Ordre du jour du conseil d'agglomération du 26 septembre 2018 01 Exonération De CFE 02 ZA Des Blâches Gombert Acquisition de terrains et revente de ces parcelles 03 Décision Modificative [...]
Recueil des actes administratifs - Avril 2022 1ère Partie Recueil des actes administratifs - Avril 2022 2ème Partie Recueil des actes administratifs - Janvier 2022 Recueil des actes administratifs - [...]
Vous pouvez retrouver l’ensemble des délibérations ci-dessous : Conseil d'agglomération du 7 avril 2022 Conseil d'agglomération du 9 février 2022 Conseil d'agglomération du 12 janvier 2022 Conseil d'agglomération du 23 [...]
Provence Alpes Agglomération est née en janvier 2017 de la fusion de cinq communautés de communes : Asse Bléone Verdon (CCABV), Moyenne Durance (CCMD), Duyes et Bléone (CCDB), Haute [...]
Attributions Le Conseil communautaire débat et décide des grandes orientations et des actions. Il élit le Président de Provence Alpes Agglomération et le Bureau communautaire. Il règle, par ses [...]
Le bureau est composé de 20 membres : le président, 15 vice-présidents et 4 conseillers communautaires, élus par le conseil communautaire. Le rôle du bureau Le bureau se réunit [...]
Actualisation à venir...
Il est créé en plus du Bureau et du Conseil Communautaire, une conférence permanente des maires rassemblant l’ensemble des maires des communes composant l’agglomération. Elle se compose de la présidente, [...]
Développement économique actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire [...]
Environnement : protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie lutte contre la pollution de l'air ; lutte contre les nuisances sonores ; soutien aux actions [...]
