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Articles par catégorie

• Catégorie : Activités de Pleine Nature
  • Festival de l’Outdoor et de la Rando 3e édition
  • Les inscriptions sont ouvertes pour le Festival de l’Outdoor !
  • Provence Alpes Outdoor évolue pour rassembler toutes les activités de pleine nature du territoire
  • Travaux du Rocher de Neuf Heures, un hélicoptère effectuera plusieurs rotations
  • Fermeture temporaire de la via ferrata du Rocher de Neuf Heures pour travaux
  • Retour en images sur les Assises nationales des espaces cyclistes
  • Cyclisme : Assises Nationales des Espaces et Territoires labellisés
  • Clap de fin pour le Festival de l’Outdoor et de la Rando 2025 !
  • Festival de l’Outdoor et de la Rando, 21ème édition !
  • Élection du VTT électrique de l’année au stade VTT XCO de Haute-Provence
  • Lancement du site et de l’application mobile Provence Alpes Outdoor
  • Un nouveau sentier pédagogique aménagé sur la zone humide des Fontainiers à Mézel
  • Un succès record pour le Festival de l’Outdoor
  • Concours Photo « Provence Alpes Agglo : un spot exceptionnel pour les activités de pleine nature »
  • Festival de l’Outdoor et de la Rando 20ème édition !
  • Kit éco-évènements Outdoor
  • Découvrez le panel d’activités Outdoor du territoire
• Catégorie : Actu PLUS
  • Inauguration des aménagements du Rocher de Neuf Heures
  • 𝗣𝗔𝗔𝗦𝗦𝗘𝗥𝗘𝗟𝗟𝗘 : une expérimentation qui fait ses preuves
  • La Commission européenne en visite au centre culturel Simone Signoret
  • Une nouvelle gouvernance pour l’agglomération : Julien DI BENEDETTO élu Président
  • Visite et point d’étape sur le chantier de rénovation des bassins des Thermes de Digne-les-Bains
  • Retour en images sur les vœux à la population
  • Inauguration du centre de santé solidaire au Brusquet
  • Novembre, le Mois de la BD !
  • Festival de la biodiversité Inventerre, 10e édition « Alpes vivantes » du 30 septembre au 5 octobre 2025
  • Inauguration des travaux de rénovation et d’agrandissement du centre culturel Simone Signoret
  • PAASSERELLE : une expérimentation de transport à la demande pour rapprocher les habitants des services essentiels
  • Inauguration de la crèche « Les Petits Santons » à Moustiers-Sainte-Marie
  • Ouverture d’une maison médicale de garde à Digne-les-Bains
  • Retour sur la cérémonie des voeux à la population 2025
  • Lancement de la deuxième phase du Marathon de la biodiversité avec la plantation de 4 km de haies cet hiver
  • Participez au Mois de la BD, novembre 2024
  • Élection des meilleurs VTT de l’année au stade VTT XCO de Haute-Provence
  • Inauguration des sentiers de découverte de Caguerenard et de la Plâtrière
  • Inauguration d’une voie douce entre le Musée Promenade et la Dalle aux Ammonites à Digne-les-Bains
  • De nouvelles expositions à découvrir au Musée Promenade
  • Inauguration du Stade VTT Cross-Country Olympique de Haute-Provence
  • Collecte des déchets : mise en service de nouvelles colonnes dans les communes du val de Durance
  • Pose de la première pierre, sur le chantier de rénovation du centre culturel Simone Signoret
  • Participez au Mois de la BD en novembre !
  • Lancement officiel du label « scène nationale » du Théâtre Durance à Château-Arnoux-Saint-Auban !
  • Du 3 au 8 octobre 2023 – La nature partagée au cœur de la 9ème édition du festival de la biodiversité Inventerre
  • Profitez d’une plateforme de covoiturage libre et gratuite pour vos trajets du quotidien !
  • FORUM SANTÉ SENIORS le 11 mai au palais des congrès de Digne-les-Bains
  • Visite du Spa thermal de Haute-Provence
  • Tout savoir sur les biodéchets et compostage
  • Valorisation de la ligne non-circulée entre Digne-les-Bains et Château-Arnoux–Saint-Auban : les grandes lignes du projet se dessinent
  • Écoles des communes de Provence Alpes Agglomération en danger : les maires appellent à manifester ce 4 février
  • Vœux au personnel de Provence Alpes Agglomération
  • Retour sur la cérémonie des vœux 2023
  • Transformation de l’espace Diniapolis en un tiers-lieu dédié à l’entrepreneuriat et à l’emploi
  • Lancement de la campagne “+ je bouge, mieux je vis !”
  • Découvrez le rapport d’activité 2021 de Provence Alpes Agglomération !
  • 2e édition du Forum de la Transition les 23 et 24 septembre
  • Renouvellement de la convention cadre de partenariat entre la chambre d’Agriculture 04 et Provence Alpes Agglomération
  • Aménagements écotouristiques du Tour du lac de l’Escale
  • Inauguration des aménagements écotouristiques du Tour du lac de l’Escale
  • Un évènement festif proposé par LE TOP et Provence Alpes Agglomération le 18 juin à Saint-Jurs
  • Visite du chantier d’aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale
  • Précarité alimentaire dans le PAT #1 : formation et coordination avec la DDETS-PP
  • Invitation réunion publique Schéma de Cohérence Territoriale
  • 7 NOUVEAUX CIRCUITS VTT DANS L’AGGLOMERATION
  • Une nouvelle déchèterie ouvre à Moustiers-Sainte-Marie
  • Suivez le chantier des Thermes !
• Catégorie : Actualités
  • Devenez le nouvel exploitant du bistrot de La Robine-sur-Galabre
  • Infos travaux– Réseau d’éclairage public à Digne-les-Bains
  • Fermeture temporaire d’un point de collecte à Digne-les-Bains, jeudi 2 juillet
  • Mise en service d’un pont-bascule à la déchèterie de Seyne à compter du 7 juillet
  • Relais Petite Enfance : programme des activités du mois de juillet
  • La crèche Bédunia fête ses 10 ans
  • Cinq composteurs grutables installés à Moustiers-Sainte-Marie et Sainte-Croix-du-Verdon pour la saison estivale
  • Les horaires des déchèteries s’adaptent pour l’été
  • Des cols réservés aux cyclistes durant le mois de juillet !
  • Moustique tigre, adoptons les bons réflexes !
  • Le projet ALCOTRA FOR – Future of Rehabilitation – est officiellement lancé !
  • Transports scolaires : inscriptions ouvertes du 15 juin au 31 août pour l’année 2026-2027
  • Les médiathèques s’animent et investissent l’espace public à l’occasion de la 12e édition de Partir en Livre
  • Rénovation et adaptation du logement
  • Appel à candidatures pour le renouvellement du Comité de programmation LEADER de Provence Alpes Agglo
  • Le Géoparc de Haute-Provence en fête samedi 30 mai au Musée Promenade
  • Composition et délégations du nouveau Bureau communautaire
  • Déchèteries : une nouvelle filière pour valoriser les ustensiles de cuisine
  • Travaux d’aménagement sur le chemin d’accès de la zone d’activité des Sièyes
  • De Ferme en Ferme revient en 2026
  • Où déposez vos textiles ?
  • Tous au compost
  • Fermetures exceptionnelles des déchèteries de Seyne, de Peyruis et des Isnards
  • Portes ouvertes de la classe préparatoire de l’idbl
  • Rejoignez l’hôtel d’entreprises de Provence Alpes Agglomération à Digne-les-Bains
  • Suivez en direct le chantier de rénovation des bassins des thermes !
  • « Amène ton caillou » : un événement grand public pour percer les secrets des pierres
  • Portes ouvertes à la crèche Les Gar’nements à Mallemoisson
  • 10e Nuits de la lecture du 21 au 25 janvier
  • Une exposition et des temps forts autour de la collection François Bazzoli
  • Les 24 & 31 décembre – Fin de service anticipée
  • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé
  • Fermetures exceptionnelles de nos déchèteries les 24 et 31 décembre après-midi
  • Projet de Loi de Finances 2026 : Une lourde menace pour les territoires industriels des Alpes-de-Haute-Provence
  • ATTENTION ARNAQUE RTUD
  • Alcotra FoR : Quand la technologie accompagne la  rééducation à domicile
  • Appel à projets 2026 pour le contrat de Ville à Digne-les-Bains
  • Première réunion de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
  • Découvrez en images les dernières actualités de l’atelier 7.7
  • L’enquête publique sur le projet de SCoT s’est déroulée du 19 août au 19 septembre 2025
  • Une troisième édition du festival Alimenterre à l’échelle de Provence Alpes Agglo
  • Perturbations du réseau TUD dans le centre-ville de Digne-les-Bains
  • 4e édition des 𝐀𝐬𝐬𝐢𝐬𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐥’𝐄𝐜𝐨𝐧𝐨𝐦𝐢𝐞 𝐒𝐨𝐜𝐢𝐚𝐥𝐞 𝐞𝐭 𝐒𝐨𝐥𝐢𝐝𝐚𝐢𝐫𝐞 𝟎𝟒
  • Retour en images sur la 10e édition du Festival Inventerre
  • Géoparc de Haute-Provence à la 11e conférence internationale des Géoparcs mondiaux de l’UNESCO
  • Dernière étape de restauration de la Bléone et de prévention des inondations à Digne-les-Bains
  • Nouveaux appels à projets pour la programmation LEADER 2023-2027
  • L’école de musique Arlette Vial fait sa rentrée !
  • Un espace Terroir pour valoriser les productions locales à la Foire de la lavande
  • Alpes Vivantes : 10e édition du Festival de la biodiversité Inventerre
  • Visite de chantier et point d’étape sur la refonte des bassins des thermes de Digne-les-Bains
  • Nouvelle collecte des restes alimentaires dans 10 communes
  • Provence Alpes Covoiturage : Le réflexe malin pour vos trajets quotidiens
  • Lutte contre les dépôts sauvages : protégeons notre cadre de vie
  • Pleine Santé : Le territoire fortement engagé !
  • Découvrez l’Espace Terroir de la 102e Foire de La lavande du 21 au 24 août
  • Info Eau et Assainissement
  • Jeunesse : Un échange culturel franco-allemand à Digne-les-Bains
  • Seyne : un nouvel élan pour l’abattoir grâce à la mobilisation des éleveurs
  • Enquête publique sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
  • Une exposition photographique sur l’agriculture de montagne
  • Provence Alpes Covoiturage
  • Provence Alpes Agglomération labellisée « Territoire Engagé pour la Nature » !
  • Changement d’horaires des déchèteries – Été 2025
  • Gaspillage alimentaire : retour sur un an d’accompagnement
  • Portes ouvertes des ateliers et inscriptions à l’école d’art IDBL
  • Déchets alimentaires : une nouvelle collecte à venir et des réunions publiques pour informer les habitants
  • Programme européen LEADER : quatre réunions publiques pour préparer les projets de demain
  • Le Musée Promenade accueille la Fête du Géoparc de Haute-Provence
  • Un mois pour explorer la culture japonaise autrement avec le réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération
  • Retour en images sur l’édition 2025 de De Ferme en Ferme
  • Au Musée Promenade, le Jardin des Papillons se réinvente
  • De Ferme en Ferme de retour en 2025 !
  • Relais petite enfance
  • Un nouveau camion benne pour renforcer la collecte des déchets !
  • Les abattoirs de Provence Alpes Agglo : des équipements clés pour une filière locale et durable
  • Formation des futurs professionnels de l’aide à la personne à l’Atelier 7.7
  • L’absent(e) : une aventure artistique participative à la médiathèque de Digne-les-Bains
  • Le Musée Promenade rouvre ses portes le 1er avril et dévoile de nouveaux aménagements
  • « Tous au compost ! » du 29 mars au 13 avril
  • Écoute – Quinzaine Musique & Son au Théâtre Durance
  • Lancement d’un appel à projets dans le cadre du programme Espace Valléen
  • Aude Wiard en résidence de création dans le réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération
  • Portes ouvertes de la classe préparatoire de l’idbl
  • Appel à projet pour la mise en place de plateformes de compostage dans les établissements publics
  • Médiathèques : un printemps des poètes aux couleurs de l’Iran
  • Des goûters sains et locaux pour Provence Alpes Agglomération
  • L’alimentation durable en pratique
  • Fifi Rubato : une parenthèse musicale enchantée pour les tout-petits
  • Un petit-déjeuner convivial à l’accueil de loisirs de Malijai
  • Finalisation du schéma directeur cyclable de la Moyenne-Durance
  • « Amène ton caillou » : un événement participatif pour identifier et comprendre les pierres
  • Vœux au personnel
  • Modernisation de la collecte des déchets : fin du déploiement des nouvelles colonnes et premiers résultats
  • Création de 116 stationnements vélo dont 6 bornes de recharge pour favoriser les mobilités douces et actives au quotidien
  • Les 9e Nuits de la lecture s’invitent dans le réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération du 23 au 26 janvier
  • Rendez-vous avec des experts de la CARSAT à France Services Val de Durance
  • Un programme d’animations pour mettre l’archéologie à l’honneur à la médiathèque de Digne-les-Bains
  • Dernière ligne droite pour le chantier du Centre Culturel Simone-Signoret et fermeture de la médiathèque éphémère de Saint-Auban
  • Le Festival Alimenterre est de retour sur Provence Alpes Agglomération !
  • Retour sur l’Educ Tour de l’économie circulaire
  • Des filets anti-envol sur le site de La Colette à Digne-les-Bains
  • Desserte de Digne-les-Bains – RN85 lancement des travaux de la section « Ravin des Duyes – Mallemoisson » et intégration des mobilités douces
  • Un nouveau système de collecte pour les ordures ménagères résiduelles sur le secteur du Val de Durance
  • Premier appel à projets ouvert du 14 au 31 octobre pour la programmation LEADER 2023-2027
  • Quatre réunions publiques d’information et d’échanges avec les habitants sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
  • Maison Sport-Santé : des programmes d’activités physiques adaptées pour prendre soin de sa santé
  • La bibliothèque de Malijai rejoint le réseau de lecture publique de l’agglomération
  • Prochain conseil de communauté jeudi 12 septembre à Malijai
  • Travaux de renforcement de la digue du Grand-Justin à Digne-les-Bains
  • Visitez gratuitement l’Atelier 7.7 : un espace innovant dédié à la prévention et au maintien à domicile !
  • Retour en images sur la 101e Foire de la Lavande
  • Découvrez le nouvel Espace Terroir de la Foire de la Lavande du 22 au 25 août !
  • Programme LEADER 2023-2027
  • 5ème comité de pilotage du Projet Alimentaire Territorial : Cultivons le goût d’ici autrement !
  • La transition vers une restauration collective durable continue !
  • Inauguration du nouveau matériel de tests médico-sportifs
  • Provence Alpes Agglomération s’engage dans l’Économie Circulaire !
  • 12 semaines d’activités physiques adaptées pour prendre soin de sa santé, se (re)mettre au sport et rencontrer de nouvelles personnes
  • Le top départ des travaux est lancé pour la rénovation de la crèche de Moustiers-Sainte-Marie !
  • Retour en images sur la kermesse de la crèche Les Gar’nements à Mallemoisson
  • Mise en service d’une nouvelle station de pompage sur le barrage de Vaulouve
  • Manger Verdon – 2024
  • Retour en images sur la 3e édition de la Fête du Vélo
  • La crèche associative La Maisonnée fête ses 40 ans
  • Des PAT en action et en collaboration : trois projets alimentaires territoriaux en plein essor
  • Programme Fête du vélo, samedi 8 juin, à Seyne-les-Alpes
  • Retour sur l’édition 2024 du week-end De Ferme en Ferme
  • Rencontres inspirantes : projets agricoles dans la vallée de la Blanche, et cuisine centrale de Seyne
  • De Ferme en Ferme 2024 : les paysannes et paysans du territoire ouvrent leurs portes
  • Nouveaux horaires du TUD
  • Changement climatique et agriculture : perceptions, impacts et adaptations
  • Rencontres inspirantes : le PNR du Verdon
  • Programme d’activités du Relais Petite Enfance pour le mois d’avril
  • Réouverture du Musée Promenade le 1er Avril, pour la saison 2024
  • Mobilisation en faveur de la restauration de la biodiversité
  • Ouverture de la médiathèque Louis-Joseph dans un nouveau local provisoire
  • Sensibilisation à la gestion des ressources en eau pour la Journée mondiale de l’eau
  • Nouvelle étape dans le déploiement de l’extinction nocturne à Digne-les-Bains
  • Le Pastoralisme mis à l’honneur en avril à Digne-les-Bains
  • 🌱 Tenez-vous prêts : Nettoyons le Sud revient le 13 avril prochain !👀☀️
  • Manon Galvier en résidence de création dans le réseau des médiathèques
  • Travaux de remplacement de conduites d’eau sur Digne-les-Bains
  • Soutien à l’agriculture locale
  • Mobicoop Covoiturage solidaire
  • Evolution du chantier de rénovation du Centre Culturel Simone Signoret
  • Amélioration des chaudières et circuits de chauffage des bâtiments de Provence alpes Agglomération
  • Découvrez le programme culturel de la médiathèque de Digne-les-Bains
  • Déploiement de l’extinction nocturne à Digne-les-Bains
  • Programme de mars
  • Quelles solutions de collecte des déchets pour les professionnels ?
  • Le nouveau programme d’actions du PAT à horizon 2026 est approuvé
  • Réunion publique sur l’extinction nocturne de l’éclairage public à Digne-les-Bains
  • Consultez le règlement de collecte de PAA
  • Les scolaires engagés dans le marathon de la biodiversité
  • (Un)VISIBLE, sensibilité et plasticité de l’image : une exposition à decouvrir à l’IDBL
  • Finalisation du Projet d’Aménagement Stratégique du SCoT
  • Découvrez le programme culturel de la médiathèque de Digne-les-Bains
  • Jeu concours photos « Géoparc de Haute-Provence »
  • Revalorisation des sapins de Noël en déchèterie
  • Bien trier ses déchets pendant les fêtes
  • Eau et assainissement : Nouveaux tarifs à compter du 1er janvier 2024
  • Lancement du livre du Géoparc de Haute-Provence « Regards sur le temps »
  • « Éclairer juste » pour limiter les consommations énergétiques et protéger la biodiversité
  • Premières plantations de haies pour le Marathon de la Biodiversité
  • Alimenterre prend racine sur PAA avec le PAT
  • 23 ans d’évolution paysagère à découvrir en photos
  • Conseil de communauté mercredi 13 décembre
  • Signature d’une convention territoriale globale entre la CAF et Provence Alpes Agglomération
  • Les tarifs applicables aux usagers professionnels dans les déchèteries
  • Des animations proposées tout au long du mois de décembre pour la journée internationale de la Montagne
  • Le service gestion des déchets propose 3 choix pour les professionnels
  • Foire aux questions déchets
  • Où déposer mes déchets ?
  • Labellisation Territoires d’industrie II :  une satisfaction et des ambitions pour le territoire
  • Actions de sensibilisation pour la Semaine Européenne de la réduction des déchets
  • Appel à candidatures « 1 commune, 1 site de compostage partagé »
  • Fermeture du Lieu d’Accueil Enfants Parents à Digne-les-Bains
  • TUD : 2 nouveaux bus hybrides plus écologiques
  • La déchetterie de la Javie a fait peau neuve !
  • Jour de ramassage supplémentaire encombrants
  • La bibliothèque de Seyne rejoint le réseau de lecture publique de Provence Alpes Agglomération
  • Rencontres inspirantes : les travaux avancent à la Maison Commune !
  • Le PAT en marche : une promenade gourmande pour la Fête de la Rando et de l’Outdoor 2023
  • Retour en images sur la 9e édition du festival Inventerre
  • « Jour de la nuit » – Samedi 14 octobre à Digne-les-Bains
  • Dispositif : Fonds de Participation des Habitants
  • Participez aux réunions publiques de présentation du diagnostic et du projet d’aménagement du territoire
  • Inauguration du festival de la biodiversité
  • Déchets : pose du premier Point d’Apport Volontaire (PAV)
  • Marathon de la biodiversité : 2ème appel à candidatures
  • Renouvellement du label Unesco pour le Géoparc de Haute-Provence pour 4 ans
  • Les représentants du Géoparc de Dali en visite au Géoparc de Haute-Provence
  • Réunions publiques pour la constitution du nouveau Comité de programmation LEADER
  • Rénovation du Centre Culturel Simone Signoret
  • Gestion des cartes et abonnements du TUD en ligne
  • Café de la transition « demain, de l’eau pour tous ? »
  • Participez à la 19e édition de la Fête de la Rando – 16 et 17 septembre 2023 à Digne-les-Bains
  • Lieu d’Accueil Enfants-Parents
  • Appel à candidature pour la résidence de création en littérature jeunesse
  • Vigilance canicule : changement des horaires d’ouverture des déchèteries
  • Inauguration de la nouvelle plateforme de compostage partagé de Mézel
  • En immersion : les apprentis bouchers du CFA visitent l’abattoir de Digne-les-Bains. Focus sur la filière élevage de PAA
  • REGLEMENT DU CONCOURS PHOTO « vos plus belles photos de rando »
  • Exposition, « Écrire, la lumière » du 5/08/2023 au 26/08/2023
  • Venez jouer à la médiathèque avec l’association Ludirunner
  • Informations « La Récré » et « le P’tit Jardin » de Digne-les-Bains
  • Un événement exceptionnel à ne pas manquer
  • Le festival du livre qui sort de l’étagère !
  • Formulaire de consultation des propriétaires et occupants (IZAE)
  • L’Assemblée Générale ordinaire de l’office de tourisme intercommunal Provence Alpes Digne-les-Bains a eu lieu aux Thermes
  • Contrat de concession de service public d’exploitation de l’établissement thermal de Digne-les-Bains
  • Jeux concours photos « Lavande en fleurs » !
  • Ciné-débat du PAT : Projection de « Mission Régénération » le 28 juin
  •  La déchèterie les Isnards de Digne-les-Bains, passe aux horaires d’été
  • Café de la transition, comment imaginer un avenir sans déchets ?
  • Enquête publique, la digue du Centre Commercial des Eaux Chaudes, à Digne-les-Bains
  • Rencontres inspirantes : Inauguration de l’extension de l’Epicerie des Champs
  • Intempéries, enlèvement des embâcles dans le ravin des Eaux Chaudes
  • INFO RANDO
  • le Réseau des Transports Urbains Dignois passe au sans contact
  • Portes ouvertes des ateliers enfants, adolescents et adultes, à l’IDBL du 26 au 30 juin
  • Tout savoir sur le bon usage de l’eau
  • 🚴‍♀️Bourse aux vélos
  • Inscription, sortie accompagnée sur le thème de la maniabilité !
  • 280 visiteurs : un partenariat renouvelé pour 𝑫𝒆 𝑭𝒆𝒓𝒎𝒆 𝒆𝒏 𝑭𝒆𝒓𝒎𝒆
  • Un groupe de lycéens américains en séjour à Digne-les-Bains pour pratiquer le VTT
  • INFO EAU
  • Fête du vélo de Provence Alpes Agglomération – de 10h à 18h, samedi 3 juin 2023
  • 1er Salon du Livre, au pays d’Alexandra David Neel, les 6 et 7 mai !
  • « DE FERME EN FERME » : un week-end d’animations et de portes ouvertes à la rencontre des paysannes et paysans du territoire
  • Bilan de la première étape du PAT !
  • Nettoyons le sud
  • Réhabilitation d’un réseau d’eau potable à Digne-les-Bains : un chantier innovant dont s’inspirent d’autres collectivités
  • Réseau des Médiathèques : Inauguration d’un point « facile à lire » à l’accueil de jour Notre-Dame-du-Bourg
  • Retour sur le premier Rendez-vous du Tourisme
  • Découvrez le programme culturel de la médiathèque de Château-Arnoux-Saint-Auban
  • Découvrez le programme culturel de la médiathèque de Digne-les-Bains
  • Inauguration de cinq parcours de trail à Moustiers-Sainte-Marie
  • Portes ouvertes de la classe préparatoire de l’IDBL du 18 au 25 mars
  • Contrat d’Objectif Territorial : un outil au service de la transition écologique
  • Un schéma des activités outdoor pour structurer, développer et valoriser l’offre du territoire
  • Anna Cosima Jentzsch en résidence de création dans le réseau des médiathèques
  • Pose de la 1ère pierre pour la 3e tranche de travaux à l’Étoile de la Cassine
  • Travaux de chemisage du réseau d’eau potable, Allée des Fontainiers.
  • Rencontres inspirantes : la Fontaine de l’Ours, centre d’accueil « Musique et Environnement » (Auzet)
  • Conseil de communauté
  • Installation de 10 banques de déchargement et renouvellement du matériel à la déchèterie Les Isnards
  • Provence Alpes Agglomération accompagne les habitants du territoire dans le compostage de leurs biodéchets
  • Restauration collective dans le PAT #3 : conclusions du partenariat avec Carmejane
  • La nouvelle bibliothèque de l’Escale prend sa place dans le réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération
  • Attention aux arnaques
  • Pour un développement durable et responsable du VTT sur le site des « Terres Noires »
  • Infos déchet, fermeture exceptionnelle de la déchèterie les Isnards
  • Exposition Paradie de l’utopoxe à l’IDBL
  • Revalorisation des sapins de Noël en déchetèrie
  • Bien trier ses déchets pendant les fêtes
  • Fermeture exceptionnelle des déchèteries, les 24 et 31 décembre après-midis
  • Ou comment prolonger le Forum de la transition de septembre sur les réseaux !
  • Les communes se forment à la pédagogie du bien manger !
  • Exposition à l’IDBL, “Rares sont les murs que l’on érige à des fins d’évasion…”
  • Fermeture exceptionnelle de la déchèterie Les Isnards jeudi 8 décembre
  • Extension des horaires d’ouverture de l’aire de dépôt d’Estoublon
  • Un programme d’animations sur la situation de la Palestine à découvrir à la Médiathèque de Digne-les-Bains
  • Lutte contre le gaspillage alimentaire : conclusions du partenariat avec l’association GESPER dans le cadre du PAT
  • Campagne de sensibilisation au gaspillage alimentaire pour la semaine européenne de réduction des déchets
  • Forum de la transition #2 : cette année, la transition agroécologique !
  • NOVEMBRE : Le mois de la BD dans le réseau des médiathèques de PAA
  • Les « cuisines nourricières » arrivent dans les cantines !
  • Consultation publique relative au programme de réduction des déchets !
  • Appel à candidatures pour une résidence de création dans le réseau des médiathèques de PAA
  • RN 85 – desserte de Digne-les-Bains : les étapes du chantier d’aménagement à 45,9 M€ sont validées
  • Conférence sur le risque d’inondation à Digne-les-Bains, SAMEDI 15 OCTOBRE
  • Travaux de confortement de la digue des épinettes à Digne-les-Bains
  • Inauguration d’un espace «Facile à lire»
  • Présentation publique du schéma directeur cyclable de Digne-les-Bains mercredi 12 octobre
  • Des techniques et créations d’inspiration japonaise à découvrir à la médiathèque de Digne-les-Bains
  • Une Fête de la rando pluvieuse mais conviviale
  • Randonnée commentée à la découverte des paysages de Nibles pour la journée internationale de la géodiversité
  • Info trafic
  • PARTICIPEZ À LA “FAITES DE L’ÉGALITÉ” LE 15 SEPTEMBRE À DIGNE-LES-BAINS
  • Participez à la 18e édition de la Fête de la Rando les 24 et 25 septembre
  • MARATHON DE LA BIODIVERSITÉ
  • Descente de l’Asse à vélo
  • Contribuez à l’élaboration de la stratégie LEADER 2023 – 2027 pour le développement du territoire !
  • Composter pour mieux préserver et valoriser
  • Ouverture en nocturne du Musée Promenade et animations mercredi 10 août
  • Une nocturne au Musée Promenade, mercredi 20 juillet
  • « DESSINE-MOI UN MUSÉE » LE 13 JUILLET AU MUSEE PROMENADE
  • Lancement officiel du label GEOfood
  • Juillet : le mois du vélo ! Des cols réservés aux cyclistes chaque mercredi matin
  • Expositions de fin d’année et portes ouvertes des ateliers à l’IDBL
  • PERMANENCE TÉLÉPHONIQUE
  • Animations sur le marché provençal de Digne-les-Bains
  • Les partenaires de l’Agglo, qui font vivre le PAT, à l’honneur !
  • Des adolescents initiés à l’écriture scénaristique
  • Transports scolaires: les inscriptions 2022-2023 sont ouvertes !
  • Plus d’une centaine de personnes rassemblées pour la soirée dédiée au programme européen leader
  • Projet Alimentaire Territorial : des animations ce samedi 14 mai sur le marché provençal de Digne-les-Bains
  • Participez aux animations organisées du 20 au 22 mai à l’occasion des Journées nationales de la Géologie
  • 10e édition du festival Maili-Mailo à Château-Arnoux-Saint-Auban
  • Une exposition pour tout savoir sur le futur Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Provence Alpes Agglomération
  • Découvrez le programme européen LEADER en vidéo et le 19 mai au palais des congrès de Digne-les-Bains
  • Projet de valorisation autour de la ligne non circulée Digne-les-Bains-Château-Arnoux Saint-Auban
  • Aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale : un projet ambitieux pour la valorisation d’un site d’exception
  • Fusion des déchèteries d’Aiglun et de Barras et extension des horaires d’ouverture
  • Opération participative de nettoyage des berges des Eaux-Chaudes à Digne-les-Bains
  • Changement de délégataire pour cinq accueils collectifs de mineurs
  • De nouveaux points d’apport volontaire pour favoriser le tri sélectif
  • LEADER : Accueil d’un groupe d’action locale (GAL) bulgare par Provence Alpes Agglomération
  • Exposition « corpus libris photographies » à la médiathèque de Digne-les-Bains
  • Le marché provençal de Digne-les-Bains en lice pour représenter la région au concours du Plus beau marché
  • Le musée promenade rouvre ses portes le 1er avril avec une nouvelle exposition à découvrir
  • Forum Rénovation & Habitat : on vous attend !
  • Restauration collective dans le PAT #2 : rencontre entre producteurs et restaurateurs à Carmejane
  • Des composteurs à prix réduit pour les habitants du territoire de Provence Alpes Agglomération
  • Spectacle à la lisière des je(u)x à la médiathèque de Digne-les-Bains
  • Inauguration du Spa thermal de Haute-Provence
  • Provence Alpes Agglomération relance son programme pour favoriser le « retour au sport »
  • Atelier « Corps et écriture(s) » à la médiathèque de Digne-les-Bains
  • Vous avez des questions sur les modes d’accueil possibles pour votre enfant ?
  • Lancement de la résidence de création de Nicolas Lacombe
  • Depuis 1 an déjà, le Manager de centre-ville œuvre à l’animation et au développement commercial de Digne-les-Bains
  • Nicolas Lacombe, plasticien-illustrateur en résidence dans le réseau des médiathèques
  • Travaux d’aménagement écotouristique de la retenue de l’escale
  • À l’attention des élus et techniciens du conseil d’agglomération de provence alpes agglomération
  • Adaptation du domicile : l’atelier 7.7 ouvre ses portes aux visiteurs chaque mercredi après-midi
  • Lancement d’un diagnostic participatif sur la mobilité des habitants du territoire
  • Toutes les informations des transports de l’Agglomération en temps réel sur Smartphone
  • Silver économie: Un programme d’activités pour les seniors
  • Nouvelle génération du programme Espace valléen 2021-2027
  • Une partie des transports de l’Agglomération passe au biocarburant
  • Fermeture exceptionnelle de trois déchèteries samedi 22 janvier
  • Les élus communautaires élisent Patricia Granet-Brunello à la présidence de l’Agglomération
  • Conseil d’agglomération en direct vidéo à partir de 9h30 !
  • Exposition « Songes d’artistes – Le livre d’artiste et l’intimité partagée »
  • Conseil communautaire du mercredi 12 janvier à 09h30
  • Déposez votre sapin en déchèterie pour lui offrir une seconde vie !
  • Silver Economie: découverte et tests de nouvelles technologies à l’atelier 7.7
  • Clap de fin pour la résidence d’Annie Kergoat
  • Retour en images sur la 3e édition du Salon Domotique et Santé
  • Un programme pour favoriser le « Retour au sport »
  • Conseil communautaire mardi 23 novembre à 17h
  • Seniors : venez découvrir et tester des technologies au service du maintien à domicile et de la prévention !
  • L’illustratrice Annie Kergoat en résidence dans le réseau des médiathèques
  • Mise à disposition gratuite de broyat dans les déchèteries de l’Agglomération
  • Lancement d’une étude consacrée à la gestion des déchets alimentaires et déchets de jardin du territoire
  • Communiqué de presse de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
  • Restauration collective dans le PAT #1 : s’informer via le retour d’expérience du lycée agricole de Carmejane
  • Rencontre de la Silver Economy
  • Géolocalisation des bus du réseau de transports urbains dignois (TUD)
  • Soutien de l’Agence de la transition écologique au projet de valorisation de la ligne non circulée Digne – Château-Arnoux-Saint-Auban
  • Visite d’une « Boutique à l’essai » et de l’espace Diniapolis
  • Les temps forts du festival Inventerre en extraits vidéos
  • Découvrez le rapport d’activité 2020 de Provence Alpes Agglomération !
  • Vous faites du vélo ou cette thématique vous intéresse ? Participez à notre enquête !
  • Participez à la Semaine citoyenne !
  • Transport Urbain Dignois (TUD)
  • Appel à candidatures pour une résidence de création
  • Provence Alpes Agglomération et GRDF agissent localement en faveur de la rénovation énergétique
  • 8ème édition du festival Inventerre
  • Été 2021 : La phase opérationnelle du PAT
  • Déchèteries : Mise en place d’une tarification homogène pour les professionnels
  • Le pass sanitaire devient obligatoire dans certaines structures municipales et communautaires
  • Des focus groups pour la prévention et le maintien à domicile des seniors
  • Le Musée-promenade vous accueille en nocturne !
  • Les Vendredis Dignois arrivent dès le 02 juillet 2021 !
  • Le succès du Grand Inventaire 2021
  • MERCREDI JUIN : LE CONSEIL DE COMMUNAUTE ACCUEILLE DE NOUVEAU LE PUBLIC
  • Participez à la table ronde « Télémédecine en milieu rural : Retour d’expérience du projet DEEP SPA »
  • ATELIER 7.7 : LE LIVING LAB DE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION
  • PARCOURS « L’AVENTURE SANTE POUR LES FEMMES »
  • Appel à projets : lancement du dispositif « Quartiers d’été »
  • Mai 2021 : Le PAT de l’Agglo labellisé par l’Etat
  • PING PONG : Retrouvailles avec les publics à l’école d’art idbl de Digne-les-Bains…
  • LE 3e SALON DOMOTIQUE ET SANTE ACCEUILLERA PROFESSIONNELS ET ETUDIANTS EN DECEMBRE
  • Participez à l’atelier des aidants du 17 juin
  • Soirée en visio « ADOS ET JEUX VIDEO »
  • Participez à la sensibilisation au phénomène des violences conjugales pour accueillir des victimes
  • Candidatez à la résidence d’auteur-illustrateur jeunesse
  • Consultez le diagnostic de notre Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
  • France 2 met les Terres Noires en lumière
  • Suivez la cérémonie Écodéfis en direct
  • Le conseil d’Agglomération en direct
  • 10 € offerts tous les 50 € chez vos commerçants
  • Covid-19 : nos services s’adaptent
  • Les 1001 Nuits Alpines 2021
  • Projet Senior : la Ligurie innove / Progetto senior: Regione Liguria innova
  • Retour au sport : le projet Sport Santé – Ritorno allo sport: il progetto Sport Santé
  • Déchetteries : fermetures exceptionnelles
  • Le conseil d’Agglomération en direct
  • Février 2021 : Le PAT en construction
  • Site de pleine nature du Fanget
  • Partagez votre pouvoir, donnez votre sang !
  • Covid-19 : un centre de vaccination au Palais des Congrès de Digne le 19 janvier
  • 21-23 janvier : La nuit de la Lecture
  • Couvre-feu : les médiathèques changent d’horaires
  • Les mercredis du Fanget
  • Message de voeux 2021
  • Nos élus votent une motion pour nos stations de ski
  • Pré-ouverture du col du Fanget ce week-end !
  • Globe Blogueurs : road trip géologique dans les Alpes de Haute Provence
  • Suivez le conseil d’Agglomération du mercredi 9 décembre en direct
  • Noël : soutenons nos commerçants
  • La médiathèque de Digne-les-Bains rouvre le 1er décembre
  • Enquête : que faites-vous de vos cartons ?
  • Appel à projets 2021 – Politique de la Ville
  • Via ferrata du Rocher de Neuf Heures : les travaux ont commencé
  • Les mesures pour les déchèteries et encombrants
  • Nouveaux aménagements au Col de Fontbelle
  • Reconfinement : les mesures prises par les médiathèques
  • La Via Ferrata du Rocher de Neuf Heures en travaux
  • La déclaration d’urgence climatique est adoptée
  • Participez aux Quartiers d’automne 2020 !
  • Tempête Alex : Provence Alpes Agglomération solidaire
  • Fonds d’urgence des Quartiers Solidaires
  • Rapport d’activité 2019
  • IDBL : l’école d’art change de direction pour la rentrée 2020
  • Médiathèque François Mitterrand : réouverture mardi 8 septembre
  • Provence Alpes Agglo, terre de VTT
  • Septembre 2020 : Un Projet Alimentaire Territorial pour l’Agglo
  • Être maman mais pas seulement
  • Sortir, La Provence met en avant le paradis Dignois
  • Conseil communautaire du 29 juillet 2020
  • Participez aux Quartiers d’Été 2020 !
  • Itinéraires de randonnée : les travaux en cours
  • Conseil d’agglomération : Patricia Granet-Brunello et les vice-présidents élus
  • Le Musée Promenade de nouveau ouvert !
  • Prévenir la prolifération du moustique tigre
  • Réouverture des Thermes de Digne-les-Bains !
  • Feux de forêt : adoptons les bons comportements !
  • Relance de l’action « Éco-défis »
  • CORONAVIRUS : l’agglo accompagne ses commerçants et artisans
  • Déchets : reprise de la collecte des encombrants
  • L’agglo prépare le déconfinement progressif de ses services
  • Réouverture des déchetteries à partir du 5 mai
  • Renouvellement du label UNESCO Géoparc pour une durée de 4 ans
  • Renouvellement de l’agrément de l’école d’art IDBL
  • Réouverture partielle des déchetteries pour la collecte des déchets verts
  • INFO COVID-19 : Les médiathèques proposent des ressources en ligne !
  • COVID-19 – L’agglomération participe au Fonds Résistance de la Région Sud
  • CORONAVIRUS : Le service Eau et assainissement reste mobilisé
  • CORONAVIRUS : Tri des déchets
  • CORONAVIRUS : l’agglo accompagne ses commerçants et artisans
  • Provence Alpes Agglo devient le plus grand domaine VTT de France
  • L’agglo s’investit dans sa filière bois aux côtés des Communes forestières
  • Coronavirus : des mesures prises pour les crèches
  • Conseil communautaire du 28 février 2020
  • Appel aux naturalistes !
  • Le projet PROSOL JEUNES sur le territoire de Provence Alpes Agglomération
  • Grève du Pôle déchet : le protocole d’accord est signé
  • Les Espaces Valléens s’exposent à Lyon !
  • L’Atelier Des Bibliothèques : Géraldine Alibeu
  • Ouverture de la Maison France Services du Val de Durance
  • Projet éducatif intercommunal
  • Lancement de l’action « éco-défis » !
  • Rénovation du Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015 – 2022
  • Signature de l’avenant « Action Coeur de Ville/ORT »
  • Eau et assainissement
  • Signature de la convention « ECO-DEFIS »
  • Donnez votre avis sur le projet Plan Climat !
  • Provence Alpes Agglomération soutient les projets du territoire
  • Signature du contrat départemental de solidarité territoriale 2019-2020
  • Conseil communautaire
  • La GEMAPI s’organise dans le Verdon !
  • 2ème Salon Domotique et Santé
  • Tri des déchets : modifications pour les vallées de la Bléone, de l’Asse et du Verdon
  • Médiathèque François Mitterrand : Enquête de satisfaction
  • Renouvellement du label UNESCO Pour le Géoparc de Haute-Provence
  • Samedi 26 octobre : Présentation publique du projet Plan Climat
  • Réussite pour la 16ème « Faites de la rando ! »
  • Prix de l’innovation numérique pour le réseau des médiathèques !
  • Nouvel agenda #On sort !
  • Conseil communautaire le 9 octobre 2019
  • Les 5 et 6 octobre : Faites de la rando !
  • En vol vers le tourisme ornithologique !
  • Politique de la ville et fiscalité
  • Foire de la lavande 2019
  • Les trésors de Provence Alpes Agglomération
  • Monument de la Déclaration de Digne : tout a commencé ici avec les Unesco-Géoparcs
  • Fin de mission pour les experts de l’Unesco
  • Début de mission pour les experts de l’Unesco
  • Spa thermal : les travaux débutent !
  • Fête Zéro Déchet : rendez-vous le 8 juin 2019
  • Sortie du film promotionnel des Espaces Valléens !
  • Déchets verts : les bonnes pratiques
  • NOUVEAU ! Chez vous, tous les emballages se trient !
  • Petit-déjeuner de l’Europe !
  • Conférence ce samedi « Les ressources végétales de nos jardins »
  • Assemblée Générale du GAL Dignois
  • Le living Lab « santé-autonomie » et la Fabrique à Entreprendre se préparent
  • Appel à projet 2019 – Politique de la Ville
  • Provence Alpes Agglomération s’engage pour la culture !
  • Stratégie touristique : plan d’actions 2019 – 2025
  • Conseil communautaire du 12 décembre 2018
  • Évolution des compétences pour Provence Alpes Agglomération
  • Comment s’adapter au changement climatique sur notre territoire ?
  • Visitez la zone d’activité de la Cassine en 360 ° !
  • Les Echappées
  • 8ème matinée de la création et de la transmission d’entreprise
  • Une entente intercommunale pour l’Unesco Géoparc
  • Le Préfet Olivier Jacob visite les Thermes de Digne-les-Bains
  • Le label Parc + pour le parc d’activités de la Cassine Saint-Pierre
  • Déchèteries
• Catégorie : Bouger, se divertir
  • Bilan de la stratégie 2018-2025
  • Festival Inventerre : retour sur les inventaires franco-italiens de juin 2025
  • Modernisation du réseau des médiathèques de l’agglomération
  • Fête du vélo le 4 juin de 14h a 18h au parc Louis-Jouvet à Digne-les-Bains
  • La 8ème édition du festival Inventerre aura lieu du 28 septembre au 3 octobre
  • Le label Maison Sport-Santé
  • École de musique Arlette Vial
  • Conservatoire à rayonnement départemental
  • Entre Alpes et Provence
  • Unesco Géoparc de Haute-Provence
  • Musée Promenade
  • Offices de tourisme
  • Bien-être et thermalisme
  • École d’art intercommunale idbl
  • Médiathèques
  • Théâtre Durance
  • Catégorie : Culture
  • Catégorie : Événements incontournables
  • Catégorie : Tourisme et patrimoine
• Catégorie : Dynamiser, entreprendre
  • Projet ALCOTRA Trame Noire/Cieli Stellati
  • Protégé : Gaspillage alimentaire : passer à l’action !
  • Villages d’avenir 04 – 2025
  • LEADER Durance Provence : informations demande de paiement
  • Appel à projets 2022 – Politique de la Ville
  • Projet SENIOR
  • Projet SENIOR
  • Projet JEUNES
  • Projet FEMMES
  • Dispositifs Région Sud
  • Zone de Revitalisation Rurale (ZRR)
  • Aides à Finalité Régionale (AFR)
  • Crédit Impôt Recherche (CIR)
  • Crédit Impôt Compétitivité Emploi (CICE)
  • Abattoirs territoriaux
  • Silver économie
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  • Catégorie : Contractualisations et programmes
    • Contrat Départemental de Solidarité Territoriale
    • Villages d’Avenir 04 (2023-2024)
    • Zoom sur un projet porté par la commune de l’Escale
    • Guide de découverte de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence
    • Étude de faisabilité pour l’obtention du label RICE
    • Projets Espace valleen 2021-2027
    • Projets Espace Valléen 2015 – 2020
    • Extension de la via ferrata de Digne-les-Bains – Phase 2 Travaux
    • Aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale
    • Développement et optimisation du Musée Promenade – Phase 2
    • Programme d’aménagement d’un réseau de sites de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence
    • Programme européen Espace valléen
    • Contrat Régional « Nos territoires d’abord »
    • Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
  • Catégorie : Développer son entreprise
    • Chambres consulaires
    • Plateforme d’initiative locale
    • Autres structures
  • Catégorie : Emploi / Formation
    • L’agglo recrute
  • Catégorie : Financer son projet
    • Groupe d’Action Locale Dignois
    • Groupe d’Action Locale Durance Provence
    • Catégorie : Programmes LEADER
      • Présentation de la Pleine Santé
  • Catégorie : Implanter son entreprise
    • Zones d’activités
    • Diniapolis, l’espace entreprises au cœur de Digne-les-Bains
  • Catégorie : Le tourisme, moteur de croissance
    • Taxe de séjour
    • Compétence tourisme
    • Stratégie touristique
  • Catégorie : Projet Alimentaire Territorial
    • PAT « Cultivons le goût d’ici » : bilan du programme 2023-2026
  • Catégorie : Territoire Pleine Santé
    • Retour sur l’édition 2021 du salon domotique et santé
    • 3e édition du Salon Domotique et Santé le 2 décembre à Digne-les-Bains
    • Catégorie : Égalité femmes-hommes
    • Catégorie : Projets Européens
      • Ensemble, pour vos jeunes jours !
      • Projet Senior et Université de Gênes : vieillir en bonne santé et actif dans les zones rurales de France et d’Italie
      • PASS : La nouvelle Maison Sport-Santé de Provence Alpes Agglomération
      • LE PITEM PROSOL
      • PROSOL FEMMES
  • Catégorie : Un territoire à entreprendre
    • Un pôle industriel majeur
  • Catégorie : Villages d'avenir 04, Alpes de Haute-Provence
• Catégorie : Eau et assainissement
• Catégorie : Habiter, se déplacer
  • Projet de SCoT soumis à enquête publique
  • Mobicoop Covoiturage
  • Transports scolaires
  • Lignes interurbaines
  • Autres modes de transport
  • Crèches et haltes-garderies
  • Accueils de loisirs
  • Politique de la Ville
  • France Services
  • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
  • Catégorie : Equipements et espaces publics
    • Patrimoine bâti
    • Voirie et éclairage public
  • Catégorie : Habitat
    • Création d’une Conférence Intercommunale du Logement (CIL)
    • Programme Local de l’Habitat
  • Catégorie : Mobilité et transports
    • Catégorie : PAASSERELLE : le transport à la demande
      • RÈGLEMENT DU TRANSPORT À LA DEMANDE PAASSERELLE
    • Catégorie : Transports en commun
  • Catégorie : Petite enfance
    • PETITE ENFANCE : RESERVE GEOLOGIQUE
  • Catégorie : Politique de la ville
  • Catégorie : Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
  • Catégorie : Services de proximité
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  • GAL Dignois – Leader 2007-2013
• Catégorie : L'agglo
  • Déclarations légales RH
  • Conseil d’agglomération du 15 juin 2022
  • Conseil d’agglomération du 9 février 2022
  • Conseil d’agglomération du 12 janvier 2022
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  • Recueil des actes administratifs – Juillet 2020
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Mes modèles

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Recueil des actes administratifs

• Recueil des actes administratifs – Octobre 2022
• Recueil des actes administratifs – Juillet 2022 2ème Partie
• Recueil des actes administratifs – Juillet 2022 1ère Partie

Arrêtés

• Arrêté n°180-20260615 Délégation de signature à Madame Stéphanie Le Gac, Directrice de la crèche « Les Gar’nements » et abrogation de l’arrêté n°176-20260603
• Arrêté n°179-20260603 Délégation de signature à Madame Joanna Robert, infirmière
• Arrêté n°178-20260603 Délégation de signature à Madame Cécile Servonnat, Directrice de la crèche « Bédunia »
• Arrêté n°177-20260603 Délégation de signature à Madame Aurélie Angilieri et à Madame Laureline Chamonin, co-directrices de la crèche « Les Petits Santons »
• Arrêté n°176-20260603 Délégation de signature à Madame Stéphanie Le Gal, Directrice de la crèche « Les Gar’nements » – abrogé
• Arrêté n°175-20260603 Délégation de signature à Madame Fanny Lebrun, Directrice des crèches « Les Premiers Pas » et « Le P’tit jardin »
• Arrêté n° 174-20260521 Délégation de fonction permanente pour la présidence du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en Santé Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT)
• Arrêté n° 173-20260521 Composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et des conditions de travail (F3SCT)
• Arrêté n°172-20260506 portant délégation à Monsieur Marc BONDIL, pour présider la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
• Arrêté n°171-20260506 Délégation de fonction permanente pour la présidence de la commission d’appel d’offres (CAO) et de la commission de délégation de services publics (CDSP)
• Arrêté n°170-20260429 Arrêté portant délégation de signature à M. Mathieu BICHAT, Directeur des régies de l’eau et de l’assainissement
• Arrêté n°169-20260429 Abrogation de l’arrêté n°147-20260414 portant délégation de signature à Madame Mireille ESPITALLIER, Directrice des Finances
• Arrêté n°168-20260422 Délégation de signature à Madame Mireille ESPITALLIER, Directrice des Finances
• Arrêté n°167-20260422 Délégation de signature à Mme CHEVALIER Cécilia, Directrice générale des services
• Arrêté n°166-20260422 Délégation de fonctions à M. Serge PAU dans le domaine de la transition écologique
• Arrêté n°165-20260422 Délégation de fonctions à M. André MARGAILLAN pour le programme LEADER
• Arrêté n°164-20260422 Délégation de fonctions à Mme Brigitte COCHET dans le domaine du Conseil de Développement
• Arrêté n°163-20260422 Délégation de fonctions M. Alex BOGHOSSIAN pour le domaine du plan intercommunal de sauvegarde
• Arrêté n°162-20260422 Délégation de fonctions à M. Xavier DELCROIX dans les domaines de l’habitat, de la politique de la ville, de Cœur de Ville et de l’accueil des gens du voyage
• Arrêté n°161-20260422 Délégation de fonctions à M. Hugo DECROIX dans le domaine des travaux
• Arrêté n°160-20260422 Délégation de fonctions à M. Max EYMARD dans les domaines de la gestion, de la collecte, du traitement et de la valorisation des déchets
• Arrêté n°159-20260422 Délégation de fonctions à Mme Sonia FONTAINE dans les domaines de l’enfance et de la santé
• Arrêté n°158-20260422 Délégation de fonctions et de signature à M. Denis BAILLE dans les domaines de l’eau et de l’assainissement
• Arrêté n°157-20260422 Délégation de fonctions à M. Alban RICHAUD dans le domaine de l’attractivité touristique
• Arrêté n°156-20260422 Délégation de fonctions à M. Henri COUVÉ dans le domaine des ressources humaines
• Arrêté n°155-20260422 Délégation de fonctions à M. François BOUYALA dans les domaines de la stratégie montagne, stations
• Arrêté n°154-20260422 Délégation de fonctions à Mme Lila DESJARDINS dans les domaines du développement économique et du numérique
• Arrêté n°153-20260422 Délégation de fonctions à M. Claude FIAERT dans les domaines de la culture et de la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)
• Arrêté n°152-20260422 Délégation de fonctions à Mme Carole TOUSSAINT dans les domaines des relations avec les communes, des transports et de la mobilité
• Arrêté n°151-20260422 Délégation de fonctions et de signature à M. Marc BONDIL dans les domaines des finances
• Arrêté n°150-20260422 Délégation de fonctions à Mme Nathalie ESCLAPEZ dans le domaine des activités de pleine nature
• Arrêté n°149-20260422 Délégation de fonctions à M. Bruno ACCIAÏ dans les domaines de la ruralité, l’agroalimentaire et l’ingénierie territoriale
• Arrêté n°148-20260422 Délégation de fonctions et de signature à M. Philippe BERTRAND dans le domaine de l’aménagement du territoire
• Arrêté n° 147-20260414 Délégation de signature à Madame Mireille ESPITALLIER
• Arrêté n°146-20260410 Arrêté désignant les personnes responsables de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
• Arrêté n° 144-20251027 Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Provence Alpes Agglomération
• Arrêté n° 143-20251010 portant délégation à Monsieur Marc BONDIL, pour présider la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
• Arrêté n°142_20250704 Arrêté prescrivant l’enquête publique relative au projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Provence Alpes Agglomération (PAA)
• Arrêté n° 141-20250505 Désignation de la Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs
• Arrêté n°140-20250122 Déport de Madame la Présidente
• Arrêté n°139-20250108 Arrêté portant délégation de signature à M. Mathieu BICHAT, Directeur des régies de l’eau et de l’assainissement
• Arrêté n° 138-20250107 Portant délégation de fonctions à M. TEYSSIER Bernard dans les domaines de l’attractivité touristique et de la gestion administrative et financière du GAL dignois et du GAL Provence Alpes Agglomération
• Arrêté n°137-20241108 désignant les personnes responsables de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
• Arrêté n° 136-20240729 Modalités d’organisation de la direction des régies de l’eau et de l’assainissement
• Arrêté n° 135-20240717 portant délégation de fonctions à M. TEYSSIER Bernard dans les domaines de l’attractivité touristique et de la gestion administrative et financière du GAL Provence Alpes Agglomération
• Arrêté n°134-20240214 portant délégation de fonctions à M.BAILLE Denis dans le domaine de l’eau et de l’assainissement
• Arrêté n°133-20240116 portant Désignation des membres du jury de concours pour le projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains
• Arrêté n°132-20231106 portant règlement intérieur de la Conférence Intercommunale du Logement de Provence Alpes Agglomération
• Arrêté n°131-20231003 portant délégation de signature à M. Christophe BOUCHOT, Directeur des régies de l’eau et de l’assainissement
• Arrêté n° 130-20230718 Modification de l’agrément et des modalités de fonctionnement du multi-accueil « Le P’tit Jardin »
• 129 arrêté de délégation de fonctions à M. Cazeres Benoit dans les domaines de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) et de la stratégie montagne
• 128 Arrêté de délégation de fonctions à Mme Toussaint Carole dans les domaines des relations avec les communes; de la communication; des travaux concernant les bâtiments, la voirie, l’éclairage public et les eaux pluviales
• Arrêté n° 127 Arrêté de délégation de fonctions à Mme TOUSSAINT Carole dans les domaines des relations avec les communes, de la communication, et des travaux concernant les bâtiments, la voirie et l’éclairage public
• Arrêté n° 126-20221219 Délégation de fonction permanente pour la présidence de la commission d’appel d’offres (CAO) et de la commission de délégation de services
• Arrêté n° 125-20221219 Délégation de fonction permanente pour la présidence du Comité Social Territorial (CST)
• Arrêté n° 124-20221219 Arrêté portant constitution du Comité Social Territorial
• Arrêté n° 123-20221202 instituant un bureau central de vote
• Arrêté n° 122-20221114 portant création de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération
• Arrêté n° 121-20221021 Arrêté portant délégation de signatures à Mme CHEVALIER Cécilia, Directrice générale des services, Mme ESPITALLIER Mireille, Directrice des finances, M. SEZNEC Luc, Directeur des services techniques, Mme EGGER Sabrina, Directrice des ressources humaines
• Arrêté n° 120-20220919 portant délégation de signatures à M. GILLET Jean-Marc, Directeur général adjoint, Mme ESPITALLIER Mireille, Directrice des finances, M. SEZNEC Luc, Directeur des services techniques, Mme EGGER Sabrina, Directrice des ressources humaines
• Arrêté n° 119-20220720 portant renonciation au transfert d’un ou plusieurs pouvoirs de police spéciale au Président de la communauté

Décisions du président

• Décision n°2026-044 Adaptation du plan de financement relatif à la finalisation du dossier de DUP pour la régularisation de la source du Tourounet à Archail et demande de subvention
• Décision n°2026-043 Convention tripartite de mise à disposition d’un bâtiment (commune de Digne-les-Bains aux Augiers) envers la crèche « La Maisonnée » et Provence Alpes Agglomération
• Décision n°2026-042 Convention de prêt d’exposition auprès de la médiathèque départementale 04 intitulée « Qui a dérobé l’Omorto ? »
• Décision n°2026-041 Convention de prêt d’exposition auprès de l’association Hub du Sud intitulée « Pas de panique »
• Décision n°2026-040 Convention de prêt d’exposition auprès de la médiathèque départementale 04 intitulée « Les Herbiers »
• Décision n°2026-039 Demande de financement complémentaire pour la mission d’animation départementale France Services Alpes-de-Haute-Provence année 2026
• Décision n°2026-038 Convention de mise à disposition par le Football Club Le Brusquet à l’accueil de loisirs du Brusquet
• Décision n°2026-037 Décision Convention de mise à disposition de terrain aurpès d’ENEDIS pour l’implantation d’un poste de distribution d’électricité – Commune de Château-Arnoux Saint-Auban
• Décision n°2026-036 Signature d’une convention pour l’accueil tournée du MUMO – Musée mobile Pompidou
• Décision n°2026-035 Programmation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Provence Alpes Agglomération 2023-2027
• Décision n°2026-034 Convention de servitude de tréfond en terrain privé de canalisations d’eaux usées – Commune de Digne-les-Bains – Parcelles n°1121 et n°1123
• Décision n°2026-033 Défense des intérêts de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération dans l’affaire SCI BANON
• Décision n°2026-032 Convention de servitude de tréfond en terrain privé de canalisations publiques d’eaux – Commune de Digne-les-Bains (04)
• Décision n°2026-031 Convention de servitude de tréfond en terrain privé de canalisations d’eaux – Communes de Digne-les-Bains (04) – Parcelles n°45 et n°46
• Décision n°2026-030 Avenant à la Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de l’espace DINIAPOLIS à Digne les Bains – INITIATIVES ALPES PROVENCE – BUREAU N° 6
• Décision n°2026-029 Avenant n° 3 à la Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de l’espace DINIAPOLIS à Digne-les-Bains – avec la Fédération du BTP 04 et La société mutuelle d’assurance l’AUXILIAIRE
• Décision n°2026-028 Demande de subvention DRAC – Aide à la transmission, à l’action culturelle et territoriale, à la langue française et aux langues de France
• Décision n°2026-027 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’Etat pour l’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85 – section 3
• Décision n°2026-026 Modification de la régie prolongée de recettes et d’avances des Transports Urbains Dignois
• Décision n°2026-025 Modification de la régie de recettes et d’avances pour le transport (non urbain) de voyageurs
• Décision n°2026-024 Modification de la régie de recettes et d’avances du service Transport « Service de mobilité à la demande »
• Décision n°2026-023 Modification de la régie de recettes « Taxe de séjour »
• Décision n°2026-022 Modification de la régie de recettes et d’avances de la médiathèque intercommunale François Mitterrand de Digne-les-Bains
• Décision n°2026-021 Modification de la régie de recettes de médiathèques et bibliothèques intercommunales de la Moyenne Durance
• Décision n°2026-020 Modification de la régie de recettes de l’école d’art IDBL de Digne-les-Bains
• Décision n°2026-019 Modification de la régie de recettes du gite d’étape du Château des Sièyes de Digne-les-Bains
• Décision n°2026-018 Modification de la régie de recettes des « Droits d’entrée du musée-promenade »
• Décision n°2026-017 Modification de la régie de recettes de l’école de musique de Saint-Auban
• Décision n°2026-016 Modification de la régie de recettes et d’avance de l’espace de coworking Diniapolis de Digne-les-Bains
• Décision n°2026-015 Modification de la régie de recettes de la structure multi-accueil « Les premiers pas » de Digne-les-Bains
• Décision n°2026-014 Modification de la régie de recettes de la crèche « Les petits santons » de Moustiers-Sainte-Marie
• Décision n°2026-013 Modification de la régie de recettes de la crèche multi-accueil « Les garnements » de Mallemoisson
• Décision n°2026-012 Modification de la régie de recettes de la halte-garderie « Le p’tit jardin » de Digne-les-Bains
• Décision n°2026-011 Modification de la régie de recettes de la micro-crèche « Bédunia » de Beynes
• Décision n°2026-010 Modification de la régie de recettes « Composteurs individuels Digne-les-Bains »
• Décision n°2026-009 Modification de la régie de recettes « Boutique du Musée-promenade »
• Décision n°2026-008 Modification de la régie de recettes « Accueil collectif de mineurs Les Pitchouns du Brusquet »
• Décision n°2026-007 Modification de la régie de recettes « Accueil collectif de mineurs de Malijai Les Chardons Bleus »
• Décision n°2026-006 Modification de la régie de recettes de l’abattoir de Digne-les-Bains
• Décision n°2026-005 Convention de prêt d’œuvres issues du Musée GASSENDI, pour une exposition organisée par l’école d’art idbl du 15 janvier au 18 février 2026
• Décision n°2026-004 Convention de partenariat ponctuel entre l’école d’art idbl et le Conservatoire à rayonnement départemental des Alpes-de-Haute-Provence
• Décision n°2026-003 Avenant à la Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de l’espace DINIAPOLIS à Digne les Bains – INITIATIVES ALPES PROVENCE – Bureaux partagés avec CAP EMPLOI
• Décision n°2026-002 Avenant à la Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de l’espace DINIAPOLIS à Digne les Bains – INITIATIVES ALPES PROVENCE
• Décision n°2026-001 Avenant à la Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de l’espace DINIAPOLIS à Digne les Bains – CAP EMPLOI
• Décision n°2025-079 Réalisation d’un Contrat de prêt PRU-ACV d’un montant total de 1 200 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la rénovation des bassins des thermes et abrogation de la décision n°2025-077
• Décision n°2025-078 Placement en compte à terme sur 6 mois du rappel de produit fiscal sur les barrages hydrauliques d’EDF
• Décision n°2025-077 Réalisation d’un Contrat de prêt cohésion territoriale d’un montant total de 1 200 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la rénovation des bassins des thermes
• Décision n°2025-076 Convention de servitude entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération – ZAE LES SIEYES – Commune de Digne-les-Bains
• Décision n°2025-075 Convention de partenariat avec l’Université Aix-Marseille en vue d’un projet tuteuré avec les étudiants du BUT Génie biologique
• Décision n°2025-074 Avenant au contrat de bail commercial avec la Société TerriSmont
• Décision n°2025-073 Convention de partenariat avec la Communauté de communes Jabron Lure Vançon Durance (CCJLVD) pour le suivi et l’entretien des itinéraires de randonnée situés sur leurs territoires
• Décision n°2025-072 Location local commercial sis 12 Grande Rue Seyne – Bail précaire commercial
• Décision n°2025-071 Signature d’un protocole transactionnel – Affaire PARRINELLO
• Décision n°2025-070 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage au Syndicat Mixte d’Aménagement du Val de Durance
• Décision n° 2025-069 Convention de mise à disposition des locaux de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban à la Société ERGOLOGIC
• Décision n°2025-068 Avenant à la convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle d’exposition du Centre Culturel Simone Signoret (CCSS) à Château-Arnoux-Saint-Auban – Journée de lutte contre les violences faites aux femmes – Novembre 2025
• Décision n°2025-067 Convention de partenariat avec l’Association pour la promotion de la traduction littéraire (ATLAS) concernant la mise à disposition de la salle d’étude de la médiathèque François Mitterrand de Digne-les-Bains pour la tenue d’un concours régional de traduction
• Décision n°2025-066 Donation d’un bien mobilier venant d’un particulier – Etoile Saint-Vincent
• Décision n°2025-065 Mise à disposition d’un conteneur DASRI auprès de la société PLANET MEDICAL
• Décision n°2025-064 Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle d’exposition du Centre Culturel Simone Signoret (CCSS) à Château-Arnoux-Saint-Auban – Journée de lutte contre les violences faites aux femmes – Novembre 2025
• Décision n°2025-063 Convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle d’exposition du Centre Culturel Simone Signoret (CCSS) à Château-Arnoux-Saint-Auban – Association Cultures du cœur Alpes du Sud 04 05
• Décision n°2025-062 Convention d’emprunt de minibus par l’école d’art idbl auprès du Club Alpin Français de Haute-Provence
• Décision n°2025-061 Convention de mise à disposition de l’annexe du château des Sieyès sur la commune de Digne-les-Bains
• Décision n°2025-060 Deuxième avenant à la convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de l’Espace DINIAPOLIS à Digne-les-Bains – Fédération du BTP04
• Décision n°2025-059 Convention de location de la salle Saint Michel sur la commune de Marcoux
• Décision n°2025-058 Désengagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Durance Provence 2014-2020
• Décision n°2025-057 Programmation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Dignois 2014-2020
• Décision n°2025-056 Souscription emprunt pour le budget principal
• Décision n°2025-055 Souscription emprunt pour le budget principal
• Décision n°2025-054 Mise à disposition de l’atelier 7.7 à l’association CODES 04
• Décision n°2025-053 Avenant à la convention de mise à disposition de l’atelier 7.7 à la Maison Familiale Rurale de Château-Arnoux-Saint-Auban
• Décision n°2025-052 Convention de mise à disposition de la salle de loisirs sur la commune du Chaffaut-Saint-Jurson
• Décision n°2025-051 Convention de prêt d’un Escape Game auprès des éditions Le Lombard
• Décision n°2025-050 Cession de véhicule pour destruction
• Décision n°2025-049 Cession de colonnes de tri sélectif
• Décision n°2025-048 Cession de bacs à ordures ménagères usagés
• Décision n°2025-047 Souscription emprunt 2025 pour la régie de l’assainissement
• Décision n°2025-046 Retour de mise à disposition de la Ferme de Font Robert et de l’espace des Salettes – abrogation de la décision n°2025-034
• Décision n°2025-045 Convention de partenariat entre l’école d’art idbl et l’hôpital de Digne-les-Bains
• Décision n°2025-044 Convention de prêt de matériel de médiation numérique- Valise robotique Sphero Indi
• Décision n°2025-043 Emprunt de l’outil nomade DéLIVREz-vous ! du Frac Sud
• Décision n°2025-042 Convention de servitude de tréfond en terrain privé de canalisation d’eau pluviale – hameau La Route à Verdaches (04) – Parcelle n°677
• Décision n°2025-041 Convention de servitude de tréfond en terrain privé de canalisation d’eau pluviale – hameau La Route à Verdaches (04) – Parcelle n°665
• Décision 2025-040 Convention de servitude entre ENOE PV 19 et Provence Alpes Agglomération pour servitude de passage d’une alimentation de câble sur la commune de Bras d’Asse, parcelle D 741/
• Décision 2025-039 Défense des intérêts de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération dans le cadre d’un contentieux intenté par les consorts DOLIDON
• Décision n° 2025-038 Cession de bennes de déchèteries 30 m3 usagées
• Décision n°2025-037 Convention de mise à disposition du Palais des Congrès de Digne-les-Bains pour la BD concert La Bête
• Décision n°2025-036 Convention de prêt d’exposition – Enfants de la Résistance
• Décision n°2025-035 Convention de prêt d’exposition relatif à l’exposition « RACINES » et contrat de cession de droits d’auteur avec le photographe Jean-Marc Nègre
• Décision n°2025-034 Retour de mise à disposition de la Ferme de Font Robert et de l’espace des Salettes
• Décision n°2025-033 Convention délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat Mixte Asse Bléone (SMAB) pour l’opération de sécurisation de la desserte en eau en rive gauche de Digne-les-Bains en lien avec les travaux d’effacement du seuil d’eaux usées
• Décision n° 2025-032 Cession lame de déneigement à la commune de Seyne
• Décision n° 2025-031 Convention de mise à disposition de la salle Henri Rochette sur la commune d’Aiglun
• Décision n°2025-030 Mise à disposition de services informatiques et numériques des collectivités territoriales et de leurs groupements avec le syndicat mixte ouvert AGEDI
• Décision n°2025-029 Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban avec le Service de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
• Décision n°2025-028 Convention de mise à disposition de moyens avec l’association Global Geoparks Network
• Décision n°2025-027 Location d’un logement destiné aux médecins internes de la maison de santé de Seyne durant les travaux de mise aux normes électriques de l’appartement de Provence Alpes Agglomération occupé par ces tiers
• Décision n°2025-026 Dépôt du dossier de permis de construire pour le projet de rénovation des bassins curistes des Thermes de Digne-les-Bains
• Décision n° 2025-025 souscription emprunt 2025 pour la régie de l’eau – Annule et remplace la décision n° 2025-024
• Décision n° 2025-024 souscription emprunt 2025 pour la régie de l’eau
• Décision n°2025-023 convention de partenariat entre Provence Alpes Agglomération et la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale des Alpes-de-Haute-Provence, dans le cadre de l’étude de préfiguration Écologie Industrielle et Territoriale portée par le CCIT 04
• Décision n°2025-022 Convention de mise à disposition et d’utilisation à titre gracieux de la salle d’exposition du Centre Culturel Simone Signoret (CCSS) à Château-Arnoux-Saint-Auban
• Décision n° 2025-021 Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances du service Transport « service de mobilité à la demande »
• Décision n°2025-020 Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban avec France Victimes 04
• Décision n°2025-019 Avenant à la convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de l’espace DINIAPOLIS à Digne-les-Bains signée entre la Fédération du BTP 04 et Provence Alpes Agglomération
• Décision n°2025-018 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Département des Alpes-de-Haute-Provence pour l’opération de démolition de l’ancien Pont des Arches sur la commune de Digne-les-Bains
• Décision n°2025-017 Défense des intérêts de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération contre Madame Agnès BERAUD
• Décision n°2025-016 Convention de prêt d’exposition de la médiathèque départementale – La Haute Provence au gré du temps
• Décision n° 2025-015 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage au Syndicat Mixte d’Aménagement du Val de Durance relative à l’opération de lutte contre la Renouée du Japon à Volonne
• Décision n° 2025-014 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2025 de la CAF
• Décision n°2025-013 Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban avec le Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation des Alpes-de-Haute-Provence (SPIP)
• Décision n°2025-012 Convention d’accès des véhicules de collecte des ordures ménagères à une voie privée
• Décision n°2025-011 Convention de prêt d’exposition – Les jeux d’assemblages Gay Wegerif
• Décision n°2025-010 Convention de prêt de matériel de médiation numérique – Valise robotique Bluebot
• Décision n°2025-009 Convention de prêt d’exposition et contrat de cession de droits d’auteur relatifs à l’exposition « Etats d’âmes » au Lycée Pierre-Gilles de Gennes
• Décision n°2025-008 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Digne-les-Bains pour l’opération d’aménagement de l’allée des Fontainiers et des voies adjacentes
• Décision n°2025-007 Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de l’Espace Diniapolis à Digne-les-Bains – Fédération du BTP04
• Décision n°2025-006 Convention de mise à disposition d’une salle dans les locaux du Centre Desmichels (commune de Digne-les-Bains) envers la crèche « Les Premiers Pas »
• Décision n°2025-005 Convention d’utilisation d’un site de manœuvre – utilisation du local de l’ancien Tribunal de Grande Instance de Digne-les-Bains
• Décision n°2025-004 Programmation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Dignois 2014-2020
• Décision n°2025-003 Défense des intérêts de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération dans la requête présentée devant le Tribunal Administratif de Marseille par l’Association Syndicale Libre « Les Résidences du Soleil »
• Décision n°2025-002 Convention de prêt d’exposition de la médiathèque départementale – exposition Pierre Magnan
• Décision n°2025-001 Cession à titre gratuit du véhicule de nettoyage de voirie à la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban
• Décision n°2024-069 Clôture de la régie de recettes activités culturelles de la Moyenne Durance
• Décision n° 2024-068 Clôture de la régie d’avances de la crèche intercommunale « Les Petits Santons »
• Décision n° 2024-067 Clôture de la régie de recettes du Foyer de ski de fond du Fanget
• Décision n°2024-066 Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban avec Le Défenseur des Droits
• Décision n°2024-065 Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban avec L’Association Point Rencontre
• Décision n°2024-064 Avenant à la convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban
• Décision n°2024-063 Convention annuelle de partenariat entre la médiathèque François Mitterrand et l’Union Départementale des Associations Familiales des Alpes-de-Haute-Provence
• Décision n°2024-062 Convention de prêt d’exposition de la bibliothèque départementale
• Décision n°2024-061 Convention de mise à disposition entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération pour l’implantation d’un poste de transformation sur la commune de Bras d’Asse parcelle D 739 / affaire DC25/063002 F7
• Décision n°2024-060 Convention de servitude entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération pour l’installation d’une ligne électrique souterraine sur la commune de Bras d’Asse, parcelle D 739 / affaire DC25/063002 F7
• Décision n°2024-059 Souscription emprunt 2024 pour les investissements du budget principal et de l’abattoir de Digne-les-Bains
• Décision n°2024-058 Programmation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Durance Provence 2014-2020
• Décision n° 2024-057 Location local commercial sis 12 Grande Rue Seyne – Bail précaire commercial
• Décision n°2024-056 Bail de location appartement Abattoir de Digne-les-Bains
• Décision n°2024-055 Correction d’erreur matérielle sur les procès-verbaux de mise à disposition par les communes à PAA des actifs et passifs nécessaires à l’exercice de la compétence eau et assainissement
• Décision n°2024-054 Convention de mise à disposition de parcelle privée entre Monsieur GARCIN Alain et la Communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération
• Décision n°2024-053 Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de l’Espace Diniapolis à Digne-les-Bains
• Décision n°2024-052 Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de l’Espace Diniapolis à Digne-les-Bains
• Décision n°2024-051 Convention de mise à disposition de la salle communale de la commune de Marcoux
• Décision n°2024-050 Modification de la régie de recettes de l’école de musique de Saint-Auban
• Décision n°2024-049 Convention de mise à disposition de la salle de loisirs sur la commune du CHAFFAUT-SAINT-JURSON
• Décision n°2024-048 Modification de la régie de recettes et d’avances des Transports Urbains Dignois
• Décision n°2024-047 Création d’une convention de partenariat entre la médiathèque François-Mitterrand et l’association Valentin Haüy
• Décision n°2024-046 Convention de mise à disposition de locaux et de moyens matériels au sein de l’Espace Diniapolis à Digne-Les-Bains
• Décision n°2024-045 Convention de mise à disposition de la salle Henri Rochette sur la commune d’Aiglun
• Décision n°2024-044 Défense des intérêts de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération dans l’assignation en référé devant le Tribunal Judiciaire de Digne-les-Bains par les copropriétaires et le syndicat de l’immeuble sis 21 Rue Pardessus, 04000 Digne-les-Bains
• Décision n°2024-043 Cession d’un camion ampliroll usagé affecté aux déchèteries
• Décision n°2024-042 Convention de partenariat avec l’Association pour la promotion de la traduction littéraire (ATLAS) concernant la mise à disposition de la salle d’étude de la médiathèque François Mitterrand de Digne-les-Bains pour la tenue d’un concours régional de traduction
• Décision N° 2024-041 Bail de location Maison Passive – 04140 AUZET – M. Gaëtan BIANCHI
• Décision n°2024-040 convention de partenariat entre l’école d’art idbl, le Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation des Alpes de Haute Provence et des Hautes-Alpes et la Maison d’arrêt de Digne-les-Bains pour la mise en place de l’activité « réaliser un story board centré autour des notions d’interaction et d’échange » dans les Maisons d’Arrêt de Digne-les-Bains
• Décision n° 2024-038 Convention de mise à disposition des locaux de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban à l’association URAPEDA SUD
• Décision n° 2024-039 Cession de camions bennes usagés de collecte des ordures ménagères
• Décision n°2024-036 Convention de mise à disposition des locaux de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban au RESEAU INITIATIVE ALPES PROVENCE
• Décision n° 2024-035 Convention de mise à disposition de biens immobiliers et mobiliers à l’association Théâtre Durance.
• Décision n° 2024-037 Souscription emprunt 2024 pour les transports urbains dignois
• Décision n°2024-034 Convention de partenariat entre l’école supérieure d’art d’Aix-en-Provence Félix Ciccolini et l’école d’art idbl
• Décision n°2024-033 Concours de maîtrise d’œuvre du projet de restructuration du Musée Promenade – choix du lauréat
• Décision n°2024-032 Déclaration sans suite concernant la procédure de consultation pour la mise en œuvre de la stratégie de communication pour l’instauration de la TEOMI
• Décision n°2024-031 Convention de mise à disposition des locaux de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban au CLIC Val de Durance
• Décision n°2024-030 Convention de mise à disposition des locaux de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban au CIDFF Alpes-de-Haute-Provence
• Décision n°2024-029 Convention de prestation de services entre Provence Alpes Agglomération et la commune du Chaffaut Saint-Jurson
• Décision n°2024-028 Convention de mise à disposition de parcelles privées entre Mr LOQUES Christophe – la Communauté de Communes du Sisteronais-BUECH – Provence Alpes Agglomération
• Décision n°2024-027 Souscription emprunt 2024 pour la régie de l’eau
• Décision n°2024-026 Souscription emprunt 2024 pour la régie de l’assainissement
• Décision n°2024-025 Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Thoard relative au renouvellement des réseaux d’eau potable et d’assainissement dans le cadre de l’opération globale de réfection des réseaux au hameau des Bourres
• Décision n°2024-024 Convention de mise à disposition des locaux de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban à l’association EMERGENCES PACA
• Décision n°2024-023 Souscription emprunt 2024 pour la régie de l’eau
• Décision n°2024-022 Souscription emprunt 2024 pour la régie de l’assainissement
• Décision n°2024-021 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Champtercier pour l’opération d’aménagement du Centre Ancien
• Décision n°2024-020 Don totems
• Décision n°2024-019 Contrat de location d’un bureau sis au 60 boulevard Gassendi à Digne-les-Bains aux fins de local syndical
• Décision n°2024-018 Convention de mise à disposition des locaux de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban à l’Agence Locale de la Transition Energétique
• Décision n°2024-017 Convention de mise à disposition des locaux de la Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban au GRETA Alpes Provence
• Décision n°2024-016 Convention de partenariat entre Provence Alpes Agglomération – Ecole d’art idbl et la communauté de communes Alpes Provence Verdon
• Décision n°2024-015 Avenant au Procès-verbal de mise à disposition de biens par la commune de Moustiers-Sainte-Marie à Provence Alpes Agglomération
• Décision n°2024-014 Convention de mise à disposition de locaux Maison France Services de Château-Arnoux-Saint-Auban à la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-de-Haute-Provence
• Décision n°2024-013 Convention de mise à disposition de locaux Maison France Services Château-Arnoux-Saint-Auban à la structure Espace Collaboratif Equitable de Malijai
• Décision n°2024-012 Défense des intérêts de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération pour les travaux du SPA Thermal
• Décision n°2024-011 Conclusion d’une convention de mise à disposition de salle avec le Centre Culturel René Char dans le cadre d’un spectacle clôturant la résidence d’auteur-illustrateur jeunesse portée par le réseau de lecture publique de Provence Alpes Agglomération
• Décision n°2024-010 Convention de « Prêt à usage » dans le cadre de l’installation d’équipements liés aux activités de pleine nature et à la mobilité sur du domaine communal privé de la commune de Marcoux
• Décision n°2024-009 Conclusion d’un contrat de location entre PAA et ARKEMA pour la relocalisation de la Médiathèque de Château-Arnoux-Saint-Auban durant les travaux du Centre Culturel Simone Signoret
• Décision n°2024-008 Concours de maîtrise d’œuvre du projet de restructuration du Musée Promenade – choix des candidats admis à concourir
• Décision n°2024-007 Défense des intérêts de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération dans le cadre du contentieux intenté par la société Ciné Espace Evasion
• Décision n°2024-006 Convention d’occupation du domaine public Ferroviaire pour l’aménagement de points de tri-sélectif
• Décision n°2024-005 Convention de partenariat entre l’école d’art idbl et l’école maternelle Jean Proal
• Décision n°2024-004 Convention de partenariat entre L’Institut National Supérieur d’Enseignement Artistique Marseille Méditerranée – INSEAMM et l’école d’art idbl
• Décision n°2024 – 003 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Digne-les-Bains relative aux travaux de mise en œuvre de colonnes enterrées sur l’avenue Maréchal Juin dans le cadre de la modification du système de collecte des ordures ménagères
• Décision n°2024-002 Création d’une convention de partenariat entre la médiathèque François Mitterrand et ADOMA
• Décision n° 2024-001 Demande de subvention – Partir en livre – Centre National du livre
• Décision n°2023-048 Création d’une régie de recettes et d’avances prolongée Eau, Assainissement collectif et Assainissement non collectif
• Décision n°2023-047 Convention de déneigement de la ZAE St Pierre – Commune du Chaffaut-Saint-Jurson
• Décision n°2023-046 Programmation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Dignois 2014-2020
• Décision n°2023-045 Programmation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Durance Provence 2014-2020
• Décision n°2023-044 Convention de servitude entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération – ZAE LES SIEYES – Commune de Digne-les-Bains
• Décision n°2023-043 Convention de prêt de matériel de médiation numérique
• Décision n°2023-042 Convention de partenariat avec l’Association Ludirunner
• Décision n°2023-041A Convention de servitude de tréfond en terrain privé de canalisation d’eau pluviale – rue des Coquelicots à Digne-les-Bains
• Décision n°2023-040 Convention de servitude de tréfond en terrain privé de canalisation d’eau pluviale – 3 chemin des Coquelicots à Digne-les-Bains
• Décision n°2023-039 Convention de partenariat avec l’Association Santé Education et Prévention sur les Territoires PACA dans le cadre de la mise en place d’ateliers de prévention de la perte d’autonomie sur la commune de Seyne-les-Alpes
• Décision n°2023-038 Relocalisation temporaire de la médiathèque pendant les travaux du Centre Culturel Simone Signoret
• Décision n°2023-037 Convention de partenariat entre l’école d’art idbl et l’hôpital de Digne-les-Bains
• Décision n°2023-036 Convention de partenariat avec l’Association pour la promotion de la traduction littéraire (ATLAS) concernant la mise à disposition de la salle d’étude de la médiathèque François Mitterrand de Digne-les-Bains pour la tenue d’un concours régional de traduction
• Décision n° 2023-035 Convention entre le collège Camille Reymond et le réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération dans le cadre du Festival de la BD
• Décision n° 2023-034 Convention annuelle entre la médiathèque François Mitterrand, l’école maternelle du Pigeonnier et l’Accueil de Jour Saint-Martin
• Décision n° 2023-033 Convention annuelle entre la médiathèque François Mitterrand et le CCAS de Digne-les-Bains
• Décision n° 2023-032 Création d’une convention de partenariat entre la médiathèque François-Mitterrand et l’association « A fleur de pierre »
• Décision n° 2023-031 Convention de mise à disposition du Palais des congrès dans le cadre d’une BD Concert
• Décision n° 2023-030 Mise à disposition d’un local de stockage à Moustiers Sainte Marie
• Décision n° 2023-029 Souscription emprunt 2023 pour la régie de l’assainissement
• Décision n° 2023-028 Modification de la décision n° 2017-006 : Régie de recettes de la crèche multi accueil de Mallemoisson « Les garnements»
• Décision n° 2023-027 Modification de la décision n° 2017-017 : Régie de recettes de la crèche « Les petits santons»
• Décision n° 2023-026 Modification de la décision n° 2017-021 : Régie de recettes de la micro crèche « Bédunia »
• Décision n° 2023-025 Modification de la décision n° 2017-020 : Régie de recettes de la structure multi-accueil « Les premiers pas »
• Décision n° 2023-024 Modification de la décision n° 2017-022 : Régie de recettes de la halte-garderie « Le p’tit jardin »
• Décision n° 2023-023 Convention de servitude entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération – ZAE LA Cassine – Commune de Peyruis / affaire DC25/057054 Rac PROD LONG – ID94695 PDL 1
• Décision n° 2023-022 Convention de mise à disposition de locaux situés dans les locaux de la Chambre de Commerce et d’Industrie des Alpes-de-Haute-Provence situé Bd Gassendi à Digne-les-Bains
• Décisionn° 2023-018 Modification de la décision n° 2017-044 : Régie de recettes de l’espace de coworking Diniapolis
• Décision n° 2023-021 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et déplacement de la limite d’agglomération – Liaison douce musée promenade / dalle aux ammonites
• Décision n° 2023-019 Convention de servitude entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération – ZAE LA Cassine – Commune de Peyruis
• Décision n° 2023-020 Convention de mise à disposition des locaux scolaires de la commune de Moustiers-Ste-Marie pour les activités de l’Accueil de Loisirs
• Décision n° 2023-017 Défense des intérêts de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération dans la requête en annulation présentée devant le Tribunal Administratif de Marseille par la société CMT GENIE ELECTRIQUE
• Décision n° 2023-016 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de L’Escale pour l’opération d’aménagement de la route Napoléon
• Décision n°2023-015 Convention de mise à disposition entre ENEDIS et PAA – 2ème tranche de commercialisation zone de la Cassine 04310 PEYRUIS
• Décision n° 2023-014 Convention de servitudes entre ENEDIS et PAA – 2ème tranche de commercialisation zone de la Cassine 04310 PEYRUIS
• Décision n°2023-013 Bail commercial précaire Académy Numérique – zone Saint Pierre – 04510 Le Chaffaut Saint Jurson
• Décision n°2023-012 convention de partenariat pour la fête du vélo 2023
• Décision n°2023-011 Modification de la décision n° 2017-055 : Régie de recettes de la Taxe de Séjour
• Décision n° 2023-010 Défense des intérêts de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération dans l’assignation en intervention forcée présentée devant le Tribunal Judiciaire de Digne-les-Bains par les consorts Brunel
• Décision n° 2023-009 Convention de servitude temporaire à titre gratuit au profit de Provence Alpes Agglomération pour les travaux d’entretien de la végétation du lit du Vançon à Volonne
• Décision n° 2023-008 Avenant n° 1 au procès-verbal de mise à disposition de la communauté d’agglomération des biens et financements des services de l’eau et de l’assainissement par la commune de Beynes
• Décision n° 2023-007 Convention de partenariat entre La Ligue contre le cancer Comité 04 et l’école d’art intercommunale idbl pour des ateliers de pratique artistique dans le domaine des arts plastiques (peinture/aquarelle) à destination des patients du service de cancérologie de l’hôpital de Digne-les-Bains
• Décision n° 2023-006 Convention de Mise à disposition des locaux scolaires de la commune de Mézel pour les activités de l’accueil de loisirs
• Décision n° 2023-004 Convention de Mise à disposition des locaux scolaires de la commune de Mézel pour les activités de l’accueil de loisirs
• Décision n° 2023-004 Modification de la régie de recettes de la Médiathèque intercommunale François Mitterrand à Digne les Bains en régie de recettes et d’avances de la Médiathèque intercommunale François Mitterrand
• Décision n° 2023-005 Modification de la régie de recettes des Transports Urbains Dignois à Digne-les-Bains en régie de recettes et d’avances des Transports Urbains Dignois
• Décision n° 2023-003 Convention de Mise à disposition locaux Maison France Services de Seyne à la structure Réseau Initiative Alpes Provence
• Décision n° 2023-002 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Malijai pour l’opération d’aménagement du chemin de Clastre
• Décision n° 2023-041 Souscription emprunt 2022 pour la régie de l’assainissement
• Décision n° 2022-040 Convention de Mise à disposition locaux Maison France Services Château Arnoux Saint Auban à la structure CAP EMPLOI 04
• Décision n° 2022-039 Prêt du matériel nordique et de pleine nature à la société TerriSmonT gérante du bâtiment du Fanget
• Décision n° 2022-037 Renouvellement des conventions de partenariat – réseau de lecture de Provence Alpes Agglomération
• Décision n° 2022-038 Déclaration sans suite procédure de consultation pour la réhabilitation du centre culturel Simone Signoret et de ses abords
• Décision n° 2022-036 Souscription emprunt 2022 – 2 000 000 € Budget Général
• Décision n° 2022-035 Souscription emprunt 2022 – 750 000 € Régie de l’eau
• Décision n° 2022-034 Souscription ligne de Trésorerie
• Décision n° 2022-033 Convention de Mise à disposition locaux Maison France Services Château Arnoux Saint Auban à la structure ERGOLOGIC Formation CESU
• Décision n° 2022-032 Convention de mise à disposition de portion de terrain entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération – 2è tranche de commercialisation Zone de la Cassine 04310 PEYRUIS
• Décision n° 2022-031 Convention de servitudes entre ENEDIS et Provence Alpes Agglomération – 2è tranche de commercialisation Zone de la Cassine 04310 PEYRUIS
• Décision n° 2022-030 Bail de Location à titre dérogatoire Bistrot de LA ROBINE SUR GALABRE – exploitation d’un commerce multi services, bar, restauration à Monsieur Williams GARCIA gérant de la société en cours d’immatriculation « EURL Les Mets du Galabre »
• Décision n° 2022-029 Autorisation par le canal de Manosque d’implantation d’une tablette d’interprétation de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence à Peyruis
• Décision n° 2022-028 Location duplex Maison Passive sise à AUZET à Monsieur Bastien LECAT
• Décision n° 2022-027 Convention de partenariat avec l’Association pour la promotion de la traduction littéraire (ATLAS) concernant la mise à disposition de la salle d’étude de la médiathèque François Mitterrand de Digne-les-Bains pour la tenue d’un concours régional de traduction
• Décision n° 2022-026 Convention de partenariat avec la ville de Digne-les-Bains pour l’organisation du Salon du Livre Alexandra David-Neel
• Décision n° 2022-025 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Saint Julien d’Asse pour l’opération d’aménagement au quartier des Espoulliers
• Décision n° 2022-024 Convention de mise à disposition des locaux du collège Maria BORRELY (cour et toilettes) pour la fête de la randonnée des 23-25 septembre 2022
• Décision n° 2022-023 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de St Julien d’Asse pour l’opération d’aménagement du quartier des Espouliers
• Décision n° 2022-022 Convention de partenariat avec la commune des Mées pour la réalisation d’un spectacle « son et lumière » sur les rochers des Pénitents
• Décision n° 2022-021 Programmation, reprogrammation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Pays Dignois 2014-2020
• Décision n° 2022-020 Programmation et engagement du FEADER dans le cadre de la mise en œuvre du Programme LEADER Durance Provence 2014-2020
• Décision n° 2022-019 Convention de partenariat dans le cadre de l’Electric Tour 04
• Décision n° 2022-018 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Proserpine au sein du Musée Promenade
• Décision n° 2022-017 Convention de partenariat avec l’UDAF 04 pour une action d’accompagnement scolaire collective dans le cadre du dispositif “Une heure pour un enfant” pour l’année scolaire 2022-2023
• Décision n° 2022-016 Requête en appel de la communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération devant la Cour administrative d’appel de Marseille dans le cadre du contentieux intenté par la société Ciné Espace Evasion
• Décision n° 2022-015 Aménagement d’une desserte scolaire à partir du Pigeonnier
• Décision n° 2022-014 Convention de mise à disposition de l’outil de gestion de l’éclairage dynamique de la place Général de Gaulle à Digne les Bains

Séances du conseil communautaire

• 40 Avis préalable à l’augmentation de places à la crèche Bédunia – Beynes
• 39 annexe
• 39 Création d’une plage horaire supplémentaire des Accueils de Loisirs et modifications des tarifs
• 38 Subventions 2026 pour les crèches associatives et autres associations Enfance
• 37 annexe
• 37 Accueils collectifs de mineurs d’Aiglun, de Digne-les-Bains, d’Estoublon/Mézel, de L’Escale et de Moustiers-Sainte-Marie – Choix du mode de gestion
• 36 Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture (FNCC)
• 35 Adhésion à la Fédération des Festivals BD et Arts associés
• 34 Ajustements de la grille tarifaire de l’école d’art idbl
• 33 Ventes aux enchères de matériels sur la plateforme Agorastore
• 32 Conventions avec les éco-organismes et société de recyclage
• 31 Désignation des délégués au Syndicat mixte des Monges suite à démission
• 30 Contrat de ville de Digne-les-Bains 2024-2030 Crédits alloués au titre de la programmation 2026
• 29 Avis sur l’autorisation environnementale relative à la restructuration des installations de neige de culture de la station de Chabanon
• 28 Demande de subvention FNADT-Prolongation de la mission du chef de projet Action cœur de ville
• 27 annexe
• 27 Fonctionnement 2026 France Services Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
• 26 annexe
• 26 Fonctionnement 2026 France Services Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
• 25 Demande de financement auprès de l’Agence Régionale de Santé PACA et de la Délégation Régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports pour la mise en œuvre des missions socles de la Maison Sport-Santé
• 24 Participation au projet ALCOTRA « O@SIS »
• 23 annexe
• 23 Ajout de tarifs incitatifs pour les espaces partagés de Diniapolis
• 22 Demande d’autorisation de défrichement – ZAC de la Cassine – Peyruis
• 21 Modification non substantielle du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté de la Cassine (Peyruis)
• 20 Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt « redirection écologique des zones commerciales » de la Région Sud
• 19 Lancement d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative au devenir de l’abattoir de Digne-les-Bains
• 18 Géoparc mondial UNESCO de Haute-Provence – Désignation des représentants dans les réseaux nationaux et internationaux des Géoparcs mondiaux de l’UNESCO
• 17 annexe 1
• 17 Demande d’aides financières et avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage Travaux Allée des Fontainiers – Digne-les-Bains
• 16 annexe 2
• 16 annexe 1
• 16 Demande d’aides financières pour le programme travaux du service eau et assainissement
• 15 annexe
• 15 Programme d’investissements 2026 Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
• 14 annexe convention
• 14 GEMAPI – Système d’endiguement de la commune des Mées Avenant n°2 à la convention de délégation avec le SMAVD du 20 octobre 2020
• 13 Désignation des représentants de PAA au Contrat Eau et Climat 2026-2030 du bassin versant de la Bléone
• 12 annexe
• 12 Participation au Contrat Eau et Climat du bassin versant de la Bléone 2026-2030
• 11 Poursuite du service de Transport à la Demande PAASSERELLE
• 10 Tableau des emplois – Création d’un emploi permanent
• 09 annexe
• 09 Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 2 logements de l’immeuble « Maison Bernard » du bailleur social Habitations de Haute Provence
• 08 Annexe
• 08 Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 10 logements de la résidence « Les Jarlandines » du bailleur social Habitations de Haute Provence
• 07 Travaux GEMAPI -Acquisition d’une portion de parcelle située sur l’emprise de la digue de l’Annonciade sur la commune des Mées
• 06 Exonération d’un mois de loyer au locataire du logement n° 3 -maisons passives à Auzet
• 05 Rapport annuel pour l’année 2025 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
• 04 Exonérations de Cotisation Foncière des Entreprises et de Taxe sur le Foncier des Propriétés Bâties dans les Quartiers Prioritaires de la Ville
• 03 Proposition de commissaires membres de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
• 02 Création d’une commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
• 01 Création de commissions thématiques
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 17 juin 2026
• Procès-verbal Conseil communautaire du 4 mars 2026
• 68 Avis préalable à l’augmentation de places à la crèche la Ruche – Seyne
• 67 Désignation des délégués au Syndicat Mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement départemental Olivier-Messiaen
• 66 Désignation du représentant à siéger à la commission consultative des déchets dans le cadre du SRADDET de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
• 65 Désignation des représentants de la Commission consultative d’élaboration et de suivi PLPDMA
• 64 Désignation des délégués de Provence Alpes Agglomération au SYDEVOM
• 63 Désignation des délégués et suppléants au Syndicat mixte des Monges
• 62 Désignation des représentants de PAA au Syndicat Mixte de gestion du Parc Naturel Régional du Verdon
• 61 Désignation du représentant à la commission de médiation du Droit Au Logement et à l’Hébergement Opposable (DALO)
• 60 Désignation des représentants à l’Etablissement Public Foncier régional Provence-Alpes-Côte-d’Azur (EPF PACA)
• 59 Désignation des représentants à l’Agence d’Urbanisme du Pays-d’Aix-Durance (AUPA)
• 58 Désignation du représentant à l’Association Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) 04/05
• 57 annexe contrat de cession mobilière
• 57 Contrat de cession mobilière à titre gratuit de poteaux d’arrêt par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
• 56 Convention de partenariat entre la Région Provence-Alpes Côte d’Azur et la Communauté d’Agglomération Provence Alpes Agglomération pour une prestation d’assistance à maitrise d’ouvrage conjointe dans le cadre de la relance des contrats de transport routier du réseau régional ZOU ! et de Provence Alpes Agglomération
• 56 annexe convention
• 55 annexe convention
• 55 Convention financière pour la mise à disposition d’un progiciel de transport scolaire « Pégase » auprès du Syndicat Intercommunal des Transports des Elèves du Carrefour Bléone-Durance
• 54 Désignation des représentants à la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER)
• 53 Désignation des représentants de PAA au sein du Comité de programmation du Groupe d’action locale LEADER 2023-2027 « Provence Alpes Agglomération »
• 52 Délégation confiée à la Présidence sur le portage du Groupe d’action locale LEADER 2023-2027 « Provence Alpes Agglomération »
• 51 Désignation des représentants à la Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (FédéSCoT)
• 50 Désignation des représentants de PAA à l’association CRIGE PACA
• 49 Désignation des représentants de PAA à l’Entente Système d’Information Territorial Mutualisée Alpes de Haute Provence
• 48 Election des délégués à la conférence de l’entente intercommunale avec la Communauté de Communes Sisteronais-Buëch (CCSB) pour la gestion de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage de Soleilhet
• 47 Désignation des représentants au comité de gestion de l’entente entre sept intercommunalités des Alpes-de-Haute-Provence pour la création et la gestion d’aires de grand passage des gens du voyage
• 46 Désignation des représentants à la Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des Alpes de Haute-Provence
• 45 Adhésion à l’association Gérontopôle Sud et désignation d’un représentant
• 44 Désignation du représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier de Seyne
• 43 Désignation des représentants au conseil de surveillance du centre hospitalier de Digne-les-Bains
• 42 Programme de maintenance des sentiers 2026 inscrits au P.D.I.P.R.: Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence
• 41 Désignation des délégués à l’association « Vélo Loisir Provence »
• 40 Désignation des délégués de la conférence d’entente intercommunale avec la Communauté de Communes Sisteronais-Buëch pour la gestion, l’aménagement et la valorisation du Géoparc mondial UNESCO de Haute-Provence
• 39 Désignation d’un représentant au sein de L’Association Nationale des Maires de Communes Thermales
• 38 Régie des Thermes de Digne-les-Bains à personnalité morale et autonomie financière : désignation des membres du conseil d’administration
• 37 Désignation des délégués à l’office du tourisme Provence Alpes- Digne-les-Bains
• 36 Réponse à l’appel à projets FEADER SUD IAA+ pour poursuivre la modernisation de l’abattoir de Digne-les-Bains
• 35 Désignation des délégués pour le renouvellement de la Commission de Suivi de site relatif à l’usine Arkema sise à Château-Arnoux-Saint-Auban
• 34 annexe convention
• 34 Approbation de la convention d’objectifs et de financement de la Mission Locale des Alpes-de-Haute-Provence et désignation d’un représentant
• 33 Désignation d’un représentant au sein de l’association Initiative Alpes Provence
• 32 Désignation de deux représentants au sein de l’Agence de Développement des Alpes de Haute-Provence
• 31 Adhésion à l’association Rising Sud et désignation d’un représentant
• 30 Désignation d’un représentant au sein de l’Association des Communes Pastorales de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d’Azur
• 29 Adhésion à l’Association des Communes forestières des Alpes-de-Haute-Provence
• 28 annexe statuts
• 28 annexe règlement
• 28 Désignation des représentants au sein de l’Agence départementale Ingénierie et Territoire – IT 04
• 27 Désignation de délégués au sein de l’Association Syndicale du Canal de Manosque (ASCM)
• 26 Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte d’alimentation en eau potable Durance Plateau d’Albion (SMAEP)
• 25 Désignation des membres siégeant au conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement
• 24 Désignation des représentants de PAA au Comité de Rivière Durance
• 23 Désignation du représentant de PAA au sein de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Durance
• 22 Désignation des représentants de PAA à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Verdon et Comité de Rivière Verdon
• 21 Désignation des représentants de PAA au comité syndical du Syndicat Mixte Asse Bléone
• 20 Désignation des représentants de PAA au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance
• 19 annexe convention
• 19 Mise à disposition de personnel pour la politique de la ville
• 18 Création du Comité Social Territorial et choix du mode de scrutin électronique
• 17 annexe convention
• 17 Subvention Amicale du personnel A2P2A
• 16 Conditions d’accueil de stagiaires dans la collectivité
• 15 Recrutement d’agents contractuels pour remplacement, accroissement temporaire et accroissement saisonnier d’activité et absence de candidat fonctionnaire
• 14 Remboursement des frais de déplacement des conseillers communautaires
• 13 Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires
• 12 Fixation des indemnités des élus
• 11 Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. Désignation d’un délégué
• 10 Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et désignation de ses membres
• 09 Commission de délégation de service public à caractère permanent – Création et désignation de membres
• 08 Commission d’Appel d’Offre à caractère permanent – Désignation des membres
• 07 Commission locale d’évaluation des charges transférées
• 06 Avances de trésorerie du budget principal aux régies à autonomie financière
• 05 Budgets primitifs 2026
• 04 annexe règlement
• 04 Adoption du Règlement budgétaire et financier
• 03 Annexe
• 03 Fiscalité 2026 – Vote des taux d’imposition locale 2026, du taux de TEOM et du produit GEMAPI 2026
• 02 Désignation des délégués au Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)
• 01 Débat sur l’élaboration d’un Pacte de gouvernance entre Provence Alpes Agglomération et ses communes membres
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 29 avril 2026
• 07 Condition de dépôts des lites pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
• 06 Condition de dépôts des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres
• 05 Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le Président
• 04 Élection des autres membres du bureau
• 03 Élection des Vice-présidents
• 02 Détermination du nombre de vice-présidents et du nombre des autres membres du bureau
• 01 Élection du Président
• Feuille de proclamation
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 9 avril 2026
• 38 ANNEXE
• 38 Organisation de mini-séjours de 3 à 5 jours Fixation des tarifs des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) du Brusquet et de Malijai Modulation tarifaire en fonction des revenus
• 37 Demande de subvention au Conseil Départemental et à la Caisse d’Allocation Familiale 04 pour l’étude Petite Enfance
• 36 ANNEXE
• 36 Signature de la Convention Territoriale Globale 2026-2030 avec la Caisse d’Allocations Familiales des AHP
• 35 Don, mise à la réforme et vente de l’ancien mobilier de la Médiathèque Louis-Joseph
• 34 Demande de subvention en faveur de projets d’aménagements complémentaires autour de la Retenue de l’Escale
• 33 Demande de financement à l’Agence de l’eau pour le suivi des mares du « Marathon de la biodiversité »
• 32 ANNEXE
• 32 Convention de mise à disposition des supports du réseau d’éclairage public pour le développement aérien du Très Haut Débit au bénéfice de NEXLOOP France
• 31 ANNEXE 02
• 31 ANNEXE 01
• 31 Modification de la convention de mise à disposition de composteurs en faveur des établissements publics
• 30 ANNEXE
• 30 Contribution 2026 au Pacte territorial pour le Service Public de la Rénovation de l’Habitat
• 29 ANNEXE
• 29 Avenant à la convention Provence Alpes Agglomération-Agence d’Urbanisme du Pays-d’Aix-Durance 2025-2027 pour l’année 2026
• 28 ANNEXE 02
• 28 ANNEXE 01
• 28 Signature de l’avenant n°2 au Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2024-2026
• 27 ANNEXE
• 27 Avenant à la convention entre la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et la Communauté d’agglomération Provence Alpes Agglomération pour la prise en charge réciproque des élèves sur leurs réseaux de transport respectifs
• 26 Projet de liaison cyclable en vallée de la Blanche et réponse à l’Appel à projets FEDER « Soutien à la mobilité durable et à l’accessibilité dans le massif alpin »
• 25 ANNEXE
• 25 Avenant à la convention de partenariat avec le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
• 24 Adhésion annuelle à l’association « Communauté professionnelle territoriale de santé Alpes Bléone Durance »
• 23 Travaux de sécurisation du Musée Promenade – demande de subventions
• 22 ANNEXE
• 22 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée-Promenade
• 21 ANNEXE 02
• 21 ANNEXE 01
• 21 Modification du pacte d’actionnaires – Prise de participation dans la SAS EVE CASA
• 20 ANNEXE
• 20 Modification du plan de financement de la Charte forestière de territoire Vallée De l’Ubaye Serre-Ponçon Pays de Seyne 2025-2028
• 19 Soutien financier pour l’édition 2026 de l’événement « De Ferme en Ferme »
• 18 Mesure de soutien à la Maison de produits du pays dignois : report de loyer sur un an
• 17 Demande d’aide financière pour le renouvellement du réseau d’eau potable rue du stade à Estoublon
• 16 Demande d’aides financières – Réalisation des travaux de protection de la ressource de Villaudemard – Selonnet
• 15 ANNEXE 02
• 15 ANNEXE 01
• 15 Demande d’aide financière – Dévoiement du réseau d’eau potable dans le cadre des travaux de rectification de la RD17 au Chaffaut et délégation de maîtrise d’ouvrage au Département
• 14 Demande d’aides financières Renouvellements des canalisations d’eau potable Descente ancien hôpital et St Véran – Digne-les-Bains
• 13 ANNEXE 02
• 13 ANNEXE 01
• 13 Participation de Provence Alpes Agglomération au Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau du bassin versant de l’Asse 2026-2031
• 12 ANNEXE
• 12 Demande d’aides financières et délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réfection des réseaux humides et pluvial dans le cadre de la réhabilitation de la Rue de Provence et de l’Allée de Jouvenine dans la commune de Mirabeau
• 11 ANNEXE 02
• 11 ANNEXE 01
• 11 Adhésion au dispositif de la centrale d’achat public territoriale de l’Agence Départementale – Ingénierie et Territoires 04
• 10 ANNEXE 03
• 10 ANNEXE 02
• 10 ANNEXE 01
• 10 Compétence GEMAPI – Surveillance en crue du Système d’Endiguement Bléone – Convention de PAA avec la Ville de Digne-les-Bains
• 09 Prolongation de convention de mise à disposition individuelle de personnel du centre de gestion 04
• 08 Conventions de mise à disposition de personnel auprès de la Ville de Digne-les-Bains pour l’accueil du Musée Promenade et du Cairn
• 07 Indemnité de maniement de fonds
• 06 Travaux de l’établissement thermal/ Fixation de la redevance 2026 de la régie
• 05 Acquisition de parcelles situées sur l’emprise de la digue « épi de Trabuc » Commune des Mées
• 04 Cession d’une parcelle cadastrée AB 299 à l’entreprise INNOPRO – Zone artisanale Saint-Pierre – Commune du Chaffaut-Saint-Jurson
• 03 Débat d’orientation budgétaire
• 02 Comptes administratifs et affectation des résultats 2025
• 01 ANNEXES
• 01 Approbation des Comptes de gestion 2025 – Budget principal et budgets annexes
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 4 mars 2026
• 08 Annexe programmation
• 36 Annexe avenant n° 2
• 36 Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public avec l’IFAC pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
• 35 Annexe rapport annuel 2024
• 35 Rapport annuel 2024 IFAC (Institut de Formation, d’Animation et de Conseil) Délégation de Service Public pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
• 34 Annexe
• 34 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2026 de la Caisse d’Allocations Familiales
• 33 Annexe convention
• 33 Portage et financement du poste d’animateur départemental France Services
• 32 Annexe convention
• 32 Aire de Grand passage d’Oraison – Modification de la Convention portant entente entre sept EPCI
• 31 Annexe AG
• 31 Annexe rapport annuel 2024
• 31 Rapport annuel 2024 -Le Cinématographe – Concession pour la gestion du complexe cinématographique de Château-Arnoux-Saint-Auban
• 30 Annexe règlement
• 30 Annexe convention
• 30 Mise à disposition de la salle d’exposition et/ou de la placette du Centre Culturel Simone Signoret : Règlement intérieur et convention type
• 29 Approbation de l’application du quotient familial à la tarification de la classe préparatoire publique de l’école d’art idbl
• 28 Annexe convention
• 28 Convention de partenariat avec la Communauté de communes Alpes Provence Verdon pour la collecte des ordures ménagères
• 27 Annexe
• 27 Garantie d’emprunt pour la 2ème tranche de réhabilitation des patrimoines « Pigeonnier-Barbejas » du bailleur social Habitations de Haute-Provence sur la commune de Digne-les-Bains
• 26 Accessibilité au service FLEXITUD pour les usagers de 85 ans et plus
• 25 Annexe
• 25 Prolongement de l’expérimentation du service de Transport à la Demande PAASSERELLE
• 24 Annexe convention
• 24 Convention relative à l’Entente Système d’Information Territorial Mutualisée Alpes-de-Haute-Provence
• 23 Demande de subvention pour l’animation du programme LEADER – Année 2026
• 22 Conclusions motivées et avis de la commission d’enquête
• 22 Commission d’enquête publique
• 22 Tableau détails modifications
• 22 Résumé non technique
• 22 Evaluation environnementale
• 22 Justificatif des choix et analyse
• 22 Etat initial de l’environnement
• 22 Diagnostic
• 22 document d’orientation et d’objectifs
• 22 Projet d’aménagement stratégique
• 22 Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Provence Alpes Agglomération
• 21 Annexe
• 21 Demande de financement auprès de l’Agence Régionale de Santé PACA et de la Délégation Régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports pour la mise en œuvre des missions socles de la Maison Sport-Santé
• 20 Manifestation « Festival de l’Outdoor et de la Rando » de Provence Alpes Agglomération – Edition 2026 – Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence
• 19 Programme pluriannuel d’aménagement d’un réseau de sites de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence, Deuxième Tranche – Demandes de subventions auprès de l’Etat, de la Région Sud et du Département des Alpes-de-Haute-Provence
• 18 Projet de coopération pour la valorisation de l’itinéraire de randonnée La Routo – demande de subvention au titre du programme LEADER
• 17 Vente de la parcelle AA 299 – ZA Saint-Pierre Le Chaffaut à une SCI en cours de constitution
• 16 Annexe tarifs
• 16 Modification tarifaire Abattoir de Digne-les-Bains
• 15 Annexe
• 15 Dérogation collective à la règle du repos dominical Commune de Digne-les-Bains
• 14 Annexe rapport annuel 2024
• 14 Rapport annuel 2024 SUEZ EAU France – Concession du service de traitement des eaux usées de Digne-les-Bains
• 13 Demande d’aide financière – Effacement des seuils sur la Blanche Camping Les Prairies – Seyne
• 12 Demande d’aides financières – Renouvellement de la canalisation d’eau potable Impasse des Roseaux – Malijai
• 11 Demandes d’aides financières – Mise en conformité sanitaire du réseau d’eau potable (CVM) Campagne La Forêt – Le Chaffaut-Saint-Jurson
• 10 Tarification de l’assainissement pour les usagers non domestiques – Instauration de coefficients pondérateurs et de pénalités
• 09 Annexe
• 09 Versement d’un fonds de concours à Provence Alpes Agglomération pour les travaux de renforcement du réseau d’eaux pluviales urbaines du lotissement St Pierre au Chaffaut-Saint-Jurson
• 08 Annexe convention
• 08 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2026-2031
• 07 Annexe
• 07 Accord collectif applicable aux salariés de droit privé des Régies Eau et Assainissement à compter du 01 janvier 2026
• 06 Projet éco touristique d’aménagement de la retenue de l’Escale Acquisition foncière de terrain d’assiette auprès de la SCI FERLOUIS
• 05 Montant des attributions de compensation définitives 2025 et provisoires 2026 M Bondil
• 04 Tous budgets Extinction de créances et admission en non-valeur
• 03 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026
• 02 Décision budgétaire modificative n°3
• 01 Annexe 2
• 01 Annexe 1
• 01 Adhésion au Service Intercommunal d’Aide au Classement et à la Valorisation des Archives du Centre de Gestion des Alpes-de-Haute-Provence
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 10 décembre 2025
• 46 Avis préalable à la création d’une micro crèche privée sur la commune d’Aiglun
• 45 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance
• 44 annexe Règlement
• 44 Modification du règlement intérieur, de la convention d’occupation et des tarifs de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage du Soleilhet à Sisteron
• 43 annexe Règlement
• 43 annexe convention
• 43 Convention occupation précaire de l’aire d’accueil temporaire des gens du voyage sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban
• 42 annexe
• 42 Approbation d’une convention cadre entre le Pôle Ambulo et l’Idbl et gratuité pour des publics spécifiques dans le cadre de projets
• 41 École de musique Arlette VIAL Demande de subvention auprès du Conseil départemental 04
• 40 École d’art intercommunale IDBL Demande de subvention auprès du Conseil départemental 04
• 39 Demande de subventions pour la modernisation du matériel scénique du Théâtre Durance – Tranche 2
• 38 annexe
• 38 Bilan 2023-2024 du Programme Local de l’Habitat (2023-2028) de Provence Alpes Agglomération
• 37 annexe
• 37 Ratification des accords pour la Transition écologique en région Provence-Alpes-Côte d’Azur
• 36 Révision du Plan Climat Air Energie Territorial : modalités de concertation
• 35 Demande de subvention pour l’installation d’un pont bascule et d’un système de contrôle d’accès à la déchetterie de Seyne
• 34 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et de traitement des ordures ménagères Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Année 2026
• 33 Tarifs applicables aux usagers professionnels dans les déchèteries de Provence Alpes Agglomération Année 2026
• 32 Tarifs de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2026
• 31 Annexe Règlement intérieur Déchèteries
• 31 Annexe Règlement encombrants
• 31 Annexe Règlement Redevance spéciale
• 31 annexe convention
• 31 Annexe Règlement général
• 31 Modification du règlement de collecte et de ses annexes
• 30 Lutte contre les dépôts contraires au règlement de collecte : Mise en place d’un dispositif de garde particulier assermenté pour la constatation des infractions au règlement de collecte et adoption d’un barème de facturation des dépôts non conformes
• 29 Exonération de la cotisation au versement mobilité
• 28 Candidature à l’appel à projet Mobilité 2025
• 27 Adhésion à l’association « Gérontopôle Sud »
• 26 Adhésion à l’association « Communauté professionnelle territoriale de santé Alpes Bléone Durance »
• 25 Octroi d’une subvention à l’association Centre Médico-Sportif
• 24 Approbation du projet de participation à la prolongation de la boutique artisane
• 23 Renouvellement du classement de l’Office de Tourisme Intercommunautaire en catégorie I
• 22 Demande de classement de la ville de Digne-les-Bains en station de tourisme
• 21 Demande de renouvellement de la dénomination « commune touristique » pour Digne-les-Bains
• 20 Projet Grand Site des Gorges du Verdon : Approbation de la convention cadre de partenariat avec le Parc Naturel Régional du Verdon
• 20 Annexe convention
• 19 Uniformisation de la Participation Forfaitaire à l’Assainissement Collectif
• 18 Mise en place des compteurs de facturation d’eau potable – Prads-Haute-Bléone – Demande d’aide financière
• 17 Demande d’aide financière Réhabilitation du réseau d’eau potable au lieu-dit Sous la Roche – Montclar
• 16 Demandes d’aides financières Sécurisation de la desserte en eau en rive gauche de la Bléone – Digne-Les-Bains
• 15 Demande d’aide financière Réhabilitation du réseau d’assainissement – Allée des Fontainiers, rues de Monges et Prête-à-Partir Digne-les-Bains
• 14 Demande d’aide financière Procédure de mise en conformité administrative des captages (phase 2) – Barles
• 13 Demande de subvention Travaux de création d’un réseau de gestion des eaux pluviales urbaines sur le chemin des Alpilles à Digne-les-Bains
• 12 Demande de subvention Schémas directeurs Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
• 11 Enquête publique unique relative à la déclaration d’utilité publique d’aménagement du système d’endiguement de la commune des Mées, d’une enquête parcellaire, d’une demande d’autorisation de défrichement ainsi que d’une demande d’autorisation environnementale
• 10 Gestion et organisation du Temps de Travail
• 09 Création du contrat de projet territoire pleine santé service développement économique
• 08 Prolongation de convention de mise à disposition individuelle de personnel du centre de gestion 04
• 07 annexe
• 07 Protection sociale complémentaire sur les risques santé : contractualisation et participation à compter du 01 janvier 2026
• 06 Acquisition de parcelles situées sur l’emprise de l’épi de Trabuc, commune des Mées
• 05 ANNEXE Règlement
• 05 Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
• 04 Travaux de l’établissement thermal/ Fixation de la redevance 2025
• 03 ANNEXE
• 03 Adhésion à la plateforme Agorastore Site de vente aux enchères
• 02 Durée d’amortissement des immobilisations Budgets eau et assainissement
• 01 Décision budgétaire modificative n°2
• Procès-verbal conseil communautaire du 18 juin 2025
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 8 octobre 2025
• 53 Subventions 2025 pour les crèches associatives et autres associations Enfance- Modifications
• 52 Annexe
• 52 Fonctionnement 2025 France services Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
• 51 Annexe
• 51 Fonctionnement 2025 France services Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
• 50 Annexe 2
• 50 Annexe 1
• 50 Approbation du règlement intérieur, de la convention d’occupation et des tarifs de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage du Soleilhet – Sisteron
• 49 Création de quatre terrains familiaux locatifs des gens du voyage sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban – Demande de subventions DETR et BOP 135 C
• 48 Contrat de ville de Digne-les-Bains 2024 – 2030 : Crédits alloués au titre de la programmation 2025
• 47 Annexe
• 47 Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental – Convention financière
• 46 Annexe
• 46 Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental Modification statutaire
• 45 Renouvellement d’agrément auprès du Ministère de la Culture de la formation de préparation aux concours d’entrée des établissements supérieurs d’enseignement artistique de l’école d’art intercommunale de Digne les Bains IDBL
• 44 Ecole d’art intercommunale IDBL – Modification des tarifs
• 43 Annexe
• 43 Approbation et signature du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs (PPGDID) de logements sociaux
• 42 Annexe
• 42 Acceptation d’une offre de concours à Provence Alpes Agglomération par le lotissement « Le Thoron » à Aiglun pour les travaux d’économie d’énergie sur le réseau d’éclairage public
• 41 Annexe
• 41 Convention Territoire d’Energie-Syndicat d’Energie des Alpes-de-Haute-Provence (TE-SDE04)/PAA – Recours au service de valorisation de Certificats d’Economie d’Energie
• 40 Annexe
• 40 Appel à Projet Programme CEE (Certificats d’Economie d’Energie) ACTEE + (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique)
• 39 Annexe
• 39 Rapport d’activité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2024
• 38 Annexe
• 38 Adoption du règlement intérieur du service de transport à la demande (TAD) PAASSERELLE
• 37 Annexe 2
• 37 Annexe 1
• 37 Signature de l’avenant n°1 au Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2024-2026
• 36 Annexe
• 36 Signature d’une convention de partenariat avec le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
• 35 Médecins Solidaires : Demande de soutien financier pour l’ouverture d’un centre de santé sur la commune du Brusquet
• 34 Etude de préfiguration préalable à la signature d’un contrat local en santé avec l’Agence Régionale de Santé (ARS PACA)
• 33 Adhésion au réseau français des villes-santé
• 32 Annexe
• 32 Modification des tarifs de la régie de recettes de la boutique du Musée-Promenade
• 31 Subvention à l’association Vallées du Bès pour la réalisation du documentaire « l’Hôtel des Géologues »
• 30 Accueil des Assises Nationales des Espaces et Territoires VTT, Vélo, Gravel labellisés par la Fédération Française de Cyclisme
• 29 Adhésion et cotisation à l’association « Vélo Loisir Provence »
• 28 Projet écotouristique d’aménagement de la retenue de l’Escale Acquisition foncière de terrain d’assiette auprès de la société H2P Habitations de Haute Provence
• 27 Cession Terrain à bâtir parcelle AB 297 Zone St Pierre Le Chaffaut Saint Jurson à la Commune du Chaffaut Saint Jurson
• 26 Cession des Lots 14 et 15 ZAC La cassine – 04310 Peyruis
• 25 Cession d’une portion de la parcelle AA105 ZAC La cassine – 04310 Peyruis à la Société RESOTAINER
• 23 Cession Lot N°1 – Parcelle AB 1 Espace Economique Saint-Pierre – 04310 Peyruis A la Confiserie MANON
• 22 Annexe
• 22 Signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de « Local’Pro : rencontres professionnelles des circuits-courts des Alpes-de-Haute-Provence »
• 21 Annexe
• 21 Proposition d’avenant au protocole d’accord avec l’ASCM Et Cs Solaire pour le développement, le financement, la construction, l’exploitation et le démantèlement d’une centrale photovoltaïque au-lieu-dit le jas nord, Château-Arnoux-Saint-Auban
• 20 Annexe 2
• 20 Annexe 1
• 20 Approbation du zonage d’assainissement de la Commune de Volonne
• 19 Demande d’aide financière au Département – Procédure de mise en conformité administrative des captages de la Colette et Font Valentine (phase 2) – Mirabeau
• 18 Demande d’aide financière au Département – Procédure de mise en conformité administrative des captages – Puits du Bès, source La Touisse, source Les Tuiles – La Robine-sur-Galabre
• 17 Demande d’aide financière – Enfouissement de la canalisation d’eau potable dans le lit du cours d’eau à Vaux – Barles
• 16 Annexe 2
• 16 Annexe 1
• 16 Versement d’un fonds de concours à Provence Alpes Agglomération pour les travaux d’eaux pluviales urbaines dans le hameau La Route à Verdaches
• 15 Annexe
• 15 Compétence GEMAPI – Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation d’une station hydrométrique de suivi de la Bléone sur le Pont Beau de Rochas à Digne-les-Bains
• 14 Annexe
• 14 Compétence GEMAPI – Confortement du système d’endiguement du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne-les-Bains – Remise des ouvrages réalisés par le SMAB
• 13 Annexe
• 13 Compétence GEMAPI – Renforcement des cordons boisés rivulaires dans la traversée de Digne-les-Bains – Remise des ouvrages réalisés par le SMAB
• 12 Nomination d’une Directrice de la Régie des Thermes de Digne-Les-Bains
• 11 Convention de mise à disposition individuelle de personnel du centre de gestion 04
• 10 Renouvellement du contrat de projet de maître composteur– service de prévention et de gestion des déchets
• 09 Renouvellement du contrat de projet pour la mise en place de la Tarification Incitative Service de prévention et de gestion des déchets
• 08 Modification du tableau des emplois – Créations et suppressions de postes
• 07 Exonération des pénalités de retard sur le délai global concernant les entreprises pour le marché de travaux de réhabilitation du Centre Culturel Simone Signoret et de ses abords
• 06 Annexe 3
• 06 Annexe 2
• 06 Annexe 1
• 06 Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de l’immeuble « La Paix » du bailleur social Habitations de Haute-Provence à Peyruis
• 05 Annexe 3
• 05 Annexe 2
• 05 Annexe 1
• 05 Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de l’immeuble « Miollis » du bailleur social Habitations de Haute-Provence à Digne-les-Bains
• 04 Annexe 2
• 04 Annexe 1
• 04 Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des thermes de Digne-les-Bains- Renouvellement
• 03 Annexe 4
• 03 Annexe 3
• 03 Annexe 2
• 03 Annexe 1
• 03 Retour de biens à la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban à la suite de leur désaffectation du champ des compétences intercommunales : ferme Font Robert et théâtre attenant et espace les Salettes
• 02 Révision libre des attributions de compensation – Compétence gestion de eaux pluviales urbaines
• 01 Décision budgétaire modificative n°1
• Liste des délibérations – Conseil du 18 juin 2025
• 44 Subventions 2025 pour les crèches associatives et autres associations Enfance
• 43 annexes
• 43 Approbation des règlements de fonctionnement des structures petite enfance intercommunales
• 42 Mois de la Bande dessinée – Réseau de lecture publique- demandes de subvention
• 41 annexe
• 41 Syndicat mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental Convention de financement
• 40 Dénomination de l’école de musique communautaire de Saint-Auban
• 39 Demande de subvention DETR 2025 pour l’acquisition d’un véhicule pour la collecte des colonnes d’ordures ménagères dans le cadre de l’harmonisation de la méthode de collecte sur l’ensemble de l’agglomération
• 38 annexe
• 38 Convention d’objectifs biannuelle 2025-2026 avec l’association l’Atelier Partagé dans le cadre de son activité de ressourcerie et de prévention des déchets
• 37 Modification du plan de financement du projet de rénovation des piscines de l’établissement thermal de Digne-les-Bains – nouvelle répartition des financements prenant en compte l’intervention du Département au titre du CDST 2024-2026
• 36 annexe
• 36 Modification des tarifs du Musée-Promenade
• 35 Acquisition parcellaire destinée à l’aménagement d’un belvédère sur le rocher de Neuf Heures
• 34 Opération « Cols réservés aux vélos »
• 33 annexe
• 33 Convention bi-annuelle d’objectifs et de financement 2025/2026 pour l’association Foire de la Lavande
• 32 annexe 2
• 32 annexe 1
• 32 Approbation de la convention d’objectifs et de financement de l’association Initiative Alpes Provence pour les années 2025-2027
• 31 annexe
• 31 Approbation de la convention d’objectifs et de financement de l’Agence de Développement des Alpes-de-Haute-Provence (AD 04) pour les années 2025-2027
• 30 annexe
• 30 Adhésion à l’association Rising Sud pour l’année 2025
• 29 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis – Echange foncier et cession de terrain avec la SCI LEOLI – Modification de la délibération n° 27 du 19/10/2024
• 28 Cession terrain de 4 parcelles Zone le Mardaric – 04310 Peyruis
• 27 Participation à l’action de création d’une boutique artisane
• 26 Reconduction de l’adhésion à l’association des Communes Forestières pour l’année 2025
• 25 Annexe 2
• 25 Annexe 1
• 25 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 Avenant n°5 – Programme des actions 2025
• 24 Annexe
• 24 Versement d’un fonds de concours à Provence Alpes Agglomération pour les travaux d’eaux pluviales urbaines dans le cadre de l’aménagement de la rue du Bœuf à Mirabeau
• 23 Annexe
• 23 Versement d’un fonds de concours à Provence Alpes Agglomération pour les travaux de réhabilitation du réseau d’eaux pluviales urbain dans le cadre de l’aménagement du Centre Ancien de Champtercier
• 22 Annexe
• 22 Programme d’investissements 2025 Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
• 21 Annexe
• 21 Règlement de service Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
• 20 Annexe
• 20 Intégration dans le domaine public des voiries et réseaux privés du lotissement St Jean à Aiglun
• 19 Demande d’aide financière – Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées au chemin des Bœufs Mirabeau
• 18 Demande d’aides financières – Déconstruction des réseaux d’eau potable et d’eaux usées sur l’ancien pont des Arches – Digne-les-Bains
• 17 Annexes
• 17 Convention habitat à caractère multisites de l’Etablissement Public Foncier régional Provence-Alpes-Côte-d’Azur
• 16 Annexe
• 16 Approbation de la convention « site pilote » sur le Quartier de Gare de Digne-les-Bains
• 15 Annexe 2
• 15 Annexe
• 15 Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité D
• 14 Annexes
• 14 Bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Provence Alpes Agglomération
• 13 Convention de mise à disposition individuelle de personnel de la commune de Seyne – PAA
• 12 Convention de mise à disposition individuelle de personnel de PAA – commune de Verdaches
• 11 Convention de mise à disposition individuelle de personnel de la commune de Digne-les-Bains – PAA
• 10 Annexe
• 10 Prolongation de l’accord collectif applicable aux salariés de droit privé des régies Eau et Assainissement
• 09 Annexe
• 09 Subvention Amicale du personnel A2P2A
• 08 Modification du tableau des emplois – Créations et suppressions de postes
• 07 Projet écotouristique d’aménagement de la retenue de l’Escale -Approbation de principe du lancement d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
• 06 Avances de trésorerie du budget principal aux régies à autonomie financière
• 05 Vote des budgets primitifs 2025
• 04 Annexe
• 04 Fiscalité 2025 Vote des taux d’imposition locale 2025, du taux de TEOM et du produit GEMAPI 2025
• 03 Comptes administratifs et affectation des résultats 2024
• 02 annexe
• 02 Approbation des Comptes de gestion 2024 – Budget principal et budgets annexes
• 01 Commission consultative des services publics locaux – Création et désignation des membres
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 19 février 2025
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 2 avril 2025
• Motion : Demande du respect du droit international au Proche-Orient
• 23 Acquisition de parcelles pour la réalisation de trois terrains locatifs familiaux sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban
• 22 Désignation des élus représentants de Provence Alpes Agglomération au comité de gestion de l’entente intercommunale pour la création et la gestion d’aires de grand passage des gens du voyage
• 21 Candidature à la reconnaissance « Territoires engagés pour la nature » (TEN)
• 20 Modification du plan de financement du projet de rénovation des piscines de l’établissement thermal de Digne-les-Bains – Travaux tranches 1 et 2
• 19 Régie des Thermes de Digne-les-Bains à personnalité morale et autonomie financière : désignation de deux membres du conseil d’administration
• 18 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains – Modification du plan de financement de l’opération
• 17 annexe
• 17 Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération à la nouvelle charte forestière de territoire Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon Pays de Seyne 2025-2028
• 16 Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération au projet ALCOTRA « Future Of Rehabilitation »
• 15 Réponse à l’appel à projets LEADER « L’alimentation locale et durable au plus proche des habitants »
• 14 GR CIVAM : Demande de soutien financier pour l’édition 2025 de l’événement « De Ferme en Ferme »
• 13 Annexe
• 13 Contribution au Pacte territorial pour le Service Public de la Rénovation de l’Habitat
• 12 annexe convention AUPA
• 12 Convention 2025-2027 entre Provence Alpes Agglomération et l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix
• 11 Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « Equilibre Social de l’Habitat » de Provence Alpes Agglomération
• 10 Villages d’Avenir – Création d’un second poste de chargé de mission/Contrat de projet
• 09 Contrat d’objectif territorial – Prolongation et modification du contrat de projet
• 08 Demande de renfort en ingénierie pour la mise en œuvre du programme « Villages d’Avenir 04 »
• 07 Réponse à l’Appel à manifestation d’intérêt régional « Friches – identification & reconversion »
• 06 Expérimentation d’un service public de mobilité à la demande pour favoriser l’accès aux soins
• 05 Participation annuelle des Communes à l’exploitation et la maintenance du logiciel Cart@ds
• 04 Annexe 2
• 04 Annexe 1
• 04 Cinéma du centre culturel Simone Signoret – Délégation de service public
• 03 Annexe convention
• 03 Convention de gestion entre la commune de Digne-les-Bains et la communauté d’agglomération, Provence Alpes Agglomération / Missions de contrôle de gestion
• 02 Débat d’orientation budgétaire
• 01 Solidarité avec la population de Mayotte
• Liste des délibérations – Conseil du 19 février 2025
• 35 Demande de subvention départementale pour l’acquisition du mobilier de la crèche de Moustiers-Sainte-Marie
• 34 annexe tarifs
• 34 Modulation des tarifs des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
• 33 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2025 de la Caisse d’Allocations Familiales
• 32 École d’art intercommunale IDBL Demande de subvention auprès du Conseil départemental 04
• 31 annexe convention
• 31 Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Atelier de Musiques Improvisées (AMI) – 2025-2027
• 30 annexe convention
• 30 Convention avec les communes volontaires pour l’exploitation du Potentiel photovoltaïque territorial Foncier Dérisqué Plan Solaire Régional
• 29 Révision du Plan Climat Air Energie Territorial
• 28 annexe convention
• 28 Renouvellement de la Convention relative à l’utilisation de la déchetterie de Château-Arnoux-Saint-Auban entre PAA et la CCJLVD au titre des années 2025-2027
• 27 annexe convention
• 27 Convention constitutive d’un groupement de commande pour la réalisation de MODECOM 2025
• 26 annexe convention
• 26 Renouvellement de la convention de mise à disposition de service entre PAA et le SYDEVOM 04 2025
• 25 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Provence Alpes Agglomération – Année 2025
• 24 Mensualisation du reversement de la taxe de séjour
• 23 Programme de maintenance des sentiers 2025 inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence
• 22 Manifestation « Festival de l’Outdoor et de la Rando » de Provence Alpes Agglomération – Edition 2025 Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence
• 21 annexe convention
• 21 Convention-cadre avec le Département des Alpes-de-Haute-Provence pour l’adhésion du Musée Promenade au Réseau des musées 04
• 20 Candidature du Géoparc mondial UNESCO de Haute-Provence au projet-simple de coopération ALCOTRA « Trame Noire : réduction de la pollution lumineuse et protection de la biodiversité»
• 19 Réforme des redevances de l’agence de l’eau pour la période 2025-2030 – eau potable
• 18 Réforme des redevances de l’agence de l’eau pour la période 2025-2030 – assainissement collectif
• 17 Demande d’aides financières – Renouvellement des réseaux de distribution d’eau potable et de collecte des eaux usées Allée des Fontainiers – Digne-les-Bains
• 16 annexe Règlement
• 16 Actualisation du règlement de service du Service Public d’Assainissement Non-Collectif (SPANC) et modification des redevances et pénalités
• 15 annexe tarifs
• 15 Tarifs de l’eau potable et de l’assainissement à compter du 1er janvier 2025
• 14 Demande de subventions pour la création d’un réseau de collecte des eaux pluviales dans le centre ancien de la commune de Champtercier
• 13 Annexe
• 13 Compétence GEMAPI – Modification du niveau de protection du système d’endiguement « Centre commercial des Eaux Chaudes »
• 12 Annexe convention
• 12 Convention financière relative au financement du Programme d’Etude Préalable du PAPI Verdon
• 11 Nomination du Directeur des Régies Eau et Assainissement
• 10 Renouvellement des contrats de projets – chargés de mission études déchets
• 09 Modification de la valeur faciale des tickets restaurant au 01 janvier 2025
• 08 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune de Digne-les-Bains
• 07 Tableau des emplois en date du 31 décembre 2024
• 06 annexe convention SAFER
• 06 Convention d’Intervention Foncière avec la SAFER
• 05 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2025
• 04 Décision budgétaire modificative n°3
• 03 Budget principal – Régularisation d’erreur matérielle
• 02 Budget principal – Extinction de créances et admission en non-valeur
• 01 Montant des attributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 15 octobre 2024
• Liste des délibérations – Conseil du 11 décembre 2024
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 12 septembre 2024
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 26 juin 2024
• 40 annexe
• 40 Convention d’occupation partagée de locaux pour les activités de l’Accueil Collectif de Mineurs d’Aiglun
• 39 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance
• 38 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2024 de la Caisse d’Allocations Familiales
• 37 Petite enfance : Attribution de deux subventions annuelles et de deux subventions exceptionnelles
• 36 annexe
• 36 Gestion des Accueils Collectifs de Mineurs Délégation de Service Public Rapport annuel 2023 Ifac (Institut de Formation, d’Animation et de Conseil)
• 35 convention
• 35 Signature de la convention portant entente entre les huit intercommunalités pour la création et la gestion d’aires de grand passage des gens du voyage
• 34 annexe 4 situation des biens d’exploitation
• 34 annexe 3 Biens de renouvellement
• 34 annexe 2 Compte de résultats
• 34 annexe 1 Rapport 2023
• 34 Rapport du délégataire du complexe cinématographique de Château-Arnoux-Saint-Auban
• 33 annexe 4 Rapport spécial du commissaire aux comptes
• 33 annexe 3 Rapport moral du Président
• 33 annexe 2 Rapport d’activité
• 33 annexe 1 comptes annuels
• 33 Rapport du délégataire du Théâtre Durance
• 32 École de musique de Saint-Auban Demande de subvention auprès du Conseil départemental 04
• 31 Reconduction de l’Observatoire national photographique du paysage Duyes-Bléone- Demande de subvention auprès de la DREAL PACA
• 30 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et de traitement des ordures ménagères Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Année 2025
• 29 Tarifs applicables aux usagers professionnels dans les déchèteries de Provence Alpes Agglomération Année 2025
• 28 Tarifs de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2025
• 27 Phase 3 – densification des colonnes emballages et déploiement d’une nouvelle collecte séparée des cartons bruns en colonne : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement prévisionnel actualisé
• 26 Attribution d’une subvention au titre de l’année 2024 à l’association l’Atelier Partagé dans le cadre de son activité de ressourcerie et de prévention des déchets
• 25 annexe rapport d’activité
• 25 Rapport d’activité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2023
• 24 annexe 3 gestion des points d’arrêt
• 24 annexe 2 Point d’arrêt 2
• 24 annexe 2 points d’arrêt 1
• 24 annexe 1
• 24 Transfert des points d’arrêt de transport interurbain avec la Région Sud
• 23 annexe règlement intérieur
• 23 Modification d’obtention des aides aux transports scolaires et modification du règlement intérieur
• 22 Exonération de la cotisation au versement mobilité
• 21 Demande de financement pour l’évolution du service de covoiturage de Provence Alpes Agglomération
• 20 annexe convention
• 20 Réaménagement de la RN 85 Participation financière de Provence Alpes Agglomération
• 19 Demande de subvention auprès de l’État pour le financement du poste de chargé de mission Villages d’avenir 04 (année 2)
• 18 Adhésion et cotisation à l’association « Vélo Loisir Provence » – année 2024
• 17 Désignation d’un membre au conseil d’administration de l’Office du tourisme suite à démission
• 16 Reconduction de l’adhésion à l’association des communes forestières pour l’année 2024
• 15 Désignation d’un représentant au sein de la mission locale des Alpes-de-Haute-Provence suite à démission
• 14 annexe convention
• 14 Signature du document cadre de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) et de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) des logements sociaux
• 13 annexe 3 comparaison zonage actuel et ancien + Réseau
• 13 annexe 2 carte EAU Volonne zonage 2013
• 13 annexe a carte EAU Volonne zonage – Projet 2024 Sud
• 13 annexe 1 carte EAU Volonne zonage – projet 2024 Nord
• 13 Révision du zonage d’assainissement de la Commune de Volonne Enquête publique conjointe
• 12 Demande d’aides financières Construction d’un poste de refoulement des eaux usées au chemin de Quinson MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
• 11 Demande d’aides financières Dévoiement des réseaux et ouvrage d’eau potable aux Vials – MONTCLAR
• 10 Demande d’aides financières Renouvellement du réseau d’eau potable au ravin d’Aiguebelle à Esclangon – LA JAVIE
• 09 annexe
• 09 Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte d’alimentation en eau potable Durance Plateau d’Albion (SMAEP)
• 08 annexe Gémapi
• 08 Compétence GEMAPI – Confortement du dernier tronçon de la digue des Epinettes aval – Remise des ouvrages réalisés par le SMAB
• 07 annexe Gémapi
• 07 Compétence GEMAPI – Arasement du seuil du pont des Chemins de Fer de Provence – Remise des ouvrages réalisés par le SMAB
• 06 annexe enquête publique
• 06 Enquête publique relative à la mise à niveau des fonds en aval du seuil de Salignac et création d’un piège à graviers
• 05 Avis sur la demande de retrait d’affiliation volontaire au CDG 04 de la ville et du CCAS de Manosque
• 04 Protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance : contractualisation et participation à compter du 01 janvier 2025
• 03 Modification du tableau des emplois – Créations et suppressions de postes
• 02 Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep)
• 01 Décision budgétaire modificative 2
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 15 octobre 2024
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 12 septembre 2024
• 02 France Ruralités Revitalisation Exonération de Cotisation Foncière des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A
• 01 France Ruralités Revitalisation Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires
• 34 ANNEXE
• 34 Approbation du contrat de ville de Digne-les-Bains 2024 – 2030 et attribution des subventions 2024
• 33 Demande de financement à la CAF pour les modulaires de la crèche de Moustiers dans le cadre du fonds « Publics et territoires »
• 32 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2024 de la Caisse d’Allocations Familiales
• 31 ANNEXE
• 31 Fonctionnement 2024 France Services Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil Départemental
• 30 ANNEXE
• 30 Fonctionnement 2024 France Services Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
• 29 Aire d’accueil des gens du voyage – Renouvellement de la convention portant entente avec la communauté de communes du Sisteronais Buëch
• 28 Projet de création de trois terrains familiaux locatifs pour l’accueil de gens du voyage sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban – demande de subvention
• 27 ANNEXE
• 27 Complexe culturel Simone Signoret Cinéma – Lancement d’une procédure de publicité en vue de la passation d’un contrat de concession
• 26 Tarifs de l’école d’art IDBL
• 25 Demande de subvention DETR 2024 pour l’acquisition de colonnes OMr dans le cadre de l’harmonisation de la méthode de collecte des ordures ménagères sur l’ensemble de l’agglomération- Délibération modificative
• 24 ANNEXE
• 24 Appel à Projet Programme CEE ACTEE + Référencé PRO-INNO- 66 – Modification de la convention initiale et du plan de financement
• 23 Exploitation du potentiel photovoltaïque territorial pour l’agglomération et les communes volontaires « Foncier Dérisqué » Plan Solaire Régional
• 22 ANNEXE 2
• 22 ANNEXE 1
• 22 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée-Promenade
• 21 ANNEXE
• 21 Convention avec le Département des Alpes-de-Haute-Provence pour le prêt de spécimens paléontologiques
• 20 Approbation du projet de participation à l’action de création d’une boutique artisane en cœur de ville
• 19 Contrat de délégation de service public – Abattoir de Seyne
• 19 ANNEXE
• 18 Candidature à l’appel à projet « Grandir en milieu rural » de la MSA Alpes-Vaucluse : Vers des goûters sains et locaux
• 17 Tarif pour le remplacement des cartes de transport TUD
• 16 ANNEXE 9
• 16 ANNEXE 8
• 16 ANNEXE 7
• 16 ANNEXE 6
• 16 ANNEXE 5
• 16 ANNEXE 4
• 16 ANNEXE 3
• 16 ANNEXE 2
• 16 ANNEXE 1
• 16 Approbation de la nouvelle charte du Parc naturel région du Verdon
• 15 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Provence Alpes Agglomération – Années 2023 et 2024
• 14 ANNEXE 2
• 14 ANNEXE 1
• 14 Signature du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2024-2026
• 13 ANNEXE
• 13 Signature de l’avenant n°1 au contrat Régional Nos Territoires D’Abord 2023-2027
• 12 Désignation d’un membre siégeant au conseil d’exploitation des régies d’eau et assainissement
• 11 ANNEXE
• 11 Convention d’occupation temporaire avec l’ONF pour l’implantation et l’exploitation d’ouvrages d’eau en forêt domaniale – Commune de La Javie
• 10 Demande d’aides financières – Installation d’un refoulement d’eaux usées et renouvellement du réseau d’eau potable sur la commune de Malijai
• 09 Demande d’aides financières – Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées dans le centre ancien de Champtercier
• 08 Demande d’aide financière – Mise en conformité des branchements d’eau potable à Verdaches
• 07 Demande d’aide financière – Mise en conformité des branchements d’eau potable à Beynes
• 06 Avancements de grades en 2024
• 05 Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep)
• 04 Travaux Centre Culturel Simone Signoret – Proposition d’indemnisation de l’association le cinématographe pour la période du 27 avril 2024 au 9 mai 2024
• 03 Retour de patrimoine à la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban : ferme Font Robert et espace les Salettes
• 02 Décision Modificative N°1
• 01 Budgets eau et assainissement – Extinction de créances et admission en non-valeur
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 26 juin 2024
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 10 avril 2024
• 03 Annexe 2
• 03 Annexe 1
• 13 Annexe
• 32 annexe Aménagement intérieur de la Médiathèque Louis Joseph
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 21 février 2024
• 36 Travaux Centre Culturel Simone Signoret – Proposition d’indemnisation du gérant du restaurant Le Stendhal à compter du 27/04/2024
• 35 Déploiement d’une nouvelle collecte séparée des cartons bruns en colonne : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement prévisionnel
• 34 annexe 5
• 34 annexe 4
• 34 annexe 3
• 34 annexe 2
• 34 annexe 1
• 34 Subventions 2024 pour les crèches associatives et signature d’une convention pluri annuelle 2024-2025-2026
• 33 Subvention au COBIAC 2024
• 32 Aménagement intérieur de la médiathèque Louis Joseph : approbation du Projet Culturel, Scientifique et Social et demande de subventions auprès des financeurs
• 31 annexe 1
• 31 annexe
• 31 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée-Promenade
• 30 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains Demande de financement pour la maîtrise d’œuvre
• 29 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains Demandes de financement pour la réalisation de la première tranche de travaux dans le parc
• 28 Opération « Cols réservés aux vélos »
• 27 annexe convention
• 27 Convention annuelle d’objectifs et financement 2024 pour l’association Foire de la Lavande
• 26 Plan Alimentaire Territorial – Participation et soutien financier au projet « Manger Verdon, plus d’autonomie et moins de gâchis » du Parc naturel régional du Verdon
• 25 Réhabilitation de la station de pompage de Vaulouve – Demande de subventions
• 24 Projet d’extension de la Zone Artisanale de Seyne
• 23 Adhésion à l’Association Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) 04/05
• 22 Adhésion au Centre de Ressources en Information Géographique Provence Alpes Côte d’Azur
• 21 annexe avenant
• 21 Signature de l’avenant n°7 à la convention tripartite LEADER du GAL Dignois
• 20 Délégation confiée à la Présidence sur le portage du Groupe d’action locale LEADER PAA 2023-2027
• 19 annexe convention
• 19 Convention de partenariat relative à l’organisation de la Fête du vélo 2024 de Provence Alpes Agglomération
• 18 Prestation de services pour la capacité professionnelle transports de la Régie des Transports Urbains Dignois
• 17 Demande d’aide financière Installation d’un refoulement aux Granges sur la commune de Malijai
• 16 Demande d’aides financières Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées dans le centre ancien de Champtercier
• 15 Demande d’aide financière Mise en conformité des branchements d’eau potable à Verdaches
• 14 Demande d’aide financière Mise en conformité des branchements d’eau potable à Beynes
• 13 Programme d’investissements 2024 Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
• 12 annexe
• 12 annexe convention
• 12 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 Avenant n°4 – Programme des actions 2024
• 11 annexe convention
• 11 Subvention Amicale du personnel A2P2A – 2024
• 10 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune de Digne-les-Bains
• 09 Modification du plafond forfaitaire d’indemnisation des jours de Compte Epargne Temps
• 08 Travaux Centre Culturel Simone Signoret – Proposition d’indemnisation de l’association Le Cinématographe 11 mars 26 avril 2024
• 07 annexe contrat de prêt
• 07 annexe convention
• 07 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence -Commune de Digne-les Bains
• 06 annexe convention
• 06 Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental Convention de financement
• 05 Avances de trésorerie du budget principal aux régies à autonomie financière
• 04 Vote des budgets primitifs 2024
• 03 FISCALITE 2024 – Vote des taux d’imposition locale 2024, du taux de TEOM et du produit GEMAPI 2024
• 02 Comptes administratifs et affectation des résultats 2023
• 01 annexe
• 01 Approbation des Comptes de gestion 2023 – Budget principal et budgets annexes
• Listes des délibérations – Conseil d’agglomération du 10 avril 2024
• 04 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune de Digne-les-Bains
• 28 Annexe
• 28 Convention de participation financière relative à la réalisation et au fonctionnement de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage du Soleilhet – Sisteron
• 27 Annexe
• 27 Aire d’accueil des gens du voyage Convention de participation financière à la mise en œuvre d’une maitrise d’œuvre urbaine et sociale
• 26 Annexe
• 26 Avenant au contrat de Délégation de Service Public avec l’IFAC pour la gestion des Accueils Collectifs des Mineurs (ACM)
• 25 Annexe
• 25 Mise en place d’une Commission d’attribution des places en crèche
• 24 Annexe 2
• 24 Annexe 1
• 24 Convention tripartite Convention Territoriale Globale pour versement du bonus territoire
• 23 Annexe
• 23 Modification des tarifs des Accueils de Loisirs
• 22 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projets 2024 de la Caisse d’Allocations Familiales
• 21 Modification du plan de financement du projet de réhabilitation et d’extension de la crèche intercommunale de Moustiers-Sainte-Marie
• 20 Demandes de subventions – Mois de la BD
• 19 Annexe 3
• 19 Annexe 2
• 19 Annexe 1
• 19 Kit « éco-évènement Outdoor » Mise à disposition de matériel réutilisable pour des évènements de pleine nature éco-responsable
• 18 Annexe 2
• 18 Annexe 1
• 18 Convention avec ecosystem pour la collecte des D3E et des lampes usagées
• 17 Convention avec ecomaison 2024
• 16 Demande de subvention DETR 2024 pour l’acquisition de colonnes OMr dans le cadre de l’harmonisation de la méthode de collecte des ordures ménagères sur l’ensemble de l’agglomération
• 15 Annexe
• 15 Renouvellement de la convention avec le Conseil départemental pour le Service d’Accompagnement à la Rénovation Energétique
• 14 Modification de tarifs de la régie des recettes de la boutique du Musée-Promenade
• 13 Annexe 2
• 13 Annexe 1
• 13 Convention avec les communes de Claret et Curbans pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence
• 12 Désignation d’un membre au conseil d’administration de l’Office du tourisme
• 11 Annexe
• 11 GR CIVAM : Demande de soutien financier pour l’édition 2024 de l’événement « De Ferme en Ferme »
• 10 Annexe
• 10 AUPA – Avenant à la convention PAA/AUPA 2024
• 09 Demande d’aides financières – Dévoiement des réseaux et ouvrage d’eau potable aux Vials sur la commune de Montclar
• 08 Demande d’aides financières auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Réalisation des schémas directeurs assainissement sur les communes de Le Brusquet et Seyne
• 07 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence Clôture des périmètres de protection aux Mées
• 06 Annexe
• 06 Bordereau de prix des Branchements Eau et Assainissement
• 05 Annexe
• 05 GEMAPI – Convention de délégation relative à la surveillance en crue de la digue de la ZAE d’AIGLUN
• 03 Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• 02 Travaux Centre Culturel Simone Signoret – Proposition d’indemnisation du gérant du restaurant Le Stendhal – février à avril 2024
• 01 Débat d’orientations budgétaires
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 13 décembre 2023
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 21 février 2024
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 19 octobre 2023
• 44 Annexe
• 44 Convention avec le SMAVD concernant une opération de lutte contre la Renouée du Japon à Volonne
• 43 Annexe 3
• 43 Annexe 2
• 43 Annexe 1
• 43 Inventaire des Espaces d’Activité Economique (IEAE) sur le territoire de Provence Alpes Agglomération
• 42 Annexe
• 42 Loi Accélération des Energies Renouvelables Débat « Cohérence des Zones et Projets de Territoire »
• 41 Désignation d’un délégué à la commission paritaire départementale du Syndicat Départemental de l’Energie (SDE)
• 40 Manifestation « Festival de l’Outdoor et de la Rando» de Provence Alpes Agglomération – Edition 2024 – Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence
• 39 Musée Promenade – Renouvellement des espaces d’exposition
• 38 UNESCO Géoparc de Haute-Provence – Demande de subvention auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2024
• 37 Musée Promenade – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2024
• 36 Annexe
• 36 Signature du contrat de co-édition du livre du Géoparc de Haute-Provence – Regards sur le temps
• 35 Annexe
• 35 Renouvellement de la convention d’entente intercommunale avec la Communauté de Communes Sisteronais-Buëch pour la gestion, l’aménagement et la valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute-Provence
• 34 Annexe
• 34 Convention d’objectifs pluriannuelle 2024 – 2026 avec l’Office de Tourisme Provence Alpes Digne-les-Bains
• 33 Annexe
• 33 Approbation du programme Action cœur de ville 2023-2026 Signature de l’avenant à la convention cadre pluriannuelle
• 32 Ingénierie et animation pour le nouveau programme européen LEADER Provence Alpes Agglomération – Années 2023 et 2024
• 31 Ingénierie et animation pour la fin du programme européen LEADER Durance Provence Années 2024-2025
• 30 Ingénierie et animation pour la fin du programme européen LEADER Dignois – Années 2024-2025
• 29 Annexe
• 29 Approbation du programme d’actions du Projet Alimentaire Territorial 2023-2026 permettant candidature au label de niveau 2
• 28 Annexe
• 28 Choix du mode de gestion de l’abattoir de Seyne – Lancement d’une procédure de publicité en vue de la passation d’un contrat de concession de service public
• 27 Annexe
• 27 Vente du lot n°33 – parcelle AA 172 au groupe COGEPART (SCI en cours de constitution)
• 26 Annexe 2
• 26 Annexe 1
• 26 Approbation du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2028 de Provence Alpes Agglomération
• 25 Signature des conventions de gestion en flux des droits de réservation de Provence Alpes Agglomération
• 24 Annexe
• 24 Convention d’organisateur secondaire des transports scolaires (AO2) en régie entre Provence Alpes Agglomération et le Syndicat Intercommunal pour le Transport d’Elèves (SITE)
• 23 Annexe 2
• 23 Annexe 1
• 23 Convention d’organisateur secondaire des transports scolaires (AO2) en régie entre Provence Alpes Agglomération et la commune de Seyne
• 22 Annexe
• 22 Débat sur le Projet d’Aménagement Stratégique du Schéma de Cohérence Territoriale de Provence Alpes Agglomération
• 21 Annexe
• 21 Tarifs de l’eau potable et de l’assainissement à compter du 1er janvier 2024
• 20 GEMAPI acquisition parcelles Système endiguement sur la commune des Mées
• 19 Participation financière à l’étude relative au PAPI Verdon
• 18 Désignation des délégués de Provence Alpes Agglomération au comité syndical du « Syndicat Mixte Asse Bléone » (SMAB)
• 17 École de musique de Château-Arnoux-Saint-Auban Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence Année scolaire 2023-2024
• 16 Annexe 2
• 16 Annexe 1
• 16 Théâtre Durance : Scène nationale Convention d’objectifs pluriannuelle entre Provence Alpes Agglomération et l’association Théâtre Durance 2024-2026
• 15 Annexe
• 15 Théâtre Durance : Scène nationale Convention entre Provence Alpes Agglomération, l’Etat, et la Région Sud/PACA, le Département des Alpes-de-Haute-Provence, la communauté d’agglomération DLVA, les communautés de communes CCSB, CCVUSP, CCAPV et l’association Théâtre Durance 2023-2026
• 14 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Commune de Volonne
• 13 Modification Contrat de Projet – Econome de flux
• 12 Modification Tableau des effectifs – Modification du temps de travail de deux contrats à durée indéterminée
• 11 Fonds de concours à l’abattoir de Digne-les-Bains
• 10 Travaux Centre Culturel Simone Signoret – Proposition d’indemnisation du gérant du restaurant Le Stendhal – Septembre 2023
• 09 Cession Bâtiment Centre de Secours de la commune de Thoard
• 08 Annexe 2
• 08 Annexe 1
• 08 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence Commune de Château-Arnoux-Saint-Auban
• 07 Durée d’amortissement des immobilisations
• 06 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2024
• 05 Décision modificative n°3
• 04 Montant des attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024
• 03 Actions entreprises suite au Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
• 02 Désignation du référent déontologue des élus
• 01 Remplacement au sein des commissions thématiques suite à vacance de siège
• Listes des délibérations – Conseil d’agglomération du 13 décembre 2023
• 39 Annexe
• 52 Annexe
• 52 Avenant N°1 à la Convention Territoriale Globale – Bonus territoire
• 51 Solde de subventions pour les associations gestionnaires des crèches associatives
• 50 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance
• 49 Annexe 3
• 49 Annexe 2
• 49 Annexe 1
• 49 Dons de collections autour de Jean Proal
• 48 Annexe
• 48 Résidence d’un auteur-illustrateur jeunesse- Réseau des médiathèques (CTL)
• 47 Annexe 3
• 47 Annexe 2
• 47 Annexe 1
• 47 Modifications du règlement de collecte et de ses annexes
• 46 Préparation de la Mise en place de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative
• 45 Soutien à l’association A Fleur de Pierre pour le maintien de la collecte et du traitement des déchets alimentaires sur le quartier du Pigeonnier-Barbejas à Digne-les-Bains
• 44 Cession de matériels non utilisés dans le cadre de la modification du système de collecte des ordures ménagères
• 43 Tarifs de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2024
• 42 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et de traitement des ordures ménagères/Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Année 2024
• 41 Tarifs applicables aux usagers professionnels dans les déchèteries de Provence Alpes Agglomération Année 2024
• 40 Annexe
• 40 Rapport d’activité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2022
• 39 Appel à Projet Programme CEE ACTEE + Référencé PRO-INNO-66
• 38 Annexe
• 38 Sensibiliser à l’extinction nocturne et Mieux gérer nos consommations « Mettre en Lumière l’Univers de la Nuit, Éclairer juste »
• 37 Demande de financement au Département de la 9ème édition du Festival de la biodiversité Inventerre
• 36 Annexe
• 36 Conventionnement avec les propriétaires fonciers lauréats du « Marathon de la biodiversité » et Déclaration d’Intérêt Général
• 35 Projet de restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains Concours de maîtrise d’œuvre
• 33 Mission de maîtrise d’œuvre sur les travaux de rénovation des piscines des thermes – Demande de subvention auprès du Conseil régional PACA dans le cadre du contrat « Nos territoires d’abord » 2023-2027
• 32 Aménagement d’une piste cyclable sur l’avenue Georges Pompidou et aménagement de la traversée du giratoire des Escoubes Demande de subvention dans le cadre du contrat régional « Nos territoires d’abord » 2023-2027
• 31 Subvention Association Vélo Loisir Provence pour la promotion du « Verdon à Vélo »
• 30 Prolongation du poste mutualisé de chef de projet du dispositif Avenir Montagnes Ingénierie
• 29 Demande de subvention auprès de l’État pour le poste de chargé de mission Villages d’avenir 04
• 28 Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale des Alpes de Haute-Provence : Demande de subvention pour l’organisation des « Rencontres professionnelles des circuits-courts des Alpes-de-Haute-Provence »
• 27 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet d’échange foncier et Cession de terrain avec la SCI LEOLI Modification du lot n°5 : parcelles AA109-AA110 et AA111
• 26 Vente des lots n° 10 et 28b représentés par les parcelles AA 98 et AA 177 à la SCI C&C
• 25 Vente du lot 3 – Zone artisanale Saint-Pierre – Le Chaffaut
• 24 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Réalisation de schémas directeurs eau potable et assainissement
• 23 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Traitement d’eau potable à Marcoux
• 22 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Réfection du réseau d’eau potable à Saint-Pierre sur la commune de Beynes
• 21 Annexe
• 21 GEMAPI – Modification des statuts du Syndicat Mixte Asse Bléone
• 20 GEMAPI Approbation du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) DURANCE
• 19 Annexe
• 19 GEMAPI – Convention relative à la surveillance et l’entretien de la digue de la ZAE d’AIGLUN
• 18 Annexe
• 18 GEMAPI – Valorisation de la zone humide des Fontainiers à Mezel Convention d’occupation temporaire et de passage avec la commune
• 17 Annexe
• 17 GEMAPI – Travaux de confortement de la digue du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne les Bains – Convention pour la réalisation de travaux et pour l’autorisation de passage de la SCI Soleil Boeuf
• 16 Annexe
• 16 GEMAPI – Système d’endiguement de la commune des Mées Avenant n°1 à la convention de délégation avec le SMAVD du 20 octobre 2020
• 15 Annexe
• 15 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de gestion ultérieure du Pont des Arches à Digne-les-Bains avec le Département des Alpes-de-Haute-Provence
• 14 Annexe
• 14 Fonds de concours pour les travaux d’eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement du chemin de Clastre à Malijai
• 13 Convention de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Association Théâtre Durance
• 12 Budget annexe ZA Cassine – Création d’un contrat de projet de chargé.e d’aménagement
• 11 Contrat de projet pour l’animation d’une démarche de participation citoyenne partagée
• 10 Contrat d’apprentissage lecture publique
• 09 Contrat de projet programme européen LEADER Dignois
• 08 Modification des contrats des chargés de mission – service gestion des déchets
• 07 Accord Collectif Eau et Assainissement
• 06 Solidarité avec la population marocaine
• 05 Annexe
• 05 Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des Thermes de Digne-les-Bains Avenant n°2 – prolongation de durée
• 04 Annexe
• 04 Adoption M57 au 1er janvier 2024
• 03 Budgets eau et assainissement : Extinction de créances
• 02 Décision Modificative n°2
• 01 Désignation au sein de la commission Economie
• Listes des délibérations – Conseil d’agglomération du 19 octobre 2023
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 14 juin 2023
• 28 Annexe – PLH Partie 3
• 28 Annexe – PLH Partie 2
• 28 Annexe – PLH Partie 1
• MOTION Motion France Travail et la place du réseau des Missions Locales
• 49 Demande de subvention FNADT pour la création d’un poste de chef de projet « action cœur de Ville » – Modification du plan de financement
• 48 Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015 – 2023 : Crédits alloués au titre de la programmation 2023
• 47 Projet de réhabilitation et extension de la crèche intercommunale de Moustiers-Sainte-Marie
• 46 Annexe 4
• 46 Annexe 3
• 46 Annexe 2
• 46 Annexe 1
• 46 Approbation des rapports 2022 – Délégation de Service Public Léo Lagrange/Ifac pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
• 45 Annexe 7
• 45 Annexe 6
• 45 Annexe 5
• 45 Annexe 4
• 45 Annexe 3
• 45 Annexe 2
• 45 Annexe 1
• 45 Approbation des projets d’établissement et des règlements de fonctionnement des structures petite enfance intercommunales
• 44 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2023 de la Caisse d’Allocations Familiales
• 43 Annexe
• 43 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services du Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
• 42 Annexe
• 42 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services de la Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil Départemental
• 41 Annexe
• 41 Aire d’accueil des gens du voyage – Convention portant entente avec la communauté de communes du Sisteronais Buëch
• 40 Annexe
• 40 Modification n° 1 à la Concession de service public pour la gestion du projet culturel du Théâtre Durance
• 39 Annexe 3
• 39 Annexe 2
• 39 Annexe 1
• 39 Rapport du délégataire du Théâtre Durance de Château-Arnoux-Saint-Auban
• 38 Demande de subvention LEADER Festival de la BD
• 37 Cours et projets hors-les-murs par l’école d’art Idbl
• 36 Annexe
• 36 Mise en place d’un dispositif d’accompagnement au compostage citoyen à titre gratuit en faveur des établissements publics et certaines associations
• 35 Demande de subvention complémentaire dans le cadre de rénovations de chaudières sur le patrimoine de PAA
• 34 Annexe 2
• 34 Annexe 1
• 34 Appel à Projets Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Énergétique LUM’ACTE – Demande d’Appui Financier
• 33 Annexe
• 33 Les Thermes : choix du mode de gestion et lancement d’une procédure de DSP
• 32 Annexe 2
• 32 Annexe 1
• 32 Prise de participation dans la SAS EVE CASA
• 31 Réponse à l’Appel à Candidature « Elaboration et animation d’une stratégie territoriale pluriannuelle de structuration les circuits d’approvisionnement alimentaire à destination des touristes valorisant les produits locaux » de l’ANCT
• 30 Dépôt d’une candidature au dispositif « Aides aux actions en faveur de la transition écologique » de l’ADEME pour financer trois actions du Projet Alimentaire Territorial
• 29 Annexe
• 29 Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix Durance (AUPA) – Avenant n°2 convention PAA/AUPA 2023
• 28 Annexe 1
• 28 Deuxième arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2023-2028 de Provence Alpes Agglomération intégrant l’avis des communes
• 27 Création d’un tarif gratuit d’accès au FLEXITUD pour les usagers de 90 ans et plus
• 26 Annexe
• 26 Conditions Générales de Vente des titres de transports utilisables sur le réseau de la Régie Transports Urbains Dignois
• 25 Annexe 5
• 25 Annexe 4
• 25 Annexe 3
• 25 Annexe 2
• 25 Annexe 1
• 25 Convention d’organisateur secondaire des transports scolaires (AO2) en régie entre Provence Alpes Agglomération et les communes
• 24 Aménagement d’une piste cyclable sur l’avenue Georges Pompidou et aménagement de la traversée du giratoire des Escoubes à Digne-les-Bains – Demande de financement auprès du Fonds de Mobilités Actives
• 23 Etude pour l’élaboration d’un schéma directeur cyclable sur le bassin de la Moyenne Durance – Demande de financement auprès du programme européens LEADER Durance-Provence
• 22 Annexe
• 22 Création du Groupe d’Action Locale « Provence Alpes Agglomération » et lancement de la programmation LEADER 2023-2027
• 21 Annexe
• 21 Avenant au protocole d’accord avec l’ASCM et CS SOLAIRE pour le développement, le financement, la construction, l’exploitation et le démantèlement d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit le jas nord, Chateau-Arnoux-Saint-Auban
• 20 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Reprise des branchements d’eau potable à Verdaches
• 19 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement du réseau d’eau potable sur plusieurs voies de Digne-les-Bains
• 18 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Réhabilitation de la station d’épuration de Volonne
• 17 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence Renouvellement des canalisations d’eau potable Bd Thiers et avenue du 8 mai 1945 à Digne-les-Bains
• 16 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Installation de systèmes de traitement d’eau potable
• 15 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées – avenue Général de Gaulle à Château-Arnoux-Saint-Auban
• 14 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement du poste de refoulement du stade à Peyruis
• 13 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Renouvellement des canalisations d’eau potable et d’eaux usées – Route Napoléon à l’Escale
• 12 GEMAPI / Financements du confortement du système d’endiguement des Mées au titre du Fonds vert / Autorisation des opérations éligibles
• 11 GEMAPI / Travaux de restructuration et de confortement du système d’endiguement des Mées
• 10 Annexe
• 10 Convention de partenariat d’employeurs publics du Département des Alpes de Haute-Provence
• 09 Conditions de rémunération contrats de projet
• 08 Créations d’emplois en 2023
• 07 Annexe
• 07 Signature du contrat régional « Nos territoires d’abord » 2023-2027 entre Provence Alpes Agglomération et le Conseil régional SUD-PACA
• 06 Annexe 2
• 06 Annexe 1
• 06 Signature de l’avenant n°1 au contrat de ruralité, de relance et de transition écologique (CRRTE)
• 05 Cotisation foncière des entreprises – Correction de la valeur locative en fonction de la période d’activité pour les parcs d’attractions et de loisirs exerçant une activité saisonnière
• 04 Décision modification n°1
• 03 Définition de l’intérêt communautaire de la compétence « équipements culturels » : retour aux communes de l’intervention musicale en milieu scolaire
• 02 Annexe
• 02 Modification des statuts de PAA : compétence santé, groupement de commande, mise à jour
• 01 Remplacement au sein de la commission Voirie, réseaux divers et bâtiments suite à démission
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 6 avril 2023
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 14 juin 2023
• 42 Attribution d’une subvention à l’association « P’tit bout par p’tit bout » pour aide au fonctionnement d’une MAM (Maison d’assistantes maternelles)
• 41 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projet 2023 de la Caisse d’Allocations Familiales
• 40 Demande de subvention complémentaire pour la rénovation du Centre culturel Simone Signoret dans le cadre du FEDER Rural
• 39 Attribution de subvention – COBIAC
• 38 Tri, collecte et valorisation des biodéchets, demande de financement au titre du Fonds vert
• 37 Modification des modalités d’adhésion au Réseau Compost Citoyen Provence-Alpes-Côte d’azur
• 36 Projet de changement du schéma de pré-collecte et de collecte des ordures ménagères résiduelles : demande de financement au titre du programme LEADER Durance Provence
• 35 Soutien à l’association Atelier Partagé dans le cadre de son activité de ressourcerie et de prévention des déchets
• 34 Constitution d’un groupement de commandes en vue de l’acquisition de composteurs individuels
• 33 Rénovation de l’éclairage public, demande de financement au titre du Fonds vert
• 32 Contrat d’Objectif Territorial : avenant à la convention de financement de l’ADEME
• 31 Programme 2023 de maintenance des sentiers inscrits au P.D.I.P.R. : Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence
• 30 Manifestation « Fête de la Rando et de l’Outdoor » Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence et attribution d’une subvention au Comité Départemental de la Randonnée Pédestre
• 29 Opération « Cols réservés aux vélos »
• 28 Signature d’une convention de partenariat en vue de l’organisation de la Fête du vélo de Provence Alpes Agglomération
• 27 Convention cadre avec le Conseil départemental des Alpes de Haute Provence relative à la coordination entre la Réserve Naturelle Nationale Géologique de Haute Provence et l’UNESCO Géoparc de Haute Provence
• 26 Participation de Provence Alpes Agglomération au projet Interreg ALCOTRA EQUITA
• 25 Reconduction de l’adhésion à l’association des Communes Forestières pour l’année 2023
• 24 Désignation des représentants au Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie des Alpes-de-Haute-Provence
• 23 Désignation des représentants à la Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des Alpes-de-Haute-Provence
• 22 Subvention à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2023
• 21 Adhésion au Centre de Ressources en Information Géographique Provence Alpes Côte d’Azur – CRIGE PACA
• 20 AUPA – Avenant convention PAA/AUPA 2023
• 19 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Forage des Espouliers – Étude hydrogéologique à Saint Julien d’Asse
• 18 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence – Travaux de rénovation du collecteur d’assainissement des eaux usées ravin du Mardaric à Peyruis
• 17 Compétence GEMAPI – Financements de projets au titre du Fonds vert – Autorisation des opérations éligibles
• 16 Compétence GEMAPI – Travaux de confortement de la digue du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne-les-Bains /Acquisition de terrain
• 15 Compétence GEMAPI / Travaux de confortement du système d’endiguement du centre commercial des Eaux Chaudes à Digne les Bains / Ouverture d’une enquête publique unique
• 14 Compétence GEMAPI – Convention de délégation de compétence entre PAA et le Syndicat Mixte Asse Bléone 2020-2025 Avenant n°3 – Programme des actions 2023
• 13 Programme d’investissements 2023/2025 Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
• 12 Conventions de mise à disposition de personnel auprès de la Ville de Digne-les-Bains pour l’accueil du Musée Promenade et du Cairn
• 11 Création de postes permanents eau assainissement
• 10 Subventions aux organisations syndicales 2023
• 09 Subvention 2023 à l’amicale du personnel A2P2A
• 08 Régime indemnitaire : RIFSEEP
• 07 Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental Convention de financement
• 06 Avances de trésorerie du budget principal aux régies à autonomie financière
• 05 Vote des budgets primitifs 2023
• 04 FISCALITE 2023 – Vote des taux d’imposition locale 2023, du taux de TEOM et du produit GEMAPI 2023
• 03 Comptes administratifs et affectation des résultats 2022
• 02 Approbation des Comptes de gestion 2022 – Budget principal et budgets annexes
• 01 Remplacement au sein de la commission Tourisme suite à démission
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 8 février 2023
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 6 avril 2023
• 25 annexe convention les Petits Loups
• 25 annexe convention les Canaillous
• 25 annexe convention le Jardin Enchanté
• 25 annexe convention la Ruche
• 25 annexe convention la Maisonnée
• 25 Avance de subventions 2023 pour les crèches associatives et signature d’une convention pour l’année 2023
• 24 annexe convention
• 24 Convention pour adhésion à un groupement de commandes pour restauration collective
• 23 annexe Espace France Service Val de Durance
• 23 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services du Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
• 22 annexe MSAP
• 22 Fonctionnement 2023 de l’Espace France Services de la Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
• 21 Demande de subvention DETR 2023 pour l’acquisition de colonnes OMr dans le cadre du changement du schéma de pré-collecte et de collecte des ordures ménagères sur la commune de Digne-les-Bains
• 20 annexe Contrat d’Objectif Territorial
• 20 Approbation du plan d’actions du Contrat d’Objectif Territorial
• 19 annexe schéma outdoor
• 19 Schéma des activités outdoor 2023-2026
• 18 Etude pour la définition d’un plan de gestion de la retenue de l’Escale – Demande de subvention
• 17 Mise en place d’un observatoire photographique des paysages de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence – Première campagne photographique – Demande de subvention auprès de la DREAL PACA
• 16 Remplacement d’un délégué à l’office de tourisme Provence Alpes – Digne-les-Bains suite à démission
• 15 annexe tarifs
• 15 Modification des tarifs d’utilisation de l’espace d’accueil pour les entreprises – DINIAPOLIS
• 14 Groupement Régional Centres d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu rural (GR CIVAM) : Demande de soutien financier dans le cadre de l’édition de l’événement  »De ferme en ferme » 2023
• 13 Elaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGDID)
• 12 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 – Mise en sécurité de la canalisation d’eaux usées au pont des Duyes à Thoard
• 11 Demande d’aide financière auprès de l’État – Dévoiement des canalisations d’adduction d’eau potable et d’eaux usées sur le pont des Arches à Digne-les-Bains
• 10 Tarifs de l’eau à compter du 1er mars 2023- suppression du tarif « jardins » sur la commune du Brusquet
• 09 Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Verdon
• 08 Mise à disposition à titre payant d’un agent pour l’animation du contrat de ville- Ville de Digne-les-Bains / Provence Alpes agglomération
• 07 Demandes de subvention dans le cadre du dispositif « accueil pour tous » de la Caisse d’Allocations Familiales
• 06 Contrat de projet chargé de mission Action cœur de ville – Chef de projet
• 05 Demande de subvention FNADT pour la création d’un poste de chef de projet « action cœur de Ville »
• 04 Contrat de projet chargé de mission interfonds
• 03 Exonération partielle des pénalités de retard concernant 7 entreprises pour le marché de travaux d’aménagement et extension de l’établissement thermal de Digne-les-Bains
• 02 Débat d’orientations budgétaires
• 01 annexe
• 01 Modification du règlement intérieur
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 7 décembre 2022
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 8 février 2023
• 15 Participation protection sociale complémentaire risque prévoyance
• 48 Annexe
• 48 Signature de la Convention Territoriale Globale 2022-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiales
• 47 Annexe
• 47 Approbation du rapport 2021- Délégation de Service Public Léo Lagrange pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
• 46 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
• 45 École de musique de Château-Arnoux Saint-Auban Demande de subvention au Conseil départemental 04 Année scolaire 2022-2023
• 44 Modernisation du matériel informatique de l’école d’art IDBL : demandes de subventions dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 et de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023
• 43 Réponse à l’appel à initiatives Memor’Image
• 42 Demande de renouvellement de la subvention accordée par la DRAC au réseau des médiathèques de Provence Alpes Agglomération pour l’extension des horaires d’ouverture et le renforcement du réseau
• 41 Adhésion au programme Ammareal pour l’élimination par la vente et le don des livres retirés des collections des médiathèques de Provence Alpes Agglomération
• 40 Soutien à l’acquisition d’un container maritime au profit du secours populaire français pour le renforcement du recyclage des tissus et vêtements
• 39 Annexe
• 39 Adoption du dossier du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
• 38 Projet d’harmonisation des consignes de tri et du mode de collecte sur la commune de Digne-les- Bains : approbation de la demande de subvention et de son plan de financement prévisionnel
• 37 Annexe
• 37 Location local professionnel et appartement Site du Fanget
• 36 Musée Promenade – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes-de- Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2023
• 35 UNESCO Géoparc de Haute Provence – Demande de subvention auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 relative aux actions de fonctionnement pour l’année 2023
• 34 Demande de subvention FNADT ingénierie pour la création d’un poste d’assistant et d’un poste de chargé de mission dédiés au projet d’amélioration de l’attractivité de la station thermale et du Géoparc
• 33 Appel à projet FNADT-CIMA « étude de préfiguration du potentiel de débardage forestier par câble sur le territoire de la charte forestière vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon pays de Seyne »
• 32 Annexe
• 32 Dérogation collective à la règle du repos dominical – Commune de Digne-les-Bains
• 31 Annexe
• 31 Modification tarifaire de l’abattoir de Digne-les-Bains
• 30 Annexe
• 30 Approbation de la stratégie de développement économique 2022-2026
• 29 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Durance Provence – Année 2023
• 28 Ingénierie et animation du programme européen LEADER Dignois – Année 2023
• 27 Annexe
• 27 Signature de l’avenant n°6 de la Convention tripartite du GAL LEADER Dignois
• 26 Annexe
• 26 Signature de l’avenant n°6 de la Convention tripartite du GAL Durance Provence
• 25 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du Contrat de Solidarité 2021-2023 pour la rénovation et la modernisation des piscines des thermes de Digne-les-Bains
• 24 Annexe
• 24 Convention d’Opération de Revitalisation des Territoires (ORT)
• 23 Annexe
• 23 Convention avec l’ONF pour l’implantation et l’exploitation d’ouvrages d’eau potable à Estoublon
• 22 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 – Réhabilitation de la station d’épuration de Verdaches
• 21 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 – Installation d’un refoulement aux Granges à Malijai
• 20 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023- Le Vernet – Réhabilitation de la station d’épuration
• 19 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes-de-Haute-Provence dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2021-2023 -Renouvellement de canalisation AEP à Champtercier
• 18 Annexe
• 18 Demande d’autorisation de travaux et déclaration du système d’endiguement protégeant la commune des Mées des inondations de la Durance
• 17 Evolutions des modalités de réalisation des travaux rivière sur le bassin versant du Verdon par l’EPAGE Verdon
• 16 Accord collectif eau et assainissement
• 14 Action sociale : mise en oeuvre des tickets restaurants
• 13 Tableau des emplois
• 12 Contrats de projet études déchets
• 11 Contrat de projet programme européen LEADER Durance Provence
• 10 Annexe 2
• 10 Annexe 1
• 10 Signature de l’avenant n°1 au contrat de relance et de transition écologique (CRTE) 2021-2026
• 09 Annexe
• 09 Signature de l’avenant n°1 du Contrat départemental de solidarité territoriale 2021-2023
• 08 Annexe 2
• 08 Annexe 1
• 08 Travaux desserte de Digne-les-Bains RN 85- Promesse unilatérale de cession après déclaration d’utilité publique Parcelle A 1518 Mallemoisson (Maison de produits de pays)
• 07 Remboursement de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE) Transports
• 06 Remboursement de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE) Gestion des déchets
• 05 Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
• 04 Décision modificative n°2
• 03 Remplacement au sein des commissions Voirie Réseau divers et bâtiments, Appel d’offres, Délégation de service public suite à démission
• 02 Détermination du nombre de membres du bureau suite à démission
• 01 Annexe
• 01 Chambre Régionale des Comptes : rapport définitif 2017-2020
• Ordre du jour – Conseil d’agglomération du 7 décembre 2022
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 6 octobre 2022
• Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 7 décembre 2022
• Procès-verbal – Conseil d’agglomération du 15 juin 2022
• 44 Annexe
• 44 Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage 2022-2027
• 43 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Relais Petite Enfance
• 42 Demande de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
• 41 Annexe 2
• 41 Annexe 1
• 41 Rapport du délégataire du théâtre de Château Arnoux Saint Auban
• 40 Annexe 2
• 40 Annexe 1
• 40 Rapport du délégataire du cinéma de Château Arnoux Saint Auban
• 39 Annexe
• 39 Contrat territoire lecture 2022-2024
• 38 Annexe
• 38 Résidence d’un auteur-illustrateur jeunesse Mars 2023
• 37 Annexe
• 37 Provence Alpes Agglomération / SYDEVOM de Haute-Provence : Participation aux travaux de mises aux normes du quai de transfert des ordures ménagères de Lurs
• 36 Annexe
• 36 Tarifs applicables aux usagers professionnels sur les déchèteries de Provence Alpes Agglomération – Année 2023
• 35 Tarif de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères – Année 2023
• 34 Révision du tarif de vente du kit de compostage individuel mis à disposition aux particuliers du territoire
• 33 Annexe 3
• 33 Annexe 2
• 33 Annexe 1
• 33 Règlement de collecte
• 32 Annexe
• 32 Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères – Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Année 2023
• 31 Modification du plan de financement de la phase 2 des travaux d’aménagement de la Colette à Digne les Bains « mise en place d’outils de suivi et extension de la plateforme de compostage »
• 30 Adhésion au réseau compost citoyen Provence Alpes Cotes d’Azur
• 29 Annexe
• 29 Convention PAA/SYDEVOM04 relative au financement des travaux de réfection du quai de transfert de la déchèterie de SEYNE
• 28 Extension et mise aux normes de la déchèterie de Seyne : demande de financement auprès de l’État au titre de la DETR
• 27 Demande de subvention FNADT ingénierie pour le renforcement et le développement de l’offre touristique du territoire
• 26 Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis – Projet de Cession à la SCI de construction vente L’Etoile de la Cassine III – Lot n°22 – parcelle AA 70
• 25 Projet éco touristique d’aménagement de la retenue de l’Escale – Acquisitions foncières des terrains d’assiette
• 24 Agence de Développement des Alpes de Haute Provence (AD04) désignation d’un délégué
• 23 Subvention à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2022
• 22 Création et composition des collèges de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) de Provence Alpes Agglomération
• 21 Annexe
• 21 Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2022-2027
• 20 Demande de subvention pour l’élaboration de la candidature au programme européen LEADER 2023-2027
• 19 Étude de faisabilité pour la réhabilitation du bâtiment de la gare routière de Digne-les-Bains en « Maison du tourisme et de la mobilité » Demande de financement auprès du Conseil départemental dans le cadre du Contrat départemental de solidarité territoriale
• 18 Annexe
• 18 AUPA – convention pluriannuelle 2022-2024
• 17 Annexe
• 17 Convention financière avec la commune de Saint Julien d’Asse pour la participation au dévoiement du réseau d’eau potable
• 16 Reversement d’une subvention à SEERC Suez Eau France pour le surcoût du traitement des boues en raison du Covid
• 15 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence – Route de la Calade -Volonne
• 14 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence – Télétransmission EU
• 13 Demande d’aide financière auprès du Département des Alpes de Haute Provence – Télétransmission AEP
• 12 Demande d’aides financières – Archail – Reprise des branchements et réseaux (eaux usées et eau potable) – phase 2 extérieur du village
• 11 Annexe
• 11 Révision statutaire du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
• 10 Désignation d’un membre représentant Provence Alpes Agglomération à la future Commission Locale de l’Eau de la Durance
• 09 Désignation d’un membre titulaire au Comité de Rivière du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
• 08 Création postes permanents eau assainissement
• 07 Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Peyruis
• 06 Tableau des emplois
• 05 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
• 04 Exonération totale des pénalités de retard concernant 11 entreprises pour le marché de travaux d’aménagement et extension de l’établissement thermal de Digne-les-Bains
• 03 Budget général – Admission en non-valeur
• 02 Annexe
• 02 Attributions de compensation définitives 2022 et attributions prévisionnelles 2023
• 01 Décision modificative n°1 aux budget principal et annexes 2022
• Ordre du jour – Conseil d’agglomération du 6 octobre 2022
• Liste des délibérations – Conseil du 6 octobre 2022
• Motion Train des pignes
• 35 Aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet : Convention de mutualisation avec la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch et élection des représentants au comité de gestion
• 34 Contrat de ville de Digne les Bains 2015 2022 : crédits alloués au titre de la programmation 2022
• 33 Demandes de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
• 32 Solde de subventions pour les associations gestionnaires des crèches
• 31 Renouvellement du parc matériel du Théâtre Durance : modification du plan de financement
• 30 Ecole de musique Château-Arnoux Saint-Auban – Demande de subvention au Conseil départemental 04
• 29 Fédération des Centres Musicaux Ruraux – Avenant au protocole d’accord
• 28 Désignation d’un délégué au sein du Syndicat Mixte des Monges
• 27 Modification du plan prévisionnel de financement de l’Appel à Projets « Généraliser le tri à la source et valoriser les biodéchets en Provence-Alpes-Côte d’Azur » relancé par la Région Sud et l’ADEME
• 26 Convention de partenariat entre Provence Alpes Agglomération et la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon pour la collecte des ordures ménagères
• 25 Vente du retourneur d’andain et de la pelle sur roues de la déchèterie de Digne-les-Bains La Colette
• 24 Annexe
• 24 Rapports d’activités du service déchets pour l’année 2021
• 23 Développement de la mobilité durable pour l’accès à l’offre de découverte l’UNESCO Géoparc de Haute Provence Demande de subvention AMI Avenir Montagne Mobilité
• 22 Tarifs de la taxe de séjour
• 21 Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée-Promenade
• 20 Annexe 4
• 20 Annexe 3
• 20 Annexe 2
• 20 Annexe 1
• 20 Projet d’aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale – Convention de superposition d’affectation du domaine public avec l’Etat, les communes de Château-Arnoux Saint Auban et de Volonne pour l’exploitation de la passerelle suspendue
• 19 Mise en conformité du barrage de Vaulouve : études
• 18 Annexe
• 18 Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération au projet « Appui au développement économique de la Filière Bois sur le territoire de la Charte Forestière Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon Pays de Seyne » dans le cadre de l’Appel à projets FEADER 16.7.2
• 17 Adhésion de Provence Alpes Agglomération au réseau « villes anti-gaspi »
• 16 Renouvellement du partenariat avec la chambre d’agriculture des Alpes de Haute-Provence
• 15 Annexe 4
• 15 Annexe 3
• 15 Annexe 2
• 15 Annexe 1
• 15 Mise en location de matériel de l’Atelier 7.7
• 14 Autorisation de la signature de la Convention d’Utilité Sociale « accession » 2021-2026 liant la SCIC Valdurance Habitat et Provence Alpes Agglomération
• 13 Annexe
• 13 Appel à manifestation d’intérêt pour le programme LEADER 2023-2027
• 12 Participation au financement de l’étude préalable à la mise en oeuvre de solutions de mobilités solidaires dans le cadre du projet Solidarité des 4 Rives
• 11 Approbation de la phase 2 du Contrat de Rivière « l’Asse et ses affluents »
• 10 Demande d’aide financière auprès de l’Etat (DETR 2022) Archail – Reprise des branchements et réseaux (eaux usées et eau potable) – phase 1 village
• 09 Action sociale : mise en œuvre des tickets restaurants
• 08 Nombre de représentants du personnel à la formation spécialisée au sein du comité social territorial et maintien du paritarisme
• 07 Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Digne-les-Bains
• 06 Contrat d’apprentissages petite enfance
• 05 Contrat d’apprentissage eau et assainissement
• 04 Acquisition terrain + bâtiments entreprise SPHERE à Seyne
• 03 Annexe 2
• 03 Annexe 1
• 03 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence Commune de Digne-les Bains
• 02 Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des thermes de DIGNE LES BAINS -Avenant n°2
• 01 Adhésion à l’Association des Maires 04 et à l’association des Maires de France
• Compte-rendu - Conseil d'agglomération du 15 juin 2022
• Ordre du jour - Conseil d'agglomération du 15 juin 2022

Section Catégorie

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Date du conseil

• Conseil d'agglomération du 10 avril 2024
• Conseil d'agglomération du 10 décembre 2025
• Conseil d'agglomération du 11 décembre 2024
• Conseil d'agglomération du 12 septembre 2024
• Conseil d'agglomération du 13 décembre 2023
• Conseil d'agglomération du 14 juin 2023
• Conseil d'agglomération du 15 juin 2022
• Conseil d'agglomération du 15 octobre 2024
• Conseil d'agglomération du 17 juin 2026
• Conseil d'agglomération du 18 juin 2025
• Conseil d'agglomération du 19 février 2025
• Conseil d'agglomération du 19 octobre 2023
• Conseil d'agglomération du 2 avril 2025
• Conseil d'agglomération du 21 février 2024
• Conseil d'agglomération du 26 juin 2024
• Conseil d'agglomération du 29 avril 2026
• Conseil d'agglomération du 4 mars 2026
• Conseil d'agglomération du 6 avril 2023
• Conseil d'agglomération du 6 octobre 2022
• Conseil d'agglomération du 7 décembre 2022
• Conseil d'agglomération du 8 février 2023
• Conseil d'agglomération du 8 octobre 2025
• Conseil d'agglomération du 9 avril 2026

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