Ordre du jour conseil d’agglomération du 5  Juillet 2017

01 Avenant n°1 à la convention de prestations de services pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés 

02 Appel à projet de l’Eco organisme Ecofolio visant à améliorer et développer la collecte du papier et l’optimisation des coûts

03 Etude visant à harmoniser l’instauration de la redevance spéciale

04 Rapport d’activité services des ordures ménagères 2016

04 Annexe rapport d’activité service déchets CC Haute Bléone 2016

04 annexe 1 rapport d’activité CC Haute Bléone

04 Annexe rapport d’activité service déchets CCABV 2016

04 Annexe rapport d’activité service déchets 2016 SMIRTOM

04 Annexe rapport d’activité service déchets Ex CC Duyes Bléone

04 Annexe rapport d’activité service déchets Ex CC Pays de Seyne

05 Poursuite des études de faisabilité d’unités de méthanisation en Val de Durance

06 Conventions avec les éco organismes

07 Rapport d’activité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2016

07 Annexe SPANC CC Pays de Seyne 

07 Annexe SPANC 2016 C.C.ABV

08 Adhésion et désignation des délégués à la Mission de Développement Economique 04

09 Adhésion à France Silver Eco

10 ZA Des Blâches Gombert autorisation de cession entre privés

11 Subvention à l’Office de Tourisme Provence Alpes  Digne les Bains

12 Agrandissement de l’Ets Thermal

16 Convention Conseil Départemental – RAM

17 Crèche le Jardin Enchanté demande de subvention à la CAF

Motion Menaces sur le Lycée Pierre Gilles de Gennes