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Conseil d'agglomération du 17 juin 2026
Accueil
Conseil d'agglomération du 17 juin 2026
Liste des délibérations
Liste des délibérations – Conseil d’agglomération du 17 juin 2026
publié le 18 juin 2026
01 Création de commissions thématiques
publié le 25 juin 2026
02 Création d’une commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
publié le 25 juin 2026
03 Proposition de commissaires membres de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
publié le 25 juin 2026
04 Exonérations de Cotisation Foncière des Entreprises et de Taxe sur le Foncier des Propriétés Bâties dans les Quartiers Prioritaires de la Ville
publié le 25 juin 2026
05 Rapport annuel pour l’année 2025 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
publié le 25 juin 2026
06 Exonération d’un mois de loyer au locataire du logement n° 3 -maisons passives à Auzet
publié le 25 juin 2026
07 Travaux GEMAPI -Acquisition d’une portion de parcelle située sur l’emprise de la digue de l’Annonciade sur la commune des Mées
publié le 25 juin 2026
08 Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 10 logements de la résidence « Les Jarlandines » du bailleur social Habitations de Haute Provence
publié le 25 juin 2026
08 Annexe
publié le 25 juin 2026
09 Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 2 logements de l’immeuble « Maison Bernard » du bailleur social Habitations de Haute Provence
publié le 25 juin 2026
09 annexe
publié le 25 juin 2026
10 Tableau des emplois – Création d’un emploi permanent
publié le 25 juin 2026
11 Poursuite du service de Transport à la Demande PAASSERELLE
publié le 25 juin 2026
12 Participation au Contrat Eau et Climat du bassin versant de la Bléone 2026-2030
publié le 25 juin 2026
12 annexe
publié le 25 juin 2026
13 Désignation des représentants de PAA au Contrat Eau et Climat 2026-2030 du bassin versant de la Bléone
publié le 25 juin 2026
14 GEMAPI – Système d’endiguement de la commune des Mées Avenant n°2 à la convention de délégation avec le SMAVD du 20 octobre 2020
publié le 25 juin 2026
14 annexe convention
publié le 25 juin 2026
15 Programme d’investissements 2026 Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines »
publié le 25 juin 2026
15 annexe
publié le 25 juin 2026
16 Demande d’aides financières pour le programme travaux du service eau et assainissement
publié le 25 juin 2026
16 annexe 1
publié le 25 juin 2026
16 annexe 2
publié le 25 juin 2026
17 Demande d’aides financières et avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage Travaux Allée des Fontainiers – Digne-les-Bains
publié le 25 juin 2026
17 annexe 1
publié le 25 juin 2026
18 Géoparc mondial UNESCO de Haute-Provence – Désignation des représentants dans les réseaux nationaux et internationaux des Géoparcs mondiaux de l’UNESCO
publié le 25 juin 2026
19 Lancement d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative au devenir de l’abattoir de Digne-les-Bains
publié le 25 juin 2026
20 Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt « redirection écologique des zones commerciales » de la Région Sud
publié le 25 juin 2026
21 Modification non substantielle du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté de la Cassine (Peyruis)
publié le 25 juin 2026
22 Demande d’autorisation de défrichement – ZAC de la Cassine – Peyruis
publié le 25 juin 2026
23 Ajout de tarifs incitatifs pour les espaces partagés de Diniapolis
publié le 25 juin 2026
23 annexe
publié le 25 juin 2026
24 Participation au projet ALCOTRA « O@SIS »
publié le 25 juin 2026
25 Demande de financement auprès de l’Agence Régionale de Santé PACA et de la Délégation Régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports pour la mise en œuvre des missions socles de la Maison Sport-Santé
publié le 25 juin 2026
26 Fonctionnement 2026 France Services Val de Durance : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
publié le 25 juin 2026
26 annexe
publié le 25 juin 2026
27 Fonctionnement 2026 France Services Vallée de la Blanche : demande de subventions auprès de l’État et du Conseil départemental
publié le 25 juin 2026
27 annexe
publié le 25 juin 2026
28 Demande de subvention FNADT-Prolongation de la mission du chef de projet Action cœur de ville
publié le 25 juin 2026
29 Avis sur l’autorisation environnementale relative à la restructuration des installations de neige de culture de la station de Chabanon
publié le 25 juin 2026
30 Contrat de ville de Digne-les-Bains 2024-2030 Crédits alloués au titre de la programmation 2026
publié le 25 juin 2026
31 Désignation des délégués au Syndicat mixte des Monges suite à démission
publié le 25 juin 2026
32 Conventions avec les éco-organismes et société de recyclage
publié le 25 juin 2026
33 Ventes aux enchères de matériels sur la plateforme Agorastore
publié le 25 juin 2026
34 Ajustements de la grille tarifaire de l’école d’art idbl
publié le 25 juin 2026
35 Adhésion à la Fédération des Festivals BD et Arts associés
publié le 25 juin 2026
36 Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture (FNCC)
publié le 25 juin 2026
37 Accueils collectifs de mineurs d’Aiglun, de Digne-les-Bains, d’Estoublon/Mézel, de L’Escale et de Moustiers-Sainte-Marie – Choix du mode de gestion
publié le 25 juin 2026
37 annexe
publié le 25 juin 2026
38 Subventions 2026 pour les crèches associatives et autres associations Enfance
publié le 25 juin 2026
39 Création d’une plage horaire supplémentaire des Accueils de Loisirs et modifications des tarifs
publié le 25 juin 2026
39 annexe
publié le 25 juin 2026
40 Avis préalable à l’augmentation de places à la crèche Bédunia – Beynes
publié le 25 juin 2026
Bascule de la zone de la barre coulissante
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