Ordre du jour conseil d'agglomération du 14 Novembre 2018 01 Modification des compétences additionnelles de la Communauté d'Agglomération entraînant modification statutaire 01 annexe Statuts 02 Définition de l'intérêt communautaire compétences Aménagement [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 28 Mars 2017 01 Commission d'Appel d'Offre à caractère permanent désignation des membres 02 Commission de Délégation de Service Public à caractère permanent création [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 31 Mai 2017 01 Election des membres des commissions thématiques 02 Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées 03 Clause de revoyure Contrat Régional [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 10 Janvier 2017 01 Election du Président 02 Détermination du nombre de Vice Président 03 Election des Vice Présidents 04 Composition du Bureau 05 [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 19 Janvier 2017 01 Mise en œuvre de la Télétransmission des actes soumis au Contrôle de Légalité 01 Annexe convention signature électronique 02 Convocation des [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 05 Avril 2018 01 Remplacement d'un Conseiller Communautaire démissionnaire au sein des commissions Economie Tourisme Evolution des Compétences 02 Approbation des Comptes de Gestion [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 15 Février 2017 01 Désignation des représentants au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Digne les Bains 02 Désignation des représentants au Conseil de Surveillance [...]
Ordre du jour conseil d'agglomération du 12 avril 2017 01 Adhésion au Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée 02 Création de commissions thématiques 03 Fiscalité 2017 04 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 05 Tarifs des régies [...]
Ordre du jour du conseil d'agglomération du 14 Février 2018 01 Débat d'orientation budgétaire 02 Attributions de compensation provisoires pour 2018 03 Avance sur subventions 2018 04 Renouvellement de l'adhésion à [...]
Ordre du jour du conseil d'agglomération du 26 septembre 2018 01 Exonération de CFE 02 Zone d'activité 02 Zone d'activité des Blâches Gombert acquisition de terrains et revente de ces parcelles [...]
