Ordre du jour conseil d’agglomération du 29 juin 2017

01 Approbation du Règlement Intérieur

02 Désignation au syndicat de fourrière de Vallongues

03 Taxe de Séjour

04 Transports scolaires Règlement Intérieur

05 Convention de transfert compétence transports

05 Annexe convention Transport

06 Convention sur la tarification de la participation des familles aux transports scolaires et des lignes ouvertes au public

07 Redevance Camping pour l’année 2017 sur le territoire de l’ancienne Communauté de Communes du Pays de Seyne

08 Redevance Spéciale d’enlèvement des déchets autres que ménagers pour l’année 2017 sur le territoire de l’ancienne Communauté de Communes Duyes Bléone

09 Budget annexe redevance enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) avance de trésorerie

10 Contrat de Ruralité

10 Annexe Contrat de Ruralité

11 Résiliation de la convention de mutualisation du service aménagement urbanisme Provence Alpes Agglomération (ex-CCMD) – Château-Arnoux-Saint-Auban

12 Tableau des emplois

13 Convention de Mise à disposition Provence Alpes Agglomération Commune De Peyruis

14 Convention de mise à disposition individuelle Provence Alpes Agglomération Commune de Château-Arnoux-Saint-Auban

15 GEOPARC convention de mise à disposition de services de Provence Alpes Agglomération vers le Syndicat Mixte des Monges

16 Adhésion au Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon au titre de la compétence « Mise en œuvre de la Charte du Parc » 

17 Désignation des délégués de Provence Alpes Agglomération au SYDEVOM