Conseil d’agglomération du 28 février 2020

Conseil d’agglomération du 28 février 2020

Ordre du jour 28 février 2020

Compte rendu des votes Conseil du 28 février 2020

01 Comptes de gestion 2019, budget principal et annexes

01 Annexe Comptes de Gestion 2019

02 Comptes administratifs et affectation des résultats 2019

03 Débat d’orientation Budgétaire 2020

04 Dissolution du Comité du Pays Dignois

05 Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social ERILIA Commune de Malijai Réaménagement de prêts

05 Annexe Equilibre Social de l’habitat Garantie Emprunt Annexe

06 Approbation de la modification des Statuts du Syndicat A.GE.D.I. Agence de Gestion et Développement Informatique Syndicat Mixte Ouvert

07 Approbation de la modification des Statuts du Syndicat A.GE.D.I. Agence de Gestion et Développement Informatique Syndicat Mixte Ouvert

07 Annexe Approbation Modification Statuts AGEDI

08 Tarif des photocopies et reliures dans les Maisons de services au public et Maison France Service

09 Remise gracieuse

10 Participation employeur mutuelle santé et invalidité régies de l’eau et de l’assainissement

11 Avance subvention amicale du personnel A2P2A

12 Conventions de mise à disposition de personnel avec la Ville de Digne-les-Bains pour l’accueil du Musée Promenade et du Cairn

13 Compétence GEMAPI : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux d’urgence pour le désembâclement de l’Asse et du Rancure suite aux crues de novembre et décembre 2019

14 Compétence eau et assainissement : prise en compte de la Loi engagement et proximité du 27 décembre 2019

15 Règlements de service de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif

15 Annexe 1 Règlement du Service Eau Potable

15 Annexe 2 Prescriptions pour l’individualisation des contrats d’eau

15 Annexe 3 Règlement du service de l’assainissement collectif

15 annexe 4 Règlements – prescriptions relatives aux déversement d’eaux usées

15 Annexe 5 Règlement du Service Public d’assainissement non collectif

16 Tarifs de l’eau potable et de l’assainissement

16 Annexe 1 Tarifs Eau Assainissement Grille Tarifaire 2019

16 Annexe 2 Régies Eau Assainissement Grille Tarifaire 2020

17 Tarifs annexes de l’eau potable et de l’assainissement

17 Annexe Régies Eau Ass Tarifs Annexes Eau Ass Bordereau Prix

18 Eau et assainissement : Signature de conventions de délégations de maîtrise d’ouvrage avec les communes de Peyruis, Thoard, Sainte-Croix-du-Verdon

19 Adhésion à l’Agence départementale Ingénierie et Territoire 04 – (IT04) dans le cadre de la compétence eau et assainissement

20 Adhésion France Eau Publique

20 Annexe Adhésion à France Eau Publique

21 Convention financière annuelle relative au Contrat de ruralité – Année 2019

21 Annexe Convention Financière Annuelle Contrat De Ruralité Année 2019

21 Annexe Tableau

22 Signature avenant n°3 de la Convention tripartite LEADER Dignois

23 Signature Avenant N°3 Convention Tripartite LEADER Durance Provence

24 Conventionnement nécessaire à la prise en charge réciproque des élèves par les transports scolaires respectifs de Provence Alpes Agglomération et du Conseil Régional sur leurs ressorts territoriaux propres

25 Aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale – convention de subrogation avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Val de Durance (SMAVD) pour la réalisation d’une aire de découverte de la Durance sur la commune de Volonne.

26 Etude de programmation d’un pôle d’accueil touristique et de valorisation de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence sur la commune des Mées : demandes de financement auprès de l’Etat et du Conseil Régional PACA dans le cadre de l’Espace Valléen Durance – Provence

27 Aménagement d’une liaison douce entre la dalle aux ammonites et le Musée Promenade : demande de subvention auprès de l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020.

28 Convention fixant les conditions d’intervention complémentaire de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et de l’Etablissements publics de coopération intercommunale « Provence Alpes Agglomération » dans le cadre de l’octroi des aides économiques

29 Adhésion à l’association « Association de soutien au Forum des living labs en Santé et Autonomie »

30 Adhésion Association GERONTOPOLE SUD

31 Parc D’activités De La Cassine Peyruis Projet Cession Société PROFERRO Lot 14

32 Versement Avance Sur Subvention OT Provence Alpes DLB

33 Acquisition Colonnes De Tri Changement Schéma Précollecte Et Collecte Tri Sélectif Approbation, Plan Financement Et Demande Subvention DETR

34 Acquisition Camion Ampliroll Grue Bassin Collecte DLB Approbation, Plan Financement Prévisionnel Et Demande Subvention DETR

35 Soutien Création Ressourcerie Bassin Dignois Association Atelier Partagé

36 Convention Avec Eco Mobilier 2019 2023

37 Annexe Convention DASRI

37 Convention De Mise à Disposition Conteneur à DASRI 2020 2022

38 Approbation Du Plan Climat Air Energie Territorial 2019 2025

39 Valorisation de l’Observatoire National Photographique du Paysage des Duyes et Bléone –demande de subvention auprès de la DREAL PACA pour une exposition

40 Candidature à l’Appel à Projets de la Région : « Adaptation au changement climatique pour préserver la biodiversité régionale »

41 Action Cœur de Ville Convention de Partenariat Provence Alpes Agglomération / Ville / Action Logement

42 Cinématographe Délégation de Service Public

42 Annexe 1 DSP Cahier des Charges

42 Annexe 2 Procès Verbal Candidature Exploitation Cinématographe

42 Annexe 3 Procès verbal Ouverture Et Analyse Des Offres

43 Avance de subventions aux associations gestionnaires des crèches associatives

44 Signature du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 avec la Caisse d’Allocations Familiales

45 Demandes de subvention dans le cadre des appels à projet 2020 de la Caisse d’Allocations Familiales

46 Contrat de Ville de Digne-les-Bains 2015-2022 : Crédits alloués au titre de la programmation 2020

MOTION pour le report de l’application de la sectorisation des lycées généraux et technologiques dans les Alpes de Haute Provence

Marie-Sylvie ISOARD2020-03-10T15:52:03+01:00