Ordre du jour du conseil d’agglomération du 26 septembre 2018

01 Exonération de CFE

02 Zone d’activité 02 Zone d’activité des Blâches Gombert acquisition de terrains et revente de ces parcelles

03 Décision modificative N°2

04 Remise gracieuse régie du ski de fond du Fanget à Auzet

05 Remise gracieuse régie de la salle des sports de Château Arnoux Saint Auban

06 Taxe de séjour

07 Instauration de la taxe GEMAPI et définition du produit

08 Mise à disposition de deux maîtres nageurs sauveteurs par Objectif Plus

09 Mise à disposition PAA Commune de Château Arnoux Saint Auban

10 Mise à disposition PAA Commune de Digne les Bains

11 Tableau des emplois

12 Renouvellement des postes de chef de projet pour l’animation des deux  Espaces Valléens portés par Provence Alpes Agglomération

13 Recrutement d’un agent contractuel catégorie des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité mission administrateur réseau et système

14 Recrutement d’un agent contractuel dans la catégorie des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité administratif

15 Recrutement d’un agent contractuel dans la catégorie des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité mission Open Data

16 Désignation d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte de Défense des Berges de l’Asse

17 Mutualisation d’un poste de chargé de projet GEMAPI par le Syndicat mixte de gestion du PNR du Verdon au bénéfice des EPCI du bassin versant du Verdon

18 Exercice des missions du Système d’Information Géographique complément

19 Subvention 2018 au Centre Régional de l’Information CRIGE de PACA

20 Approbation de la participation de PAA à la nouvelle charte forestière de territoire et désignation d’un représentant au comité de suivi

21 Convention d’entente intercommunale avec la CC Sisteronnais Büech pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’UNESCO Géoparc et désignation des membres de la conférence d’entente

21 Annexe : convention CC Sisteronnais Büech – PAA

22 Demande de subvention pour le développement et l’optimisation du Musée promenade de Digne les Bains 2ème partie – Dispositif Aqua Terra Pays Dignois

23 Programme Action Coeur De Ville Signature De La Convention Cadre Pluriannuelle

23 Annexe :  convention action Coeur De Ville

24 Tarif  de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs du site nordique du Fanget pour la saison 2018/2019

25 Dissolution de L’EPIC de la Blanche accord en vue de la liquidation

26 Manifestation des randonnées des Alpes Provençales 2018 demande de financement au Conseil Départemental des AHP 

27 Convention d’occupation du site des Thermes avec la régie des Thermes de Digne les Bains

27 Annexe : convention Ets Thermal

28 Désignation des délégués et suppléants au Syndicat mixte  de gestion du PNR du Verdon

29 Attribution d’une subvention pour les rencontres du groupe Vautours Organisées par la Ligue de Protection des Oiseaux 

30 Redevance camping et redevance spéciale pour l’année 2018 sur le territoire des anciennes CC Pays de Seyne et CC Duyes et Bléone

31 Tarif de la redevance spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères année 2019

32 Redevance Spéciale Pour Les Usagers Non Ménagers Du Service De Collecte Et Traitement Des Ordures Ménagères Demande Exonération TEOM 2019

33 Projet Sud Labs demande de subvention au Conseil Régional PACA Sud