
      • Outils de l’Agglomération
      • Organisation de la collecte
      • Déchèteries
      • Encombrants
      • Biodéchets
      • Les professionnels
      • Où déposer mes déchets ?
    • Tri et réduction des déchets
      • Réduction des déchets
      • Consignes de tri
    • Transition énergétique et écologique
      • Plan Climat Air Énergie Territorial
      • Territoire à énergie positive pour la croissance verte
      • Contrat d’Objectif Territorial : un outil au service de la transition écologique
    • Festival de la biodiversité Inventerre, 9ème édition, Du 3 au 8 octobre 2023
    • Service Public d’Assainissement Non Collectif
    • Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations
  • Bouger, se divertir
    • Activités de Pleine Nature
      • Territoire de pleine nature
      • Découvrez le panel d’activités Outdoor du territoire
      • Kit éco-évènements Outdoor
    • Tourisme et patrimoine
      • Entre Alpes et Provence
      • Unesco Géoparc de Haute-Provence
      • Musée Promenade
      • Bien-être et thermalisme
      • A voir, à faire
    • Culture
      • L’école d’Art intercommunale
      • Médiathèques
      • Théâtre Durance
      • Conservatoire à rayonnement départemental
      • École de musique de Saint-Auban

16 Actualisation du règlement de service du Service Public d’Assainissement Non-Collectif (SPANC) et modification des redevances et pénalités

  1. Accueil
  2. Conseil d'agglomération du 11 décembre 2024
  3. 16 Actualisation du règlement de service du Service Public d’Assainissement Non-Collectif (SPANC) et modification des redevances et pénalités

16 Actualisation du règlement de service du Service Public d’Assainissement Non-Collectif (SPANC) et modification des redevances et pénalités

Marie-Sylvie ISOARD2024-12-18T09:35:55+01:00

Partagez cet article !

FacebookXLinkedInPinterestEmail
  • Déchets
  • Médiathèques
  • Petite enfance
  • Transports
  • SCOT
  • Pleine santé
  • Eau

Provence Alpes Agglomération
BP 90153 – 4 Rue Klein
04990 Digne-les-Bains cedex
Tel : 04 92 32 05 05

Pratique !

  • Tourisme
  • Contactez-nous !
  • S’abonner à la newsletter

Informations

  • Mentions légales
  • Politique de cookies
  • Conditions générales
  • Plan du site
  • Marchés publics
  • Charte graphique
  • L’agglo recrute
© Copyright    |   Produit par le SICTIAM   |   Tous droits réservés   |  
FacebookXYouTubeInstagramRss
Bascule de la zone de la barre coulissante

Pratique !

  • Nos dernières actualités
  • Contactez-nous !
  • L’agglo recrute
  • Marchés publics

Rechercher sur le site

Page load link
Gérer le consentement aux cookies
Notre site Internet utilise des cookies qui assurent le fonctionnement correct de certaines parties du site web et la prise en compte de vos préférences en tant qu’utilisateur.

Ces cookies appelés "Fonctionnels" ne nécessitent pas votre accord.

En revanche, nous utilisons des services proposés par des tiers (partage sur les réseaux sociaux, flux de vidéo, captcha,...) qui déposent également des cookies pour lequel votre consentement est nécessaire. Ces cookies sont appelés « Optionnels ».
Fonctionnels Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}
Aller en haut